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Séance - DCM 2 Nomination des secretaires de seance
Déliberation - DCM135 Nomination du secrétaire de séance
Document publié le Mardi 30 septembre 2025 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - DCM135 Nomination du secrétaire de séance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
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SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
A : À DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2025 les bains Délibération N°135 / 2025 LE LA MARIE — | L'AN DEUX MILLE VINGT CINQ LE TRENTE SEPTEMBRE U ) A DIX HUIT HEURES TRENTE
« Le Maire certifie le caractèreL€ conseil municipal de la ville d’AIX LES BAINS, dûment convoqué le
ann nn ot à | 3 septembre 2025, s'est réuni au Centre culturel et des Congrès André Grosjean pour dut di 64.10 UN ES des raisons de sécurité sanitaire, sous la présidence de Renaud BERETTI, maire. JOte OU RAR 08 Abe nov dtmroooitesononn
NOMBRE DE CONSEILLERS
. . Eg exercice :35 Par délégatinn du mare, pécents : 24 puis 25
Gilles : 4: :CELLIEN Votants -31 puis 32
Directeur général des services
ETAIENT PRESENTS
Renaud BERETTI, Marie-Pierre MONTORO-SADOUX, Michel FRUGIER, Isabelle MOREAUX-
JOUANNET, Thibaut GUIGUE (à partir de 19 h 15 avant le vote de la délibération 155), Sophie
PETIT-GUILLAUME, Jean-Marc VIAL, Christèle ANCIAUX, Nicolas VAIRYO, Karine
DUBOUCHET-REVOL, Michèle BRAUER, Christophe MOIROUD, Claudie FRAYSSE, Alain
MOUGNIOTTE, Céline NOEL-LARDIN, Philippe OBISSIER, Nicole MONTANT-DERENTY,
Marietou CAMPANELLA, André GRANGER, Hadji HALIFA, Marie DUNAND, Marina FERRARI
Christian PELLETIER, Daniel CARDE et André GIMENEZ.
ETAIENT EXCUSES
Thibaut GUIGUE (jusqu’à 19h15), Nicolas POILLEUX (a donné pouvoir pour la séance à Nicolas
VAIRYO), Lucie DAL-PALU, Ester POTIN (a donné pouvoir pour la séance à Karine
DUBOUCHET-REVOL), DARLOT-GOSSELIN, Jérôme DARVEY (a donné pouvoir pour la séance
à Michel FRUGIER), Pierre-Louis BALTHAZARD (a donné pouvoir pour la séance à Alain
MOUGNIOTTE), Valérie VIOLLAND (a donné pouvoir pour la séance à Nicole MONTANT-
DERENTY), Gille CAMUS (a donné pouvoir pour la séance à Marina FERRARI), France BRUYERE
et Martine PEGAZ-HECTOR (a donné pouvoir pour la séance à Daniel CARDE).
SECRETAIRE DE SEANCE : Céline NOEL-LARDIN
135. ADMINISTRATION GENERALE -— Nomination du secrétaire de séance
Jean-Marc VIAL est rapporteur de l’exposé ci-dessous.
VU le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L. 2121-15 évoquant la
nomination du secrétaire de séance,
CONSIDERANT que cette nomination concourt à l’intérêt général,
Après en avoir débattu, le Conseil municipal à l’unanimité avec 31 voix POUR nomme Céline
NOEL-LARDIN secrétaire de séance.
POUR EXTRAIT CONFORME
Renaud|BERETTI
Maire ffAix-les-Bains
Transmis le: © +. 10- 2e S_
Publié sur le site de la commune le: \3. LO. To? 5
Exécutoire le : \3 15.%52S RE
El TT Ville d'Aix-les-Bains - CS 20348 - 73103 Aix-les-Bains Cedex
Tél. 04 79 35 79 00 / 04 79 35 07 95 - mairie @aixlesbains.fr - www.aixleshains.fr 10/10/2025 10:45 Accusé de réception
Accusé de réception d'un acte en préfecture
Objet de l'acte : Délibération 135 - Nomination du secrétaire de séance
Date de décision: 30/09/2025
Date de réception de l'accusé 07/10/2025
de réception :
Numéro de l'acte : 30092025_135
Identifiant unique de l'acte : 073-217300086-20250930-30092025_135-DE
ÉCECPEECEET EEE EEETEECEEEC PERCÉE PEEPEEC PERTE PCT C EEE ENTREE CII LINE CITE EN EEE IIEIIEIT EI IIII IEEE
Nature de l'acte : Délibération
Matières de l'acte : 5.2.3
Institutions et vie politique
Fonctionnement des assemblees
Autres
Date de la version de la 29/08/2019
classification :
Nom du fichier : DCM135 Nomination secrétaire séance.doc ( 99_DE-073-217300086-
20251007-30092025_135-DE-1-1_1.pdf )
https://teletransmission-public.omnikles.com/okpgi/actes_viewar.do?idacte=16156063 171