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Séance - DCM 2 Nomination des secretaires de seance
Déliberation - DCM131 Nomination de secrétaire de séance
Document publié le Mardi 15 septembre 2026 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - DCM131 Nomination de secrétaire de séance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
AR les bains ME ES
LA MAIRIE
& J SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 15 SEPTEMBRE 2026
Délibération N°131/ 2026
L'AN DEUX MILLE VINGT SIX LE QUINZE SEPTEMBRE
A DIX HUIT HEURES TRENTE
Le conseil municipal de la ville d’AIX LES BAINS, dûment convoqué le
9 septembre 2026, s'est réuni au Centre culturel et des congrès André Grosjean pour
des raisons de sécurité sanitaire, sous la présidence de Renaud Beretti, maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice : 39
Présents : 27 puis 28
Votants :37
ETAIENT PRESENTS
Renaud BERETTI, Marie-Pierre MONTORO-SADOUX, Thibaut GUIGUE, Karine DUBOUCHET-
REVOL Nicolas VAIRYO, Christèle ANCIAUX, Jean-Marc VIAL, Isabelle MOREAUX-
JOUANNET, Sophie PETIT-GUILLAUME, Julien PAPOZ, Anne LEFAY, Anaïs HUSSON, Pierre
TOMASI, Michelle BRAUER, Liliane CONIGLIO, Alain MOUGNIOTTE, Brahim EL OUALI,
Marietou CAMPANELLA, Pierre-Louis BALTHAZARD, Chantal CRUTELIN, Valérie VIOLLAND,
Marie DUNAND, André GRANGER, Hubert DELROISE, Christian PELLETIER, Luce CLAVAL,
Charlotte PILLARD-POUGET (à partir de 19 h 10 avant le vote de la question 137) et Daniel
BRUVYERE.
ETAIENT EXCUSES
Michel FRUGIER (ayant donné pouvoir pour la séance à Marie-Pierre MONTORO-SADOUX),
Claire ROUPIOZ (ayant donné pouvoir pour la séance à Michelle BRAUER), Christian VASQUEZ
(ayant donné pouvoir pour la séance à Pierre-Louis BALTHAZARD), Christophe MOIROUD (ayant
donné pouvoir pour la séance à Thibaut GUIGUE), Victoria PACCARD (ayant donné pouvoir pour la
séance à Chantal CURTELIN), Jean-Michel SEGANTINI, Jean-Marc VAN-HECKE (ayant donné
pouvoir pour la séance à Nicolas VAIRYO), Nicolas LOUIS (ayant donné pouvoir pour la séance à
Karine DUBOUCHET-REVOL), Marina FERRARI (ayant donné pouvoir pour la séance à Hubert
DELROISE), Marie-Françoise PLASSE-POTEREAU (ayant donné pouvoir pour la séance à Christian
PELLETIER), Matthieu TOBAL DE ALAIZ (ayant donné pouvoir pour la séance à Luce CLAVAL)
et Charlotte PILLARD-POUGET (jusqu’au vote de la délibération 136).
SECRETAIRE DE SEANCE :
Anaïs HUSSON
131. ADMINISTRATION GENERALE -— Nomination du secrétaire de séance
Jean-Marc VIAL est rapporteur de l’exposé ci-dessous.
VU le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L. 2121-15 évoquant la
nomination du secrétaire de séance,
A Ville d'Aix-les-Bains - CS 20348 - 73103 Aix-les-Bains Cedex Tél. 04 79 35 79 00 / 04 79 35 07 95 - mairie @aixlesbains.fr - www.aixleshains.fr CONSIDERANT que cette nomination concourt à l’intérêt général,
Après en avoir débattu, le Conseil municipal à l’unanimité avec 37 voix POUR nomme Anaïs HUSSON comme secrétaire de séance.
POUR EXTRAIT CONFORME
Renaud TTI
Maire d’Afx-les-Bains
Transmis le : P'LROPE 26
Publié sur le site de la commune le : €2 C3. CE
Exécutoire le : ? 3 OS .- Ste
Par délégation du maire,
CH Gilles MOCELLIN
Directeur général des services 22/09/2026 09:10 Accusé de réception
Accusé de réception d'un acte en préfecture
Objet de l'acte : Délibération 131 - Désignation du secrétaire de séance
É
CCÉLEEELELELELELECEEREE EEE CEE ECRERCE RER RERO BREST RCE RER EEE RRQ RSC ÊTRE PER RERO ERREUR QE
Date de décision: 15/09/2026
Date de réception de l'accusé 18/09/2026
de réception :
HARSSARE TARN NARRS SAR NANRERANREEARS EAN S TRE SIENS NSRRNNER SION NSREEENS RENE ESS SERRE ENNENNR NN EN EN ENN ENS E ENS RER SNNNNINNNENNRNENNNE TERRE NENEe
Numéro de l'acte : 15092026 _131
Identifiant unique de l'acte : 073-217300086-20260915-15092026_131-DE
MRRARRR ENS ERRNSERARSRRRSE RARE RNRERRNR ANNE EENRSENRENESREERR ANNE SENS NNN EIRE ENS ENNNE EAN NNNNNNRRENNRNNRR RER NNRR ANR ENERENNRR EEE ENNNENNN
Nature de l'acte : Délibération
Matières de l'acte : 5.2.3
Institutions et vie politique
Fonctionnement des assemblees
Autres
Date de la version de la 29/08/2019
classification :
MRREARRETNEENNN SEEN ENNEN ENS EIRE NENNNNNR ENS EERRNENRENNRRRNRNNNNNR ENS RENERREER ENTER ENS NENNNNNENNNNNNENENNENNNNENNRENNNRENN RENE ENNNNNnNNNn
Nom du fichier : DCM131 Nomination secrétaire séance.doc ( 99_DE-073-217300086-
20260918-15092026_131-DE-1-1_1.pdf )
https://teletransmission-public.omnikles.com/okpgi/actes_ viewar.do?idacte=16761239 1/1