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Conseil Municipal - chdzi1ajmttvq2q
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - chdzi1ajmttvq2q)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Union Européenne,
AR
Prefecture
005-210500377-20240619-27
2024-DE
Reçu
le
21/06/2024
LPURLIQUE
FRANÇAISE
S-ALPES
—
MATRIE
DE
CHÂTEAUVIEUX
£
ON du
CONSEIL
de
la CO
-HATEAUVIEUX
N°27
-2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
mercredi
19
juin
à
19
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Communc
de
CHÂTEAUVIEUX
se
sont
réunis
en
Mairie
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Baptiste
AILLAUD,
Maire,
convoqués
le
vendredi
14
juin
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.
2121-
11
du
Code
Général
des
Collectivités
l'erritoriales.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
11
Présents:9
Votants:11
Étaient
présents
à
lu
séance
:AILLAUD
Jean-Baptiste,
Maire,
CORNAND
Christine,
SERRES
Gilles,
Adjoints,
MASSE
Julien,
VASSEUR
Evelyne,
TEMPIER
Nathalie,
BEZEAULT
Marie-Laure,
BOYER
Christian,
GONCALVES
Régine,
Conseillers
Municipaux.
Étaient
absents
et
excusés
:TEXIER
Michel
qui
a donné
pouvoir
à BEZEAUL
1
Maric-Laure.
PACALET
Nadine
qui
a donné
pouvoir
à VASSLUR
Evelyne.
Quorum
: 6
Nathalie
l'LMPIER
4 été
désignée
secrétaire
de séance.
OBJET
: Subvention
au
RPE
(Relais
Petite
Enfance
—
La
Baroulade).
Monsieur
le
Mairc
rappelle
que
l'association
ADMR
gère
le
Relais
Petite
Linfance
du
territoire
de
la
Communauté
d'Agglomération
GAP-L'ALLARD-DURANCE,
Le
but
du
RPE
cst
d'améliorer
la
qualité
d’accucil
du
jeune
enfant
à domicile
en
accompagnant
les
parents
et
les
assistants
maternels
ct
gardes
à domicile. Monsieur
le
Maire
propose
de
verser
une
subvention
à
l'Association
ADMR
—
Relais
Petite
Enfance
La
Buroulade
d’un
montant
de
410
euros
pour
l’année
2024.
Te
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
*
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
à
l'association
ADMR
—
Relais
Petit
Enfance
—
La
Baroulade,
la
somme
de
410
euros
pour l’année
2024.
Ainsi
fait
ct
délibéré
les
jour,
mois
et
ans
susdits. sa
Le
secrétaire
de
séance,
: Ci
a
7
L/
|
RE
\
;
Nathalie TEMPIER
Date
de
mise
sur
le
site
internet
:
2
1 JUIN
2024