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Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Déliberation - 6.5 Conventions de mise a disposition gracieuse des Nympheas avec l INSA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Justice et droit,
VILLE D’AULNOY-LEZ-VALENCIENNES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 11 décembre 2025
Secrétaire de séance : M. Mathias SABOS
n° 6.5
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Conventions de mise à disposition gracieuse des Nymphéas avec l’INSA (UPHF)
pour une captation vidéos de concerts live du 30 mars au 2 avril (annexe 10)
Il est proposé au conseil municipal d’autoriser M le Maire à signer la convention d’occupation à titre gracieux des Nymphéas, avec l’UPHF
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
à l’unanimité,
adhère à la proposition de Monsieur le Maire.
Fait et délibéré, en séance, à Aulnoy-lez-Valenciennes, à la date que dessus.
Pour extrait conforme, le Maire, Laurent Depagne
Publiée sur le site internet le 5 janvier 2026.
Envoyée et reçue au contrôle de légalité le 22 décembre 2025.