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Conseil Municipal - THEZAN CM 2019 10 17
Document publié le Jeudi 17 octobre 2019 par la commune de Thézan-des-Corbières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - THEZAN CM 2019 10 17)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 Octobre 2019
L’an deux mille dix neuf, le 17 Octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune
de THEZAN DES CORBIERES (Aude), s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de
Monsieur Patrick DAPOT, Maire.
Date de la convocation : 03 Octobre 2019
Etaient présents : Procurations pour :
DAPOT Patrick THEILLARD Jacqueline LATHAM David
PERAULT Françoise BOUNIOL Daniel NUFFER Nadia
VALLIER Rémi FALCOU Léone
GILABERT Aude
DANIEL Jean-Yves
Etaient absents : MARTY Patrice, ABARCA Christelle, PIZZIGHNI Olivier
1° Examen et approbation du Procès-Verbal de la séance du 19 septembre 2019:
Procès verbal adopté à l’unanimité.
2° Désignation du secrétaire de séance : Madame Françoise Perault
3°Situation financière : Madame Françoise Perault
Décisions modificatrices en M14 (Budget principal) :
Décisions modificatrices adoptées à l’unanimité.
a) Rôle de l’eau:Madame Aude Gilabert
En 2018 la facturation était de 111 154€, en 2019 elle s’élève à 101 482€.
Monsieur le Maire : grâce à Monsieur Daniel Bouniol et à l’équipe technique qui veillent au
bon déroulement de l’assainissement de l’eau de notre commune nous recevrons pour la
2ème année une prime de l’Agence de l’Eau : 2 394€.
Article Montant Article -Montant
6574 - Subvention Music Hall show 300,00 6156- Maintenance -300,00
6574 - Subvention Carambole 75,00
6575 - Subvention ACCA 75,00
total
Article Montant Article Montant
2315-189 EcoleNumériqueRurale 6 000,00 2315-171 Réfection Foyer municipal -6 000,00
total
6574 - Subvention Billard Club -150,00
Fonctionnement
M14 - Décisionsmodificatrices
0,00
Besoins Prendresur
Investissement
0,00 2
Monsieur le Maire soumettra une délibération lors du prochain conseil municipal pour que
toute personne raccordée au réseau d’eaux usées participe aux frais du réseau et de la
station d’épuration ainsi que le prévoit la législation en vigueur.
a) Projet de rénovation cantine scolaire : Nous demanderons une subvention pour
réhabiliter le local de la cantine : isolation, faux-plafond, portes et fenêtres en PVC, ce qui
permettra de remplacer le mode de chauffage actuel (mazout) par un chauffage électrique.
b) Budget participatif 2020 du Département de l’Aude : Monsieur le Maire a assisté à la
réunion annuelle : cette année un total de 1,5 million € sera attribué à des communes de
l’Aude pour des actions de sauvegarde et de réhabilitation du patrimoine des collectivités
locales qui pourront être subventionnées à 100% par le Département (vote sur les dossiers
entre le 2 et 31 mai 2020). Monsieur le Maire propose de présenter un dossier pour la
réfection du Beffroiqui est un élément typique du patrimoine de notre commune, positionné
sur un axe très fréquenté.
c) Achat parcelle M. GAVIGNAUX : Monsieur le Maire
L’acte pour l’achat de ce terrain de 250 m2 qui jouxte l’école a été signé pour un montant de
5 000€.
4° Vie scolaire : Madame Aude Gilabert
a) Entretien avec le Centre de Gestion : il convient d’établir un calendrier spécifique pour
les employés communaux dont les horaires dépendent du temps scolaire afin de différencier
les congés annuels des temps de repos compensatoires. L’élaboration de ce calendrier
annuel est en cours, il sera signé par le personnel concerné.
Rappel : les ATSEM sont à la charge des communes.
b) Divers :
- achat d’un vidéoprojecteur, un 2ème à budgéter.
- participation aux frais du personnel RPI : le montant facturé à Montseret a été
transmis pour accord (un peu plus de 7 900€).
5° Travaux en cours : Monsieur Daniel Bouniol
a) Voir Annexe Travaux_CM du 17 octobre 2019
b) La 4ème tranche de l’éclairage public (rue de la Croix-rousse jusqu’aux rues du Moulin à
vent et des Aspres) est en cours par le SYADEN.
c) Avancement du dossier parcelle appartenant aux consorts GOUT : Madame Jacqueline
Theillard : prévoir l’envoi d’une lettre recommandée AR pour débloquer le dossier chez
le Notaire.
6° Associations : Monsieur le Maire souhaite une réunion après le 11 novembre pour
préparer le Téléthon.