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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Guenrouet.
Lien du pdf (Déliberation - DCM20251214 Rapport Territoire Energie 44 visa pref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Justice et droit,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Envoyé en préfecture le 17/12/2025
Reçu en préfecture le 17/12/2025
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE] raie ES
Séance du 15 décembre 2025 à 2
ID : 044-214400681-20251215-DCM20251214-DE
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze du mois de décembre à vingt heures, se sont réunis dans le lieu
ordinaire de leurs séances, les membres du Conseil municipal de la Commune de Guenrouët sous la
présidence de M. Frédéric MILLET, Maire de Guenrouët, dûment convoqués le 9 décembre 2025, en
session ordinaire.
Secrétaire de séance : monsieur Jacques LEFEUVRE
Présents :
Mesdames et messieurs Frédéric MILLET ; Katy GERMAIN; Benoit ANGOT ; Véronique PATÉ-
PONDAVEN ;: Vincent RONNÉ ; Dany GUET; Jacques LEFEUVRE; Sophie GEBEAU ; Denis CHICAUD ;
Teddy LE SOLLIEC; Amalia DAVID ; Louise DENIGO-JOSSE; Danièle CHANTOSME; Sylvain ROBERT ;
Michèle CHEVALIER-FERREC ; Franck ABRARD.
Pouvoirs :
Madame Geneviève CLÉMENT-ROLLAND donne pouvoir à monsieur Jacques LEFEUVRE ;
Monsieur Yoann CAILLON donne pouvoir à madame Amalia DAVID ;
Madame Géraldine JOUALLAND-MOREAU donne pouvoir à madame Louise DENIGO-JOSSE ;
Monsieur Judicaël FRUNEAU donne pouvoir à monsieur Vincent RONNÉ ;
Monsieur Éric THEBAUD donne pouvoir à madame Katy GERMAIN ;
Madame Lisa QUENIVET donne pouvoir à monsieur Frédéric MILLET.
Absent-(es) ou excusé-(e)s :
Madame Sabrina DAVY
DCM20251214 — Commission territoriale de l’énergie publique 30
septembre 2025 -— Territoire d’Energie 44 (TE 44) — Pontchâteau Saint
Gildas des Bois
Rapporteur: Monsieur le Maire, Frédéric MILLET
Rappel : les domaines d'action du TE 44 sont notamment l'éclairage public, la maîtrise de l'énergie, les
réseaux électriques et de gaz ou encore les achats d'énergie
Quelques données clefs :
- Pour renforcer la proximité TE 44 a mis au point un espace numérique professionnel pour les
élus et les agents de l'administration permettant entre autres d'accéder à l'avancée des travaux.
- 57% des dépenses consacrées aux études et travaux de réseaux
- Une proposition de changement de gouvernance passage de 2 titulaires et 2 suppléants à 1
titulaire et 1 suppléant par commune
Le Conseil Municipal prend acte du compte-rendu de la commission territoriale du territoire de
Pontchâteau Saint Gildas des Bois (annexe 5). Envoyé en préfecture le 17/12/2025
Reçu en préfecture le 17/12/2025
À GUENRd pipi 1e ER
Le secrétaire de séance, M. Jacques LEFEUVRE Le Maire, [ID : 044-214400681:20251215-DCM20251214-DE
Le Maire (ou le Président),
* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
e informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif
de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et sa publication. Le tribunal
administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet
https://www.telerecours.fr/.