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Ordre du Jour - CM 3 juillet 2024 2024 ODJ
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Saint-Lô.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 3 juillet 2024 2024 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2024
DELIBERATIONS
Rapporteur - E. LEJEUNE
– n° 1 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2024
– n° 2 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024
– n° 3 - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) DE SERVICES AUX FAMILLES - VILLE DE SAINT-LÔ - SAINT-LÔ AGGLO - CAF 2020-2023 - DEMANDE DE PROROGATION POUR L'ANNÉE 2024
Rapporteur - J. LETESSIER
– n° 4 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET GÉNÉRAL
– n° 5 - AP-CP AMÉNAGEMENT DU CENTRE-VILLE : ACTUALISATION N°2
– n° 6 - ACTUALISATION DE L'AP-CP 2024-001-RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE RAYMOND BRULÉ
Rapporteur - E. LEJEUNE
– n° 7 - ASSOCIATION "LES ESSENCIELS" - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - FESTIVITÉS DU 80ÈME.
– n° 8 - RUGBY CLUB SAINT-LOIS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE. Rapporteur - A. GENEST
– n° 9 - MODIFICATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CHANTIER DES OUVRAGES DE RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ
Rapporteur - M. ALARD-LE MOAL
– n° 10 - RH - CRÉATION DE POSTES SUITE CONCOURS
– n° 11 - RH - CRÉATION DE POSTES SAISONNIERS
– n° 12 - RH - SERVICE CIVIQUE
– n° 13 - RH CONTRAT D'APPRENTISSAGE À LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur - E. LEJEUNE
– n° 14 - DÉCISIONS PRISES PAR LA MAIRE DANS LE CADRE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (DU 22 AVRIL AU 7 JUIN 2024)