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Déliberation - 9vxyqg83sbhox0j
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Déliberation - 9vxyqg83sbhox0j)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Union Européenne,
AR
Prefecture
005-210500377-20220921-25
2022-DE
:
Reçu
Le
27/09/2022
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Publié
le
27/09/2022
TES-ALPES
—
MAIRIE
DF
CHÂTEAUVIEUX
DÉLIBÉRATION
du
CONSELL
MUNICIPAL
de la
C
T
LUX
N°25
-2
L'an
deux
mille
vingt-deux
et
le
mercredi
21
septembre
à
18
heures
30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHÂTEAUVIEUX
se
sont
réunis
en
Mairie
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Baptiste
ATLLAUD,
Maire,
convoqués
le
vendredi
16
scptembre
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.
2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Nombre
de
conscillers
en
exercice
:
11
Présents
:10
Votants
:10
Étaient
présents
à
la
séance
:AIT
AUD
Jean-Baptiste,
Maire,
l'EXIER
Michel,
CORNAND
Christine,
SERRES
Gilles,
Adjoints,
PACALET
Nadine,
VASSLUR
Evelyne,
TEMPILR
Nathalie,
BLZEAULT
Murie-Laurc,
BOYER
Christian,
GONCALVLS
Régine,
Conseillers
Municipaux.
Était
absent
:MASSE
Julien,
Marie-Laure
BEZFAULT
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
OBJET
: Convention
de
partenariat
avec
le
RPE
(Relais
Petite
Enfance),
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'association
ADMR
gère
le
Relais
Potite
Enfance
du
territoire
de de
la
Communauté
d'Agglomération
GAP-LALLARD-DURANCE.
Le
but
du
RPL
est
d'améliorer
la
qualité
d'accueil
du
jeune
enfant
à
domicile
en
accompagnant
les
parents
et
les
assistants
maternels
el
gardes
à domicile.
Monsieur
le
Maire
propose
de
conventionner
avec
l'Association
ADMR
— Aide
à la
famille
pour
un
partenariat
financicr
de
410
euros
pour
l’année
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents.
°
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention,
jointe
en
annexe,
avec
l'association
ADMR
- Relais
Petit
Enfance
pour
un
partenariat
financier
de
410
euros
pour
l’année
2023,
*_
Autorise
Monsieur
le
Maire
à transmettre
la
présente
délibération
à Monsieur
le
Président
de
l'ADMR. Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
ans
susdits.
Le
secréluire
de
séance,
Marie-Laure
BEZFAULT
APehare
le:
27
SEP,
2972
4.