unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - 003 240300558 20170323 CGAUVITY2016 BF 1 1 1

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unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - 003 240300558 20170323 CGAUVITY2016 BF 1 1 1 Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 20h07 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - 003 240300558 20170323 CGAUVITY2016 BF 1 1 1)Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Fiscalité, TRÉSOR PUBLIC IDENTIFIANT BUDGET 30100 TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU N° de SIRET 24030055800022 N° CODIQUE 003015

Date Edition : 09/03/2017

BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

COMPTE DE GESTION

EXERCICE 2016

PRÉSENTÉ À PAR LE(S) COMPTABLE(S) AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION Mme la directrice départementale des finances

publiques

M Alain ANDRIOT DU 01/09/2016 AU 09/03/2017

Mme Josiane PELLETIER DU 01/01/2016 AU 31/08/2016

Poste comptable de TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU Date Edition : 09/03/2017 Nomenclature M4 spic

SOMMAIRE 30100 BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Le Compte de Gestion sur Chiffres

1ERE PARTIE : Situation patrimoniale ......................................... 3 1 Bilan synthétique ............................................ Etat I-1 4 2 Bilan ........................................................ Etat I-2 5 2.1 Bilan Actif

2.2 Bilan Passif

3 Compte de résultat synthétique ............................... Etat I-3 13 4 Compte de résultat ........................................... Etat I-4 14 5 Annexe ....................................................... 18 Etats des opérations pour compte de tiers .................... Etat I-5 19 2EME PARTIE : Exécution budgétaire ........................................... 21 1 Résultats budgétaires de l'exercice........................... Etat II-1 22 2 Résultats d'exécution ........................................ Etat II-2 23 3 Etat de consommation des crédits ............................. Etat II-3 24 4 Etat de réalisation des opérations ........................... Etat II-4 28 3EME PARTIE : Comptabilité des deniers et valeurs ............................ 32 1 Balance des comptes .......................................... Etat III-1 33 2 Situation des valeurs inactives .............................. Etat III-2 42 4EME PARTIE : Page des signatures ............................................ 43

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Situation Patrimoniale - Bilan Synthétique

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

ACTIF NET(1) Total(En milliers d'Euros) PASSIF Total(En milliers d'Euros)

Immobilisations incorporelles (nettes) 0,00 Dotations 0,00

Terrains 0,00 Fonds Globalisés 0,00 Constructions 0,00 Réserves 24,54 Réseaux et installations de voirie et

réseaux divers

0,00 Différences sur réalisations

d'immobilisations

0,00

Immobilisations corporelles en cours 0,00 Report à nouveau 4,78 Immobilisations mises en concession,

affermage ou à disposition et

immobilisations affectées

0,00 Résultat de l'exercice -10,60

Autres immobilisations corporelles 0,00 Subventions transférables 0,00 Total immobilisations corporelles

(nettes)

0,00 Subventions non transférables 0,00

Immobilisations financières 0,00 Droits de l'affectant, du concédant, de l'afferment et du remettant

1,12

TOTAL ACTIF IMMOBILISE 0,00 Autres fonds propres 0,00

Stocks 0,00 TOTAL FONDS PROPRES 19,84 Créances 34,31 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 0,00

Valeurs mobilières de placement 0,00 Dettes financières à long terme 2,33

Disponibilités 0,00 Fournisseurs(2) 0,06

Autres actifs circulant 0,00 Autres dettes à court terme 12,09 TOTAL ACTIF CIRCULANT 34,31 Total dettes à court terme 12,14

Comptes de régularisations 0,00 TOTAL DETTES 14,47 Comptes de régularisations 0,00

TOTAL ACTIF 34,31 TOTAL PASSIF 34,31

(1) Déduction faite des amortissements et provisions

(2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice 2017

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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BILAN ( en Euros )

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Exercice 2016 Exercice 2015 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET

Frais d'établissement

Frais d'études de R & D

Conces, brev, licences, marques, procéd

Fonds commercial, droit au bail

Autres immobilisations incorporelles

Immobilisations incorporelles en cours

Terrains en toute propriété 0,00 0,00 0,00 12 524,21 Constructions en toute propriété 0,00 0,00 0,00 125 619,25 Construction sur sol autrui en tte prop

Instal, mat et outil techn en tte prop 0,00 0,00 0,00 8 905,74 Oeuvres d'art

Autres immob corpo en tte propriété 0,00 0,00 0,00 1 303,09 Immo corpo en cours en tte prop

Immobilisations affectées en toute prop

Immobilisations mises en concession

Terrains reçus au titre de mise à dispo

Construc reçues au titre mise à dispo

Construction sur sol autrui mise à dispo

ACTIF

IMMOBILISE

MONTANT A REPORTER 0,00 0,00 0,00 148 352,29

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BILAN ( en Euros )

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Exercice 2016 Exercice 2015 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET

REPORT 0,00 0,00 0,00 148 352,29 Instal, mat et outil tech mise à dispo

Autres immob corpo mise à dispo

Immobilisation en cours mise à dispo

Terrains reçus en affect ou concess 0,00 0,00 0,00 1 123,00 Constructions reçues en affect ou conc

Construction sur sol d'autrui

Instal, matériel et outillage technique

Autres immobilisations corporelles

Participations et créances rattachées

Autres titres immobilisés

Prêts

Autres créances 0,00 0,00 0,00 450,00

ACTIF

IMMOBILISE

(SUITE)

ACTIF IMMOBILISE TOTAL I 0,00 0,00 0,00 149 925,29

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BILAN ( en Euros )

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Exercice 2016 Exercice 2015 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET

Matières premières et autres approvision

En cours de production biens et services

Produits intermédiaires et finis

Marchandises

Avances

Clients et comptes rattachés

Créances irrécouvrables admises en NV

Autres créances d'exploitation

Créances sur l'Etat et collec publiques

Créances sur les BA ou le BP 34 278,82 0,00 34 278,82 7 680,50 Opérations pour le compte de tiers

Autres créances diverses 34,86 0,00 34,86 34,86 Valeurs mobilières de placement

Disponibilités

Avances de trésorerie

Charges constatées d'avance

ACTIF

CIRCULANT

ACTIF CIRCULANT TOTAL II 34 313,68 0,00 34 313,68 7 715,36

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BILAN ( en Euros )

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Exercice 2016 Exercice 2015 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET

Charges à répartir sur plusieurs exer

Primes de remboursement des obligations

Dépenses à classer et à régulariser

Ecarts de conversion - Actif

COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III

COMPTES

DE

REGULARI SATION

TOTAL GENERAL (I + II + III) 34 313,68 0,00 34 313,68 157 640,65

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BILAN ( en Euros )

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PASSIF Exercice 2016 Exercice 2015

Dotations

Mise à disposition chez le bénéficiaire

Affectation par collec de rattachement 1 123,00 1 123,00 Ecarts de réévaluation

Réserves 24 542,02 21 427,97 Report à nouveau 4 779,02 0,00 Résultat de l'exercice -10 602,63 7 893,07 Subventions d'investissement 0,00 81 300,48 Provisions règlementées

Fonds globalisés

Droits de l'affectant

FONDS

PROPRES

FONDS PROPRES TOTAL I 19 841,41 111 744,52

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BILAN ( en Euros )

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

PASSIF Exercice 2016 Exercice 2015

Provisions pour risques

Provisions pour charges

PROVISIONS

POUR

RISQUES

ET

CHARGES

PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II

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BILAN ( en Euros )

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

PASSIF Exercice 2016 Exercice 2015

Emprunts obligataires

Emprunts auprès des étab de crédits 0,00 40 631,79 Emprunts et dettes financières 2 328,00 2 328,00 Crédits et lignes de trésorerie

Avances

Fournisseurs et comptes rattachés 57,27 0,00 Dettes fiscales et sociales 12 087,00 2 935,71 Autres dettes d'exploitation

Fournisseurs d'immobilisations

Dettes envers l'Etat et les collec publ

Dettes fiscales impôt sur les bénéfices

Dettes envers les BA ou le BP

Opérations pour le compte de tiers

Autres dettes

Produits constatés d'avance

DETTES

DETTES TOTAL III 14 472,27 45 895,50

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BILAN ( en Euros )

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

PASSIF Exercice 2016 Exercice 2015

Recettes à classer ou à régulariser 0,00 0,63 Ecarts de conversion - Passif

COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV 0,00 0,63

COMPTES

DE

REGULARI SATION

TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV) 34 313,68 157 640,65

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Compte de Résultat Synthétique

En milliers d'Euros

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

POSTES Exercice 2016 Exercice 2015

Impôts et taxes perçus

Dotations et subventions reçues

Produits des services

Autres produits

Transfert de charges

Produits courants non financiers

Traitements, salaires, charges sociales

Achats et charges externes 0,08 0,03 Participations et interventions

Dotations aux amortissements et provisions 9,48 9,48 Autres charges 1,03 0,96 Charges courantes non financières 10,59 10,46 RESULTAT COURANT NON FINANCIER -10,59 -10,46 Produits courants financiers

Charges courantes financières 4,24 1,46 RESULTAT COURANT FINANCIER -4,24 -1,46 RESULTAT COURANT -14,83 -11,92 Produits exceptionnels 144,67 19,82 Charges exceptionnelles 140,45 0,00 RESULTAT EXCEPTIONNEL 4,22 19,82 IMPOTS SUR LES BENEFICES

RESULTAT DE L'EXERCICE -10,60 7,89

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COMPTE DE RESULTAT 2016

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

POSTES Exercice 2016 Exercice 2015

PRODUITS D'EXPLOITATION

Vente de marchandises

Prestations de services

Divers produits d'exploitation

Production stockée

Production immobilisée

Subventions d'exploitation

Reprises sur dépréciations et provisions

Transferts de charges

Autres produits d'exploitation 0,63 TOTAL I 0,63 CHARGES D'EXPLOITATION

Achats de marchandises

Variation de stocks de marchandises

Achat de mat prem et autres approvis

Variation stock mat prem, autres approv

Autres achats et charges externes 82,57 25,30 Impôts et taxes sur rémunérations

Autres impôts, taxes et versem assimilés 1 026,00 957,00 Salaires et traitements

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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COMPTE DE RESULTAT 2016

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

POSTES Exercice 2016 Exercice 2015

Charges sociales

Dotations amortissements des immob 9 478,77 9 478,77 Dotations aux dépréciations des immob

Dot aux dépréc sur actif circulant

Dot aux prov pour riques et charges

Autres charges d'exploitation 0,33 TOTAL II 10 587,67 10 461,07 A - RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II) -10 587,04 -10 461,07 PRODUITS FINANCIERS

Valeurs mobilières, créances de l'actif

Autres intérêts et produits assimilés

Reprises sur dépréciations et provisions

Transferts de charges

Gains de change

Produit net sur cessions de VMP

TOTAL III

CHARGES FINANCIERES

Dot. amort, dépréc et aux provisions

Intérêts et charges assimilées 4 238,59 1 463,03 Pertes de change

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COMPTE DE RESULTAT 2016

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

POSTES Exercice 2016 Exercice 2015

Charges nettes sur cessions de VMP

TOTAL IV 4 238,59 1 463,03 B - RESULTAT FINANCIER (III-IV) -4 238,59 -1 463,03 A + B - RESULTAT COURANT -14 825,63 -11 924,10 PRODUITS EXCEPTIONNELS

Subventions exceptionnelles 14 735,88 Autres opérations de gestion

Produits des cessions d'immobilisations 60 433,33 Autres opérations en capital 84 236,19 5 081,29 Reprises sur dépréciations et provisions

Transferts de charges

TOTAL V 144 669,52 19 817,17 CHARGES EXCEPTIONNELLES

Subventions exceptionnelles

Autres opérations de gestion

Valeur comptable des immo cédées 140 446,52 Autres opérations en capital

Dot. amort, dépréc et aux provisions

TOTAL VI 140 446,52 C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI) 4 223,00 19 817,17

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COMPTE DE RESULTAT 2016

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

POSTES Exercice 2016 Exercice 2015

TOTAL DES PRODUITS (I+III+V) 144 670,15 19 817,17 TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI) 155 272,78 11 924,10 Impôts sur les bénéfices

RESULTAT DE L'EXERCICE -10 602,63 7 893,07

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Opérations Compte de Tiers

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2016

Balance d'entrée Balance de sortie Opérations pour le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année Solde débiteur Solde créditeur

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Opérations Compte de Tiers

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2016

Balance d'entrée Balance de sortie Opérations pour le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année Solde débiteur Solde créditeur

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Résultats budgétaires de l'exercice

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 165 422,34 173 903,55 339 325,89 Titres de recette émis (b) 153 654,32 144 670,15 298 324,47 Réductions de titres (c) 614,98 0,00 614,98 Recettes nettes (d = b - c) 153 039,34 144 670,15 297 709,49 DEPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 165 422,34 173 903,55 339 325,89 Mandats émis (f) 121 932,27 155 887,76 277 820,03 Annulations de mandats (g) 0,00 614,98 614,98 Depenses nettes (h = f - g) 121 932,27 155 272,78 277 205,05 RESULTAT DE L'EXERCICE

(d - h) Excédent 31 107,07 20 504,44 (h - d) Déficit 10 602,63

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

RESULTAT A LA CLOTURE DE

L'EXERCICE PRECEDENT : 2015

PART AFFECTEE A

L'INVESTISSEMENT :

EXERCICE 2016

RESULTAT DE L'EXERCICE 2016

TRANSFERT OU INTEGRATION

DE RESULTATS PAR OPERATION

D'ORDRE NON BUDGETAIRE

RESULTAT DE CLOTURE

DE L'EXERCICE 2016

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTAL I

II - Budgets des services à

caractère administratif

TOTAL II

III - Budgets des services

à

caractère industriel

et commercial

BA COM.COM * ATELIER AUVITY

-

Investissement -3 114,05 0,00 31 107,07 0,00 27 993,02 Fonctionnement 7 893,07 3 114,05 -10 602,63 0,00 -5 823,61 Sous-Total 4 779,02 3 114,05 20 504,44 0,00 22 169,41 TOTAL III 4 779,02 3 114,05 20 504,44 0,00 22 169,41 TOTAL I + II + III 4 779,02 3 114,05 20 504,44 0,00 22 169,41

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Etat Consommation des Crédits Section D'INVESTISSEMENT

DEPENSES

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes Solde

prévisions/

réalisations

N° chapitre

ou article

(selon le

niveau de vote)

Intitulé

1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6

16 Emprunts et dettes assimilées 7 300,00 68 624,81 75 924,81 40 631,79 40 631,79 35 293,02 23 Immobilisations en cours 1,00 1,00 1,00 SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS

OPERATIONS

7 301,00 68 624,81 75 925,81 40 631,79 40 631,79 35 294,02

TOTAL DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT 7 301,00 68 624,81 75 925,81 40 631,79 40 631,79 35 294,02 040 Opérations d'ordre de transfert

entre se

5 082,00 81 300,48 86 382,48 81 300,48 81 300,48 5 082,00

TOTAL DEPENSES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT 5 082,00 81 300,48 86 382,48 81 300,48 81 300,48 5 082,00 001 Solde d'exécution de la section

d'invest

3 114,05 3 114,05 3 114,05

TOTAL GENERAL 15 497,05 149 925,29 165 422,34 121 932,27 121 932,27 43 490,07

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Etat Consommation des Crédits Section D'INVESTISSEMENT

RECETTES

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes Solde

prévisions/

réalisations

N° chapitre

ou article

(selon le

niveau de vote)

Intitulé

1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6

10 Dotations fonds divers et

réserves

3 114,05 3 114,05 3 114,05 3 114,05

SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS

OPERATIONS

3 114,05 3 114,05 3 114,05 3 114,05

TOTAL RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT 3 114,05 3 114,05 3 114,05 3 114,05 021 Virement de la section

d'exploitation

2 903,00 2 903,00 2 903,00

040 Opérations d'ordre de transfert

entre se

9 480,00 149 925,29 159 405,29 150 540,27 614,98 149 925,29 9 480,00

TOTAL RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT 12 383,00 149 925,29 162 308,29 150 540,27 614,98 149 925,29 12 383,00 TOTAL GENERAL 15 497,05 149 925,29 165 422,34 153 654,32 614,98 153 039,34 12 383,00

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Etat Consommation des Crédits Section DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes Solde

prévisions/

réalisations

N° chapitre

ou article

(selon le

niveau de vote)

Intitulé

1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6

011 Charges à caractère général 6 095,07 6 095,07 1 108,57 1 108,57 4 986,50 65 Autres charges de gestion

courante

5,00 5,00 0,33 0,33 4,67

66 Charges financières 1 600,00 3 895,19 5 495,19 4 238,59 4 238,59 1 256,60 TOTAL DEPENSES REELLES DE

FONCTIONNEMENT

7 700,07 3 895,19 11 595,26 5 347,49 5 347,49 6 247,77

023 Virement à la section

d'investissement (

2 903,00 2 903,00 2 903,00

042 Opérations d'ordre de transfert

entre se

9 480,00 149 925,29 159 405,29 150 540,27 614,98 149 925,29 9 480,00

TOTAL DEPENSES D'ORDRE DE

FONCTIONNEMENT

12 383,00 149 925,29 162 308,29 150 540,27 614,98 149 925,29 12 383,00

TOTAL GENERAL 20 083,07 153 820,48 173 903,55 155 887,76 614,98 155 272,78 18 630,77

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Etat Consommation des Crédits Section DE FONCTIONNEMENT

RECETTES

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes Solde

prévisions/

réalisations

N° chapitre

ou article

(selon le

niveau de vote)

Intitulé

1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6

75 Autres produits de gestion

courante

5,00 5,00 0,63 0,63 4,37

77 Produits exceptionnels 10 217,05 72 520,00 82 737,05 63 369,04 63 369,04 19 368,01 TOTAL RECETTES REELLES DE

FONCTIONNEMENT

10 222,05 72 520,00 82 742,05 63 369,67 63 369,67 19 372,38

042 Opérations d'ordre de transfert

entre se

5 082,00 81 300,48 86 382,48 81 300,48 81 300,48 5 082,00

TOTAL RECETTES D'ORDRE DE

FONCTIONNEMENT

5 082,00 81 300,48 86 382,48 81 300,48 81 300,48 5 082,00

002 Résultat d'exploitation reporté 4 779,02 4 779,02 4 779,02 TOTAL GENERAL 20 083,07 153 820,48 173 903,55 144 670,15 144 670,15 29 233,40

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT

DEPENSES

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Emission Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2

1641 Emprunts en euros 40 631,79 40 631,79 SOUS-TOTAL CHAPITRE 16 Emprunts et dettes assimilées 40 631,79 40 631,79 SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS

OPERATIONS

40 631,79 40 631,79

TOTAL DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT 40 631,79 40 631,79 13911 Subventions d'équipement

transférées au

49 751,64 49 751,64

13912 Subvention équipement transférées au com

22 205,19 22 205,19

13913 Subvention d'équipement

transférées au c

9 343,65 9 343,65

SOUS-TOTAL OPERATION n° 040 Opérations d'ordre de transfert entre se

81 300,48 81 300,48

TOTAL DEPENSES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT 81 300,48 81 300,48 TOTAL GENERAL DES DEPENSES

D'INVESTISSEM

121 932,27 121 932,27

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT

RECETTES

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Emission Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2

1068 Autres réserves 3 114,05 3 114,05 SOUS-TOTAL CHAPITRE 10 Dotations fonds divers et

réserves

3 114,05 3 114,05

SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS

OPERATIONS

3 114,05 3 114,05

TOTAL RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT 3 114,05 3 114,05 2121 Terrains nus 11 828,42 11 828,42 2131 Bâtiments 117 620,25 117 620,25 2153 Installations à caractère

spécifique

8 905,74 614,98 8 290,76

2181 Installations générales

agencements et a

1 134,09 1 134,09

2211 Terrains nus 1 123,00 1 123,00 275 Dépôts et cautionnements versés 450,00 450,00 28121 Amortissements terrains nus 695,79 695,79 28131 Bâtiments 7 999,00 7 999,00 28153 Installations à caractère

spécifique

614,98 614,98

28181 Installations générales

agencements et a

169,00 169,00

SOUS-TOTAL OPERATION n° 040 Opérations d'ordre de transfert entre se

150 540,27 614,98 149 925,29

TOTAL RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT 150 540,27 614,98 149 925,29 TOTAL GENERAL DES RECETTES

D'INVESTISSEM

153 654,32 614,98 153 039,34

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Emission Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2

6061 Fournitures non stockables (eau, énergie

82,57 82,57

63512 Taxes foncières 1 026,00 1 026,00 SOUS-TOTAL CHAPITRE 011 Charges à caractère général 1 108,57 1 108,57 658 Charges diverses de gestion

courante

0,33 0,33

SOUS-TOTAL CHAPITRE 65 Autres charges de gestion

courante

0,33 0,33

66111 Intérêts réglés à l'écheance 1 233,17 1 233,17 66112 Intérêts - rattachement des icne 60,33 60,33 6618 Intérêts des autres dettes 2 945,09 2 945,09 SOUS-TOTAL CHAPITRE 66 Charges financières 4 238,59 4 238,59 TOTAL DEPENSES REELLES DE

FONCTIONNEMENT

5 347,49 5 347,49

675 Valeurs comptables des éléments

d'actif

141 061,50 614,98 140 446,52

6811 Dotations aux Amortissements sur immobil

9 478,77 9 478,77

SOUS-TOTAL OPERATION n° 042 Opérations d'ordre de transfert entre se

150 540,27 614,98 149 925,29

TOTAL DEPENSES D'ORDRE DE

FONCTIONNEMENT

150 540,27 614,98 149 925,29

TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE

FONCTIONNE

155 887,76 614,98 155 272,78

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Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT

RECETTES

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Emission Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2

758 Produits divers de gestion

courante

0,63 0,63

SOUS-TOTAL CHAPITRE 75 Autres produits de gestion

courante

0,63 0,63

775 Produits des cessions d'éléments d'actif

60 433,33 60 433,33

778 Autres produits exceptionnels 2 935,71 2 935,71 SOUS-TOTAL CHAPITRE 77 Produits exceptionnels 63 369,04 63 369,04 TOTAL RECETTES REELLES DE

FONCTIONNEMENT

63 369,67 63 369,67

777 Quote-part des subventions

d'investissem

81 300,48 81 300,48

SOUS-TOTAL OPERATION n° 042 Opérations d'ordre de transfert entre se

81 300,48 81 300,48

TOTAL RECETTES D'ORDRE DE

FONCTIONNEMENT

81 300,48 81 300,48

TOTAL GENERAL DES RECETTES DE

FONCTIONNE

144 670,15 144 670,15

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre

Arrêté à la date du 31/12/2016

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes

Numéro

de

Compte

Libellé

de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

1068 Autres

réserves

21 427,97 3 114,05 24 542,02 24 542,02

106 Sous Total

compte 106

21 427,97 3 114,05 24 542,02 24 542,02

10 Sous Total

compte 10

21 427,97 3 114,05 24 542,02 24 542,02

110 Report à

nouveau solde

créditeur

3 114,05 7 893,07 3 114,05 7 893,07 4 779,02

11 Sous Total

compte 11

3 114,05 7 893,07 3 114,05 7 893,07 4 779,02

12 Résultat

exercice bénef

ou perte

7 893,07 7 893,07 7 893,07 7 893,07 0,00

12 Sous Total

compte 12

7 893,07 7 893,07 7 893,07 7 893,07 0,00

1311 Etat et EPN 71 518,00 71 518,00 71 518,00 71 518,00 0,00 1312 Région 31 920,00 31 920,00 31 920,00 31 920,00 0,00 1313 Dépt 13 386,69 13 386,69 13 386,69 13 386,69 0,00 131 Sous Total

compte 131

116 824,69 116 824,69 116 824,69 116 824,69 0,00

13911 Subv équipt

transf - Etat

EPN

21 766,36 71 518,00 49 751,64 71 518,00 71 518,00 0,00

13912 Subv équipt

transf -

Région

9 714,81 31 920,00 22 205,19 31 920,00 31 920,00 0,00

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre

Arrêté à la date du 31/12/2016

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes

Numéro

de

Compte

Libellé

de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

13913 Subv équipt

transf - Dépt

4 043,04 13 386,69 9 343,65 13 386,69 13 386,69 0,00

1391 Sous Total

compte 1391

35 524,21 116 824,69 81 300,48 116 824,69 116 824,69 0,00

139 Sous Total

compte 139

35 524,21 116 824,69 81 300,48 116 824,69 116 824,69 0,00

13 Sous Total

compte 13

35 524,21 116 824,69 116 824,69 116 824,69 81 300,48 233 649,38 233 649,38 0,00

1641 Emprunts en

euros

40 631,79 40 631,79 40 631,79 40 631,79 0,00

164 Sous Total

compte 164

40 631,79 40 631,79 40 631,79 40 631,79 0,00

165 Dép et caution

reçus

2 328,00 2 328,00 2 328,00

16 Sous Total

compte 16

42 959,79 40 631,79 40 631,79 42 959,79 2 328,00

181 Cpte liaison :

affectation

1 123,00 1 123,00 1 123,00

18 Sous Total

compte 18

1 123,00 1 123,00 1 123,00

Total classe 1 35 524,21 190 228,52 127 831,81 124 717,76 121 932,27 3 114,05 285 288,29 318 060,33 0,00 32 772,04 2121 Terrains nus 13 220,00 1 391,58 11 828,42 13 220,00 13 220,00 0,00 212 Sous Total

compte 212

13 220,00 1 391,58 11 828,42 13 220,00 13 220,00 0,00

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes

Numéro

de

Compte

Libellé

de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

2131 Bâtiments 199 981,83 82 361,58 117 620,25 199 981,83 199 981,83 0,00 213 Sous Total

compte 213

199 981,83 82 361,58 117 620,25 199 981,83 199 981,83 0,00

2153 Instal à

caractère

spécif

11 327,70 3 036,94 614,98 8 905,74 11 942,68 11 942,68 0,00

215 Sous Total

compte 215

11 327,70 3 036,94 614,98 8 905,74 11 942,68 11 942,68 0,00

2181 Instal gales

agenct amngts

divers

2 148,09 1 014,00 1 134,09 2 148,09 2 148,09 0,00

218 Sous Total

compte 218

2 148,09 1 014,00 1 134,09 2 148,09 2 148,09 0,00

21 Sous Total

compte 21

226 677,62 87 804,10 614,98 139 488,50 227 292,60 227 292,60 0,00

2211 Terrains nus 1 123,00 1 123,00 1 123,00 1 123,00 0,00 221 Sous Total

compte 221

1 123,00 1 123,00 1 123,00 1 123,00 0,00

22 Sous Total

compte 22

1 123,00 1 123,00 1 123,00 1 123,00 0,00

275 Dépôts et

cautionnements

versés

450,00 450,00 450,00 450,00 0,00

27 Sous Total

compte 27

450,00 450,00 450,00 450,00 0,00

28121 Amort terrains

nus

695,79 1 391,58 695,79 1 391,58 1 391,58 0,00

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes

Numéro

de

Compte

Libellé

de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

2812 Sous Total

compte 2812

695,79 1 391,58 695,79 1 391,58 1 391,58 0,00

28131 Bâtiments 74 362,58 82 361,58 7 999,00 82 361,58 82 361,58 0,00 2813 Sous Total

compte 2813

74 362,58 82 361,58 7 999,00 82 361,58 82 361,58 0,00

28153 Instal à

caractère

spécif

2 421,96 3 036,94 614,98 3 036,94 3 036,94 0,00

2815 Sous Total

compte 2815

2 421,96 3 036,94 614,98 3 036,94 3 036,94 0,00

28181 Instal gales

agenct amngts

divers

845,00 1 014,00 169,00 1 014,00 1 014,00 0,00

2818 Sous Total

compte 2818

845,00 1 014,00 169,00 1 014,00 1 014,00 0,00

281 Sous Total

compte 281

78 325,33 87 804,10 9 478,77 87 804,10 87 804,10 0,00

28 Sous Total

compte 28

78 325,33 87 804,10 9 478,77 87 804,10 87 804,10 0,00

Total classe 2 228 250,62 78 325,33 87 804,10 87 804,10 614,98 150 540,27 316 669,70 316 669,70 0,00 0,00 4011 Fournisseurs 25,30 82,57 25,30 82,57 57,27 401 Sous Total

compte 401

25,30 82,57 25,30 82,57 57,27

40 Sous Total

compte 40

25,30 82,57 25,30 82,57 57,27

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes

Numéro

de

Compte

Libellé

de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

44551 Etat - TVA à

décaisser

12 087,00 12 087,00 12 087,00

4455 Sous Total

compte 4455

12 087,00 12 087,00 12 087,00

44571 Etat - TVA

collectée

12 087,00 12 087,00 12 087,00 12 087,00 0,00

4457 Sous Total

compte 4457

12 087,00 12 087,00 12 087,00 12 087,00 0,00

445888 Taxes chiffre

d'aff à régul

ou attente

2 935,71 2 935,71 2 935,71 2 935,71 0,00

44588 Sous Total

compte 44588

2 935,71 2 935,71 2 935,71 2 935,71 0,00

4458 Sous Total

compte 4458

2 935,71 2 935,71 2 935,71 2 935,71 0,00

445 Sous Total

compte 445

2 935,71 15 022,71 24 174,00 15 022,71 27 109,71 12 087,00

447 Autres

impôts taxes

verSEMents

assimilés

1 026,00 1 026,00 1 026,00 1 026,00 0,00

44 Sous Total

compte 44

2 935,71 16 048,71 25 200,00 16 048,71 28 135,71 12 087,00

4511 Cpte rattach

avec à subdiv

par budg ann

7 680,50 72 520,00 45 921,68 80 200,50 45 921,68 34 278,82

451 Sous Total

compte 451

7 680,50 72 520,00 45 921,68 80 200,50 45 921,68 34 278,82

45 Sous Total

compte 45

7 680,50 72 520,00 45 921,68 80 200,50 45 921,68 34 278,82

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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes

Numéro

de

Compte

Libellé

de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

4621 Créances

cess immob -

amiable

72 520,00 72 520,00 72 520,00 72 520,00 0,00

462 Sous Total

compte 462

72 520,00 72 520,00 72 520,00 72 520,00 0,00

46721 Débiteurs

divers -

amiable

34,86 34,86 34,86

4672 Sous Total

compte 4672

34,86 34,86 34,86

467 Sous Total

compte 467

34,86 34,86 34,86

46 Sous Total

compte 46

34,86 72 520,00 72 520,00 72 554,86 72 520,00 34,86

4713 Recettes

percues avant

émission

titres

72 520,00 72 520,00 72 520,00 72 520,00 0,00

471 Sous Total

compte 471

72 520,00 72 520,00 72 520,00 72 520,00 0,00

4721 Dép sans

mandatement

préalable

44 870,38 44 870,38 44 870,38 44 870,38 0,00

472 Sous Total

compte 472

44 870,38 44 870,38 44 870,38 44 870,38 0,00

4784 Arrondis sur

déclaration de

TVA

0,63 0,96 0,33 0,96 0,96 0,00

478 Sous Total

compte 478

0,63 0,96 0,33 0,96 0,96 0,00

47 Sous Total

compte 47

0,63 117 391,34 117 390,71 117 391,34 117 391,34 0,00

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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes

Numéro

de

Compte

Libellé

de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

Total classe 4 7 715,36 2 936,34 278 505,35 261 114,96 286 220,71 264 051,30 34 313,68 12 144,27 580 Opérations

d'ordre

budgétaires

232 455,73 232 455,73 232 455,73 232 455,73 0,00

58 Sous Total

compte 58

232 455,73 232 455,73 232 455,73 232 455,73 0,00

Total classe 5 232 455,73 232 455,73 232 455,73 232 455,73 0,00 0,00 6061 Fournitures

non stockables

(eau,énergie)

82,57 82,57 82,57

606 Sous Total

compte 606

82,57 82,57 82,57

60 Sous Total

compte 60

82,57 82,57 82,57

63512 Taxes

foncières

1 026,00 1 026,00 1 026,00

6351 Sous Total

compte 6351

1 026,00 1 026,00 1 026,00

635 Sous Total

compte 635

1 026,00 1 026,00 1 026,00

63 Sous Total

compte 63

1 026,00 1 026,00 1 026,00

658 Charges

diverses gest

courante

0,33 0,33 0,33

65 Sous Total

compte 65

0,33 0,33 0,33

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes

Numéro

de

Compte

Libellé

de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

66111 Intérêts

réglés à

l'écheance

1 233,17 1 233,17 1 233,17

66112 Intérêts -

rattachement

des icne

60,33 60,33 60,33

6611 Sous Total

compte 6611

1 293,50 1 293,50 1 293,50

6618 Intérêts des

autres dettes

2 945,09 2 945,09 2 945,09

661 Sous Total

compte 661

4 238,59 4 238,59 4 238,59

66 Sous Total

compte 66

4 238,59 4 238,59 4 238,59

675 Valeurs

comptables

éléments actif

cédés

141 061,50 614,98 141 061,50 614,98 140 446,52

67 Sous Total

compte 67

141 061,50 614,98 141 061,50 614,98 140 446,52

6811 DA - immob

corpo et

incorpo

9 478,77 9 478,77 9 478,77

681 Sous Total

compte 681

9 478,77 9 478,77 9 478,77

68 Sous Total

compte 68

9 478,77 9 478,77 9 478,77

Total classe 6 155 887,76 614,98 155 887,76 614,98 155 272,78 0,00 758 Produits

divers de

gestion

courante

0,63 0,63 0,63

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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes

Numéro

de

Compte

Libellé

de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit

75 Sous Total

compte 75

0,63 0,63 0,63

775 Produits

cessions

éléments actif

60 433,33 60 433,33 60 433,33

777 Quote part

subv invest

virée au

résult

81 300,48 81 300,48 81 300,48

778 Autres

produits

exceptionnels

2 935,71 2 935,71 2 935,71

77 Sous Total

compte 77

144 669,52 144 669,52 144 669,52

Total classe 7 144 670,15 144 670,15 0,00 144 670,15 Total général 271 490,19 271 490,19 726 596,99 706 092,55 278 435,01 298 939,45 1 276 522,19 1 276 522,19 189 586,46 189 586,46

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Balance des valeurs inactives Arrêté à la date du 31/12/2016

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

DESIGNATION DES COMPTES DEBIT CREDIT SOLDES

N° Intitulé Balance d'entrée Année en cours TOTAL Balance d'entrée Année en cours TOTAL Débiteurs Créditeurs

TOTAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BFN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 003015 NOM DU POSTE COMPTABLE : TRES. CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU ETABLISSEMENT : BA COM.COM * ATELIER AUVITY -

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Page des signatures

30100 - BA COM.COM * ATELIER AUVITY - Exercice 2016

Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats. Observations :

BOGROS CHRISTIAN (1012980502-0), INSPECTEUR DES FINANCES PUBLIQUES A DDFiP DE L'ALLIER, le 14/03/2017 Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de BA COM.COM * ATELIER AUVITY - pendant l'année 2016 et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance. ANDRIOT ALAIN (1000305768-0), INSPECTEUR DIVISIONNAIRE FIP CLASSE NORMALE A CERILLY-AINAY-LE-CHATEAU, le 17/03/2017 Vu par l'ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le ... par l'organe délibérant. A , le

Envoyé en préfecture le 30/03/2017 Reçu en préfecture le 30/03/2017 Affiché le ID : 003-240300558-20170323-CGAUVITY2016-BF