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Compte-Rendu - CR succinct 300524
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR succinct 300524)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
Ref.
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Berger-Levrault
(1309)
EN Pévé L'âme d'un village, les atouts d'une ville.
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Compte-rendu succinct de la réunion du Conseil municipal en date du 30 mai 2024 à 19h. L'an deux mil vingt-quatre, le trente mai, le Conseil municipal s’est réuni en Mairie-centre à dix-neuf heures, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du vingt-trois mai deux mil vingt-quatre dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29
Présents : 23
Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Christian LEMAIRE, Marie-Françoise TAHON, Fabien
DELPORTE, Angélique DEKOKER, Stéphane MICHEL, Amandine GOUDARD, Alain
DELECLUSE, Cyprien DUBUS, Catherine MORTREUX, Jean MOULLIÈRE, Hélène
FOURDRIGNIER, Marie-Astrid DELANNOY, Patrice PUCHOIS, Sandrine BROCART, Dominique
SKRZYPCZAK, Arthur WAGNON, Manuella DELESALLE, Michel MAILLARD, Véronique
ROTTELEUR, Daniela MORONVAL, Annie BAGGIO
Absents ayant donné procuration : 6
Madame Olivia SALLE donne procuration à Madame Angélique DEKOKER
Monsieur Pierre DEHOVE donne procuration à Monsieur Luc MONNET
Madame Katia TYTGAT donne procuration à Madame Marie-Astrid DELANNOY
Monsieur Yannick LIEVIN donne procuration à Madame Daniela MORONVAL
Monsieur Emmanuel CHARETTE donne procuration à Madame Annie BAGGIO
Monsieur Philippe KUPPENS donne procuration à Monsieur Michel MAILLARD
Secrétaire :
Jean MOULLIÈRE
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2024
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 28 mars 2024 à l’approbation du Conseil
municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
1 2- Tirage au sort des jurés d’assise pour l’année 2025
Afin de constituer la liste préparatoire de la commune pour la liste annuelle des jurés d’assises, le Conseil
municipal procède au tirage au sort de 15 noms sur la liste électorale.
3- Autorisation de signature des actes permettant la cession de la parcelle AM 636 — rue de
Nomain
Monsieur le Maire soumet la signature des actes permettant la cession de la parcelle AM 636 — rue de
Nomain à M. et Mme DÉCAUDAIN à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
4- Cession des parcelles AO 500, 503, 504, 505, 507, 508, 513, 514, 515 - rue du Maresquel
Dans le cadre du projet des cinémas (avec restaurant, maison médicale, salle de sports, micro-crèche), Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil municipal l'autorisation de signature des actes de vente des parcelles concernées à la SCCV «le Jardin des loisirs ».
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
5- Approbation du principe de la rétrocession des espaces communs du lotissement
« Orée du Bois »
Monsieur le Maire soumet le principe de la rétrocession à la Commune par la société RAMERY des
espaces communs du lotissement « Orée du Bois » à l’approbation du Conseil municipal.
Pour Contre Abstentions
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Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7 Ref.
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Berger-Levrault
(1309)
6- Approbation du bilan des cessions — acquisitions immobilières 2023
Monsieur le Maire soumet le bilan 2023 des cessions immobilières à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 21
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
>. Madame Marie-Astrid DELANNOY ne prend pas part au vote.
Monsieur le Maire soumet le bilan 2023 des acquisitions immobilières à lapprobation du Conseil
municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 21
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
> Madame Marie-Astrid DELANNOY ne prend pas part au vote.
7- Création d’une zone d’accélération de la production d’énergies renouvelables (ZAER)
Dans le cadre de la transition énergétique et du développement des énergies renouvelables, Monsieur le Maire soumet la création d’une zone d’accélération de la production d'énergies renouvelables à l'approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
3 8- Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Martin
Monsieur le Maire soumet la participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de lécole
Saint-Martin à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
9- Effacement de dettes
Suite à la demande du Service de Gestion Comptable d’Orchies, Monsieur le Maire soumet l’effacement
des dettes relatif à plusieurs titres de recettes pour un montant total de 821,72 € à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
10- Signature d’une convention de groupement de commandes de fourniture et d'acheminement d’électricité avec la Communauté de communes Pévèle Carembault
Dans le cadre des groupements de commande proposés par la Communauté de communes Pévèle Carembault, Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention de groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d'électricité, avec services associés à la fourniture à l'approbation du Conseil municipal.
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11- Signature d’une convention de groupement de commandes de fourniture et
d'acheminement de gaz naturel avec la Communauté de communes Pévèle Carembault
Dans le cadre des groupements de commande proposés par la Communauté de communes Pévèle
Carembault, Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention de groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture à l'approbation du Conseil municipal.
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12- Signature d’une convention de groupement de commande « Services d’insertion et de
qualification professionnelles — entretien d’espaces publics et naturels » avec la Communauté
de communes Pévèle Carembault
Dans le cadre des groupements de commande proposés par la Communauté de communes Pévèle Carembault, Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention de groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à la mise en place de dispositifs d'insertion, par lactivité économique, ayant comme support d'activité « l'entretien, la restauration et laménagement d’espaces publics et naturels, la propreté urbaine » à Papprobation du Conseil municipal.
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Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
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13- Création de deux postes contractuels pour accroissement temporaire d'activité au service
espaces verts/voierie du 01/06/2024 au 30/09/2024
Dans le cadre d’un accroissement saisonnier d’activité et afin de renforcer l’équipe des services techniques
(entretien des espaces verts, préparation des manifestations communales), Monsieur le Maire soumet la
création de 2 postes contractuels à temps complet à approbation du Conseil municipal.
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Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
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5 14- Création de postes contractuels pour accroissement temporaire d'activité au service vie
scolaire du 02/09/24 au 05/07/25
En raison d’une augmentation des effectifs aux accueils périscolaires primaires et maternel pour l’année
scolaire 2024-2025, Monsieur le Maire soumet la création de plusieurs postes contractuels d’adjoints d'animation à l'approbation du Conseil municipal.
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Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7