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Déliberation - DCM58 Nomination du secrétaire de séance
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - DCM58 Nomination du secrétaire de séance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
f e D |
A | À SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 5 JUIN 2026
les bains Délibération N°58/ 2026 EE
SR
LA SAINE L'AN DEUX MILLE VINGT SIX LE CINQ JUIN
\ )J A QUINZE HEURES QUINZE
« Le Maire certifin ln cerackfe conseil municipal de la ville .d’Aïx-les-Bains, dûment convoqué le
ai 2026, s'est réuni à Grand-Lac — Salle communautaire, pour des raisons de exécutoire du 1. | FACE Lu . .
date du AS :06 Lai sécurité sanitaire, SOUS la présidence de Renaud Beretti, maire. ASE LA mnnnh CAE EE AT 2 CLLLIT LIL
NOMBRE DE CONSEILLERS
, En exercice :39
Par délégation du Mare, bésents : 28 iles MOCELLH Votants :38 Directeur général des services
ETAIENT PRESENTS
Renaud BERETTI, Marie-Pierre MONTORO-SADOUX, Thibaut GUIGUE, Karine DUBOUCHET-
REVOL Nicolas VAIRYO, Christèle ANCIAUX, Jean-Marc VIAL, Isabelle MOREAUX-
JOUANNET, Michel FRUGIER, Sophie PETIT-GUILLAUME, Claire ROUPIOZ, Julien PAPOZ,
Christian VASQUEZ, Anaïs HUSSON, Pierre TOMASI, Michelle BRAUER, Alain MOUGNIOTTE,
Brahim EL OUALI, Marietou CAMPANELLA, Pierre-Louis BALTHAZARD, Chantal CRUTELIN,
Louis NICOLAS, Marie DUNAND, Marina FERRARI, Hubert DELROISE, Christian PELLETIER,
Luce CLAVAL et Matthieu TOBAL de ALAIZ.
ETAIENT EXCUSES
Anne LEFAY (ayant donné pouvoir pour la séance à Claire Roupioz), Christophe MOIROUD (ayant
donné pouvoir pour la séance à Alain Mougniotte), Liliane CONIGLIO (ayant donné pouvoir pour la
Séance à Michelle Brauer), Victoria PACCARD (ayant donné pouvoir pour la séance à Chantal
Curtelin), Jean-Michel SEGANTINI (ayant donné pouvoir pour la séance à Thibaut Guigue), Jean-
Marc VAN-HECKE (ayant donné pouvoir pour la séance à Pierre Tomasi), Valérie VIOLLAND
(ayant donné pouvoir pour la séance à Sophie-Petit Guillaume), André GRANGER (ayant donné
pouvoir pour la séance à Pierre-Louis Balthazard), Marie-Françoise PLASSE-POTEREAU (ayant
donné pouvoir pour la séance à Hubert Delroise), Charlotte PILLARD-POUGET (ayant donné
pouvoir pour la séance à Luce Claval) et Daniel BRUYERE.
SECRETAIRE DE SEANCE :
Louis NICOLAS
58. ADMINISTRATION GENERALE -— Nomination du secrétaire de séance
Jean-Marc VIAL est rapporteur de l’exposé ci-dessous.
VU le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L. 2121-15 évoquant la
nomination du secrétaire de séance,
CONSIDERANT que cette nomination concourt à l’intérêt général,
Après en avoir débattu, le Conseil municipal à l’unanimité avec 38 voix POUR nomme Louis
NICOLAS comme secrétaire de séance.
POUR EXTRAIT CONFORME
Renau
Maire
Transmis le : ÀD) © Ÿ 6
Publié sur le site de la commune
Exécutoi pr À 9
Ville d’Aïix-les-Bains - CS 20348 - 73103 Aix-les-Bains Cedex
Tél. 04 79 35 79 00 / 04 79 35 07 95 - mairie@aixlesbains.fr - www.aixleshains.fr