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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 021224 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 021224 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations examinées - Bureau Communautaire du lundi 02 décembre 2024
1/3
BUREAU COMMUNAUTAIRE
lundi 2 décembre 2024 à 18h00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux membres du bureau communautaire le 10/12/24 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 09/12/24
Secrétaire de séance : Maryvonne BOULAY
Présents :
Laurent BRILLARD
Philippe MERCIER
Claire FOUCHER-MAUPETIT
Nicolas HASLÉ (absent de la délibération n° 1 à la
délibération n° 13, présent de la délibération n°14 à la
délibération n° 26)
Magali MARTY-ROYER
Nicole JEANTHEAU
Yann TRIMARDEAU
Sam BA (absent de la délibération n° 1 à la délibération
n° 4, présent de la délibération n° 5 à la délibération
n° 26)
Ingrid CHARTIER-MALÉCOT
Véronique CHAMPDAVOINE
Claire GRANGER
Joël PRENANT
Bernard BONHOMME
Albert PIGOREAU
Maryvonne BOULAY
Michel CHARTRAIN
Sandrine HERTZ
Sylvie NORGUET
Dominique DHUY
Thierry FLEURY
Bruno DUPRÉ
Benoît GARDRAT (absent de la délibération n° 1 à la
délibération n° 6, présent de la délibération n° 7 à la
délibération n° 26)
Thierry SIFANTUS
Sylvie DEUX (absente de la délibération n°1 à la
délibération n° 8, présente de la délibération n°9 à la
délibération n° 26)
François COCHET
Eric BARDET
Absents :
Arnaud TAFILET
Laurent GAUTHIER
Absents ayant donné procuration :
Clara DODIN donne procuration à Laurent BRILLARD
Nicolas HASLE à Sam BA de la délibération n° 5 à la délibération n°13
Objet de la décision Résultat du vote
1. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance (n° TVB20241202-01) A l’unanimité des votants
2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Approbation du procès-verbal du bureau communautaire du 18 novembre 2024
(n° TVB20241202-02)
A l’unanimité des votants
3. ASSAINISSEMENT : Convention de rejet des eaux usées de la commune de Lisle dans le réseau d'assainissement de la commune de Saint-Firmin-des-Prés (n° TVB20241202-03)
A l’unanimité des votants
4. TARIFS : Assainissement - Tarif 2025 de la redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif
(n° TVB20241202-04)
A l’unanimité des votants
5. TARIFS : Assainissement collectif - Tarifs 2025 des prestations en régie de l'assainissement collectif
(n° TVB20241202-05)
A l’unanimité des votants
6. TARIFS : Assainissement non collectif - Tarifs 2025 des prestations (n° TVB20241202-06) A l’unanimité des votants Liste des délibérations examinées BC 021224
2/3
7. TARIFS : Eau et assainissement - Tarifs 2025 pour vente eau et assainissement
(n° TVB20241202-07)
A l’unanimité des votants
8. TARIFS : Eau potable - Tarifs 2025 de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau
(n° TVB20241202-08)
A l’unanimité des votants
9. TARIFS : Eau potable - Tarifs 2025 de la redevance performance des réseaux d'eau potable
(n° TVB20241202-09)
A l’unanimité des votants
10. TARIFS : Eau potable - Tarifs 2025 des prestations en régie eau potable (n° TVB20241202-10) A l’unanimité des votants
11. TARIFS : Gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) - Tarifs 2025 des prestations
(n° TVB20241202-11)
A l’unanimité des votants
12. ATTRACTIVITE CULTURELLE : Convention relative au parcours arts visuels et patrimoine sur la commune de Vendôme
(n° TVB20241202-12)
A l’unanimité des votants
13. TARIFS : Attractivité culturelle - Tarifs pour Vendôme évènements (n° TVB20241202-13)
A l’unanimité des votes
exprimés avec
26 voix pour et
1 abstention
(Michel CHARTRAIN)
14. COMMERCE : Fédération du commerce du Vendômois - Subvention 2024 (n° TVB20241202-14) A l’unanimité des votants
15. COMMERCE : Dispositif en faveur de la rénovation des devantures et des travaux d'accessibilité dans les entreprises commerciales, artisanales et de service - Enseigne Cavavin à Vendôme
(n° TVB20241202-15)
A l’unanimité des votants
16. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Soutien à la société des courses de Savigny-sur-Braye
(n° TVB20241202-16)
A l’unanimité des votants
17. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Régie de quartiers de Vendôme – Soutien 2024 au développement de l'emploi et de l'activité dans le domaine de l'insertion par l'activité économique
(n° TVB20241202-17)
A l’unanimité des votants
18. ENFANCE / JEUNESSE : Conventions de prestation de services avec le SIVOS Areines-Meslay pour la réalisation de la compétence extrascolaire (1er janvier au 30 juin 2025)
(n° TVB20241202-18)
A l’unanimité des votants
19. ENFANCE / JEUNESSE : Convention de prestation de services avec la commune de Saint-Ouen à compter du 1er janvier 2025
(n° TVB20241202-19)
A l’unanimité des votants
20. ENFANCE / JEUNESSE : Convention de délégation de gestion avec la commune de Mazangé pour l'exploitation de l'accueil de loisirs sans hébergement
(n° TVB20241202-20)
A l’unanimité des votants
21. TARIFS : Enfance-Jeunesse - Tarif journalier pour les inscriptions au sein des ALSH gérés par Territoires vendômois, ne faisant pas l'objet d'une annulation quatre semaines avant la réservation, à compter de 2025 (n° TVB20241202-21)
A l’unanimité des votants
22. FONCIER : Servitude au profit de Free - Rue du XXème Chasseurs à Vendôme
(n° TVB20241202-22)
A l’unanimité des votants
23. FONCIER : Servitude au profit d'Orange - Rue du XXème Chasseurs à Vendôme
(n° TVB20241202-23)
A l’unanimité des votants Liste des délibérations examinées BC 021224
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24. HABITAT : Demande de financement au titre du dispositif MaPrimeRenov' (n° TVB20241202-24) A l’unanimité des votants
25. HABITAT : Subvention d'investissement à 3F Résidences pour la réhabilitation thermique et la restructuration de la résidence sociale Kennedy (n° TVB20241202-25)
A l’unanimité des votants
26. POLITIQUE DE LA VILLE : Convention entre la Ville de Vendôme et la Communauté d'agglomération Territoires vendômois relative à l'exercice de la compétence Politique de la ville
(n° TVB20241202-26)
A l’unanimité des votants
Fin de la séance à 19h55.