Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 131223 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 131223 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations examinées - Bureau Communautaire du mercredi 13 décembre 2023
1/2
BUREAU COMMUNAUTAIRE
mercredi 13 décembre 2023 à 18h30
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux membres du bureau communautaire le 18/12/23 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 18/12/23
Secrétaire de séance : Nicole JEANTHEAU
Présents :
Laurent BRILLARD
Philippe MERCIER (absent de la délibération n° 1 à la
délibération n° 3
présent de la délibération n° 4 à la délibération n° 12)
Claire FOUCHER-MAUPETIT
Nicolas HASLÉ
Magali MARTY-ROYER
Nicole JEANTHEAU
Yann TRIMARDEAU
Sam BA
Ingrid CHARTIER-MALÉCOT
Véronique CHAMPDAVOINE
Claire GRANGER
Joël PRENANT
Bernard BONHOMME
Albert PIGOREAU
Maryvonne BOULAY
Clara DODIN
Sylvie NORGUET
Bruno DUPRÉ
Thierry SIFANTUS
Sylvie DEUX
Eric BARDET
Absents :
Arnaud TAFILET
Laurent GAUTHIER
Dominique DHUY
Thierry FLEURY
François COCHET
Absents ayant donné procuration :
Michel CHARTRAIN donne procuration à Claire FOUCHER-MAUPETIT Serge LEPAGE donne procuration à Laurent BRILLARD
Benoît GARDRAT donne procuration à Sam BA
Objet de la décision Résultat du vote
1. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance (n° TVB20231213-01) A l’unanimité des votants
2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Approbation du procès-verbal du bureau communautaire du 16 octobre 2023
(n° TVB20231213-02)
A l’unanimité des votants
3. ATTRACTIVITE CULTURELLE : Subvention exceptionnelle au groupement d'employeurs associatifs Musiprofs du vendômois
(n° TVB20231213-03)
A l’unanimité des votants
4. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Lycée Sainte-Cécile de Montoire-sur-le- Loir - Soutien à la mise en place du forum des métiers 2024
(n° TVB20231213-04)
A l’unanimité des votants
5. FACIL - Fonds d'aides communautaire aux investissements locaux : Octroi des aides aux communes - Décembre 2023
(n° TVB20231213-05)
A l’unanimité des votants
6. GUICHET UNIQUE : Prestations aux communes et syndicats – Convention avec le SIVOS d'Areines-Meslay à compter du 1er janvier 2024
(n° TVB20231213-06)
A l’unanimité des votants
7. HABITAT : Demandes de financement au titre du dispositif MaPrimeRenov' (n° TVB20231213-07) A l’unanimité des votants Liste des délibérations examinées BC 131223
2/2
Objet de la décision Résultat du vote
8. TARIFS : Eau potable – Redevance prélèvement et protection de la ressource pour les communes gérées en régie – Année 2024
(n° TVB20231213-08)
A l’unanimité des votants
9. TARIFS : Assainissement – Prestations en régie de l'assainissement collectif – Année 2024
(n° TVB20231213-09)
A l’unanimité des votants
10. TARIFS : Assainissement non collectif – Prestations – Année 2024 (n° TVB20231213-10) A l’unanimité des votants
11. TARIFS : Eau potable – Prestations en régie – Année 2024
(n° TVB20231213-11) A l’unanimité des votants
12. TARIFS : Fourniture eau et collecte et traitement des eaux usées et assainissement
(n° TVB20231213-12)
A l’unanimité des votants
Fin de la séance à 20h30.