unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 011225

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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 011225 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 011225)Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Sécurité sociale, Liste des délibérations examinées - Bureau Communautaire du lundi 01 décembre 2025

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BUREAU COMMUNAUTAIRE

lundi 1er décembre 2025 à 18h00

Aile Saint-Jacques – Salle de réunions

Parc Ronsard – Rue Poterie à Vendôme

Liste des délibérations examinées

Destinataires : Transmission aux membres du bureau communautaire Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 8 décembre 2025

Secrétaire de séance : Albert PIGOREAU

Présents :

Laurent BRILLARD

Philippe MERCIER

Claire FOUCHER-MAUPETIT

Nicolas HASLÉ

Magali MARTY-ROYER (donne procuration à Laurent

BRILLARD de la délibération n°1 à la délibération n° 22

présent à la délibération n°23)

Nicole JEANTHEAU

Arnaud TAFILET

Yann TRIMARDEAU

Sam BA (absent de la délibération n° 1 à la délibération

n° 3

présent de la délibération n° 4 à la délibération n° 23)

Ingrid CHARTIER-MALÉCOT

Véronique CHAMPDAVOINE

Claire GRANGER

Joël PRENANT

Laurent GAUTHIER

Bernard BONHOMME

Albert PIGOREAU

Maryvonne BOULAY

Michel CHARTRAIN

Sylvie NORGUET

Dominique DHUY

Thierry FLEURY

Bruno DUPRÉ

Benoît GARDRAT

Thierry SIFANTUS

Sylvie DEUX

François COCHET

Eric BARDET

Absente :

Sandrine HERTZ

Absente ayant donné procuration :

Clara DODIN donne procuration à Benoît GARDRAT

Objet de la décision Résultat du vote

1. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance (n° TVB20251201-01) A l’unanimité des votants

2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Approbation du procès-verbal du bureau communautaire du 13 octobre 2025

(n° TVB20251201-02)

A l’unanimité des votants

3. ATTRACTIVITE CULTURELLE : Attribution d'une subvention exceptionnelle d'aide à l'équipement à l'association Ô Fil du Loir pour le festival annuel de théâtre

(n° TVB20251201-03)

A l’unanimité des votants

4. ATTRACTIVITE CULTURELLE : Saison culturelle - 1er acompte PACT 2025 (n° TVB20251201-04) A l’unanimité des votants

5. COMMANDE PUBLIQUE / ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : Convention de groupement de commande entre la communauté d'agglomération Territoires vendômois (CATV), la communauté de communes des Collines du perche et la communauté du Perche et haut vendômois pour la passation, la signature et la notification de marchés publics de prestation de service pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage.

(n° TVB20251201-05)

A l’unanimité des votantsListe des délibérations examinées BC 011225

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6. COMMERCE : Dispositif en faveur de la rénovation des devantures et des travaux d'accessibilité dans les entreprises commerciales, artisanales et de service – Du Côté de l'Atelier à Montoire-sur-le-Loir

(n° TVB20251201-06)

A l’unanimité des votants

7. COMMERCE : Dispositif en faveur de la rénovation des devantures et des travaux d'accessibilité dans les entreprises commerciales, artisanales et de service – SASU Au GâteAu à Montoire-sur-le-Loir

(n° TVB20251201-07)

A l’unanimité des votants

8. EAU POTABLE : Convention de vente d'eau à la communauté de communes du Castelrenaudais

(n° TVB20251201-08)

A l’unanimité des votants

9. TARIFS : Eau potable – Tarifs des prestations en régie 2026

(n° TVB20251201-09) A l’unanimité des votants

10. TARIFS : Gestion des eaux pluviales urbaines - Tarifs des prestations en régie 2026

(n° TVB20251201-10)

A l’unanimité des votants

11. TARIFS : Assainissement non collectif – Tarification des prestations 2026 (n° TVB20251201-11) A l’unanimité des votants

12. TARIFS : Eau et assainissement – Tarifs pour vente 2026

(n° TVB20251201-12) A l’unanimité des votants

13. TARIFS : Assainissement collectif – Tarifs des prestations en régie 2026 (n° TVB20251201-13) A l’unanimité des votants

14. TARIFS : Eau potable – Fixation du tarif de redevance performance 2026 (n° TVB20251201-14) A l’unanimité des votants

15. TARIFS : Assainissement – Fixation du tarif de redevance performance 2026

(n° TVB20251201-15)

A l’unanimité des votants

16. TARIFS : Eau potable – Fixation du tarif de la redevance prélèvement et protection de la ressource pour les communes gérées en régie - 2026 (n° TVB20251201-16)

A l’unanimité des votants

17. ENFANCE / JEUNESSE : Convention de prestation de services avec la commune d'Epuisay pour l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) l'Epuisette

(n° TVB20251201-17)

A l’unanimité des votants

18. ENFANCE / JEUNESSE : Convention de prestations de service avec les communes de Savigny-sur-Braye, Naveil et Selommes

(n° TVB20251201-18)

A l’unanimité des votants

19. ENFANCE / JEUNESSE : Conventions de prestations de service avec la commune de Montoire-sur-le-Loir et le SIVS du secteur de Montoire-sur-le-Loir (n° TVB20251201-19)

A l’unanimité des votants

20. EQUIPEMENTS TOURISTIQUES : Maison natale de Ronsard – Tarifs boutique à compter du 1er janvier 2026

(n° TVB20251201-20)

A l’unanimité des votants

21. HABITAT : Demande de financement au titre du dispositif MaPrimeRénov' - Pacte territorial

(n° TVB20251201-21)

A l’unanimité des votants

22. PETITE ENFANCE : Convention cadre avec l'ADAPEI 41 et la Caisse d'allocations familiales de Loir-et-Cher pour l'organisation du Jardins d'enfants spécialisés (JES) et d'une équipe mobilisable auprès des structures de jeunes enfants

(n° TVB20251201-22)

A l’unanimité des votants

23. TOURISME : Subvention à l'association Train touristique de la vallée du Loir (TTVL) - Année 2026

(n° TVB20251201-23)

A l’unanimité des votants

Fin de la séance à 19h30.