Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM106 Nomination secrétaire de séance
Déliberation - DCM131 Nomination de secrétaire de séance
Déliberation - DCM135 Nomination du secrétaire de séance
Déliberation - DCM09 Nomination secrétaire de séance
Déliberation - DCM58 Nomination du secrétaire de séance
Déliberation - DCM 175 Nomination secrétaire séance
Déliberation - DCM191 Désignation secrétaire séance
Déliberation - DCM156 Désignation secrétaire de séance
Séance - DCM 1 Nomination secretaire de seance
Séance - DCM 2 Nomination des secretaires de seance
Déliberation - DCM63 Nomination secrétaire de séance
Document publié le Mardi 16 juin 2026 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - DCM63 Nomination secrétaire de séance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
. \
el
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 16 JUIN 2026
NT Délibération N° 63 / 2026 ES LA MARIE L'AN DEUX MILLE VINGT SIX LE SEIZE JUIN
U ] A DIX HUIT HEURES TRENTE
: Hifi caractère . . . à £ « Le Maire certifie 1e Gare if conseil municipal de la ville d’AIX LES BAINS, dûment convoqué le
toire du jiésent à “9” juin 2026, s'est réuni au Centre culturel et des congrès André Grosjean pour des F s à
date du 26-hisons de sécurité sanitaire, sous la présidence de Renaud Beretti, maire.
Par délégation du maire, NOMBRE DE CONSEILLERS
Gilles MOCELLIN En exercice : 39
Directaur général des seMisents : 31 puis 32 Votants : 38 puis 39
ETAIENT PRESENTS
Renaud BERETTI, Marie-Pierre MONTORO-SADOUX, Thibaut GUIGUE, Karine DUBOUCHET-
REVOL Nicolas VAIRYO, Christèle ANCIAUX, Isabelle MOREAUX-JOUANNET, Michel
FRUGIER, Sophie PETIT-GUILLAUME, Claire ROUPIOZ, Julien PAPOZ, Christophe MOIROUD,
Anaïs HUSSON, Pierre TOMASI, Michelle BRAUER, Alain MOUGNIOTTE, Pierre-Louis
BALTHAZARD, Victoria PACCARD, Jean Michel SEGANTINI, Chantal CRUTELIN, Jean-Marc
VAN-HECKE, Valérie VIOLLAND, Louis NICOLAS, Marie DUNAND, André GRANGER, Hubert
DELROISE, Marie-Françoise PLASSE-POTEREAU, Christian PELLETIER, Luce CLAVAL,
Matthieu TOBAL DE ALAIZ (à partir de 19 h 10 avant le vote de la délibération 74), Charlotte
PILLARD POUGET et Daniel BRUYERE.
ETAIENT EXCUSES
Jean-Marc VIAL (ayant donné pouvoir pour la séance à Nicolas VAIRYO), Anne LEFAY (ayant
donné pouvoir pour la séance à Claire ROUPIOZ), Christian VASQUEZ (ayant donné pouvoir pour la
séance à Pierre-Louis BALTHAZARD), Liliane CONIGLIO (ayant donné pouvoir pour la séance à
Michelle BRAUER), Brahim EL OUALI (ayant donné pouvoir pour la séance à Chantal CURTELIN),
Marietou CAMPANELLA (ayant donné pouvoir pour la séance à Christèle ANCIAUX), Marina
FERRARI (ayant donné pouvoir pour la séance à Hubert DELROISE) et Matthieu TOBAL DE
ALAIZ (jusqu’à 19 h 10).
SECRETAIRE DE SEANCE :
Louis NICOLAS
63. ADMINISTRATION GENERALE -— Nomination du secrétaire de séance
Marie-Pierre MONTORO-SADOUX est rapporteur de l’exposé ci-dessous.
VU le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L. 2121-15 évoquant la
nomination du secrétaire de séance,
CONSIDERANT que cette nomination concourt à l’intérêt général,
Après en avoir débattu, le Conseil municipal à l’unanimité avec 38 voix POUR nomme Louis
NICOLAS comme secrétaire de séance.
POUR EXTRAIT CONFORME
Renaud BERETTI 1
Maire fl} Aix-les-Bains |5:
Transmis le : de .Πloi 6
Publié sur le site de la com
Exécutoireler es Pole Ville d'Aix-les-Bains - CS 20348 - 73103 Aix-les-Bains Cedex
Tél. 04 79 35 79 00 / 04 79 35 07 95 - mairie @aixlesbains.fr - www.aixlesbains.fr 25/06/2026 10:53 Accusé de réception
Accusé de réception d'un acte en préfecture
Objet de l'acte : Délibération 63 - Nomination du secrétaire de séance
EE ÉÉREREELÉR EEE EEEEEEEEEEEEEEEREEREEEEEEEEELEEELEEEEEREEEEEEEEE EEE ER EEE EEREEEREERREEREREEERRRERERREEEEREREEREEEEEEEEEEELEEEEEEE
Date de décision: 16/06/2026
Date de réception de l'accusé 23/06/2026
de réception :
Numéro de l'acte : 16062026_63
Identifiant unique de l'acte : 073-217300086-20260616-16062026_63-DE
ÉCÉFÉEEEEEEEFEEEEEEEEELEEEEECEEEEEEEEEEEEEECEEEEEEEEEEEEEEEECEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEFECEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEE EEE EEEEEEEEREE EEE EEE RER EE EEE EEEEYE
Nature de l'acte : Délibération
Matières de l'acte : 5.2.3
Institutions et vie politique
Fonctionnement des assemblees
Autres
Date de la version de la 29/08/2019
classification :
MENIRNNNNNNNENNNENNNNNRN RENE ATEN ENNEEREERRNERAERERN NN ENR ANR ANNE NNNENNNNENRNNESENENNNEENNENIRN ER ANNR ANSE RANE EN NESR EME ARSRANSR RENE SRRNNENN En
Nom du fichier : DCM63 Nomination secrétaire séance.doc ( 99_DE-073-217300086-
20260623-16062026_63-DE-1-1_1.pdf )
https://teletransmission-public.omnikles.com/okpgi/actes_viewar.do?idacte=16632245 1/1