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unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 161023 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - Liste des deliberations examinees BC 161023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations examinées - Bureau Communautaire du lundi 16 octobre 2023
1/2
BUREAU COMMUNAUTAIRE
lundi 16 octobre 2023 à 18h00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux membres du bureau communautaire le 30 octobre 2023 Publication sur le site internet www.territoiresvendomois.fr le 24 octobre 2023
Secrétaire de séance : Albert PIGOREAU
Présents :
Laurent BRILLARD
Philippe MERCIER
Claire FOUCHER-MAUPETIT
Nicolas HASLÉ (présent pour les points d’information
n° 7 et 8)
Nicole JEANTHEAU
Arnaud TAFILET
Yann TRIMARDEAU
Sam BA
Ingrid CHARTIER-MALÉCOT
Véronique CHAMPDAVOINE
Claire GRANGER
Joël PRENANT
Bernard BONHOMME
Albert PIGOREAU
Maryvonne BOULAY (absente de la délibération n° 1 à
la délibération n° 2
présente de la délibération n° 3 à la délibération n°8)
Clara DODIN
Michel CHARTRAIN
Serge LEPAGE
Sylvie NORGUET
Thierry FLEURY
Bruno DUPRÉ
Benoît GARDRAT
Sylvie DEUX
Eric BARDET
Absents :
Laurent GAUTHIER
Dominique DHUY
François COCHET
Absents ayant donné procuration :
Magali MARTY-ROYER donne procuration à Nicole JEANTHEAU
Thierry SIFANTUS donne procuration à Laurent BRILLARD
Nicola HASLE donne procuration à Sam BA
Objet de la décision Résultat du vote
1. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance (n° TVB20231016-01) A l’unanimité des votants
2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Approbation du procès-verbal du bureau communautaire du 11 septembre 2023
(n° TVB20231016-02)
A l’unanimité des votants
3. COMMERCE : Dispositif en faveur de la rénovation des devantures et des travaux d'accessibilité dans les entreprises commerciales, artisanales et de service – Sud Maroc à Vendôme
(n° TVB20231016-03)
A l’unanimité des votants
4. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Avade – Soutien au développement de l'emploi et de l'activité dans le domaine de l'insertion par l'activité économique – Subvention 2023
(n° TVB20231016-04)
A l’unanimité des votants
5. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Société des Courses de Savigny-sur-Braye – Subvention 2023
(n° TVB20231016-05)
A l’unanimité des votants
6. HABITAT : Demandes de financement au titre du dispositif MaPrim'Renov (n° TVB20231016-06) A l’unanimité des votants Liste des délibérations examinées BC 161023
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7. INFORMATION : FACIL - Fonds d'aides communautaire aux investissements locaux : Application du règlement – Travaux sur voirie -
8. INFORMATION : MOBILITES - Information sur le covoiturage et choix des modalités de service -
Fin de la séance à 19h35.