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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 29 09 2025 1
Document publié le Lundi 29 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 29 09 2025 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
ww
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
1 LE
FINANCES LOCALES
Ra Attribution d'un fonds de concours pour la commune de BAUZY ADOPTÉE
Re Attribution d'un fonds de concours pour la commune de BRACIEUX ADOPTÉE
Lo ESel Attribution d'un fonds de concours pour la commune de CHAMBORD ADOPTÉE
ro Attribution d'un fonds de concours pour la commune de CROUY-SUR-COSSON ADOPTÉE
Re Attribution d'un fonds de concours pour la commune de FONTAINES-EN-SOLOGNE ADOPTÉE
Resa Attribution d'un fonds de concours pour la commune de HUISSEAU-SUR-COSSON ADOPTÉE
nan Attribution d'un fonds de concours pour la commune de LA FERTÉ-SAINT-CYR ADOPTÉE
nan Attribution d'un fonds de concours pour la commune de MONTLIVAULT ADOPTÉE
ne Attribution d'un fonds de concours pour la commune de MONT-PRÈS-CHAMBORD ADOPTÉE
ne Attribution d'un fonds de concours pour la commune de NEUVY ADOPTÉE
Ra Attribution d'un fonds de concours pour la commune de SAINT-CLAUDE-DE-DIRAY ADOPTÉE
ne Attribution d'un fonds de concours pour la commune de SAINT-DYÉ-SUR-LOIRE ADOPTÉE
Re Attribution d'un fonds de concours pour la commune de SAINT-LAURENT-NOUAN ADOPTÉE
ne Attribution d'un fonds de concours pour la commune de THOURY ADOPTÉE
na Attribution d'un fonds de concours pour la commune de TOUR-EN-SOLOGNE ADOPTÉE
ne Exonération de TEOM 2026 - Secteur VALECO ADOPTÉE
FONCTION PUBLIQUE
De Création d'un emploi permanent de Chargé(e) de mission PICS et GEMAPI ADOPTÉE
Délibération Volontariat territorial en administration et création d'un emploi non permanent d'appui à la ADOPTÉE
041-079-2025 responsable de la Commande publique
nn Création d'un emploi permanent de Coordinateur(-trice) administratif et financier ADOPTÉE
ne Création d'un emploi permanent d'Assistant(e) de facturation Eau et assainissements ADOPTÉE
Délibération Création d'un emploi permanent de Chargé(e) d'études urbanisme réglementaire et prévisionnel ADOPTÉE
041-082-2025 en catégorie À
ne Adhésion au contrat groupe assurance statutaire 2026-2029 ADOPTÉE
Liste des délibérations examinées lors du
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 29 SEPTEMBRE 2025
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 12 FEVRIER 2024 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
Délibération 041-084-2025 Modification des statuts du SIEOM de Mer -— Extension du périmètre à compter du 1er janvier 2026 ADOPTÉE
Délibération 041-085-2025 Rapport annuel 2024 du SIEOM de Mer PREND ACTE
Délibération Rapport annuel 2024 de VALECO PREND ACTE 041-086-2025 PP "
Délibération . : . . 041-087-2025 Rapport annuel 2024 du Syndicat d'Entretien du Bassin du Beuvron (SEBB) PREND ACTE
EAU ET ASSAINISSEMENT
Délibération Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la convention d'organisation temporaire 041-088-2025 de maîtrise d'ouvrage (COTMO) avec la commune de La-Ferté-Saint-Cyr pour la réalisation de ADOPTÉE travaux de réhabilitation des réseaux Faubourg de Bretagne à La-Ferté-Saint-Cyr
Décision modificative n°1 du Budget AEËP régie - Augmentation des crédits à l'opération 085/3 pour |
2025_DMT_AEP les travaux de réhabilitation des réseaux Faubourg de Bretagne à La-Ferté-Saint-Cyr ADOPTÉE
Délibération Autorisation donnée à Monsieur le Président pour la signature d'une convention de servitude avec
ENEDIS relative au passage d'un câble HTA sur la parcelle AB 305 à Bauzy (station d'épuration — ADOPTÉE 041-089-2025 res k
Lieudit Saint-Baumère)
LL eu Autorisation donnée à Monsieur le Président pour signer les conventions de servitude relatives au Délibération ee ! re ne , c
passage des canalisations du réseau d'assainissement, situées rue des Champs Blanchet à Mont- ADOPTÉE 041-090-2025 \
près-Chambord
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération . ne x \ . . c 041-091-2025 Cession de la parcelle située dans la ZA des châteaux à Bracieux au profit de la SCI CHOCOBAT ADOPTÉE
Délibération Autorisation donnée à Monsieur le Président pour la signature d'une convention avec Initiative ADOPTÉE 041-092-2025 Loir-et-Cher
HABITAT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
TRANSITION ECOLOGIQUE
Délibération . . . c 041-093-2025 Demande de subvention au titre du Fonds Vert - Actions du PCAET ADOPTÉE
LL eu Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la convention d'organisation temporaire Délibération ne ; ! . c
de maitrise d'ouvrage avec la Communauté de communes de Beauce Val de Loire pour ADOPTÉE 041-094-2025 » . , ! , ee OL OS qe .
l'élaboration d'une étude d'opportunité destinée à développer le covoiturage
SERVICE A LA POPULATION
Délibération Autorisation donnée à Monsieur le Président pour la signature d'une convention avec l'EHPAD La ADOPTÉE 041-095-2025 Bonne Eure pour le portage du Centre de santé
AUTRES - GEMAPI
LL cena Autorisation donnée à Monsieur le Président pour la signature d'une convention de délégation de Délibération Nr ' : . eiee suc c 041-096-2025 maîtrise d'ouvrage des études et travaux d'investissement réalisés pour le compte des collectivités ADOPTÉE concernées par le système d'endiguement des Vals du Blaisois (2025-2028)
Délibération Autorisation donnée à Monsieur le Président pour la signature d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage des études et travaux d'investissement réalisés pour le compte des collectivités ADOPTÉE 041-097-2025 concernées par le système d'endiguement du Val de l'Ardoux (2025-2028)
RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT
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