Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM 28 mai 2024 2024 ODJ
Procès Verbal - CM 9 avril 2024 PV
Procès Verbal - CM 9 avril 2024 PV
Ordre du Jour - CM 3 juillet 2024 2024 ODJ
Ordre du Jour - CM 26 septembre 2023 ODJ
Procès Verbal - CM 11 avril 2023 PV
Procès Verbal - CM 11 avril 2023 PV
Ordre du Jour - ODJ CM 1er Octobre 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 12 novembre 2024
Ordre du Jour - 2025.01.23 cm convoc odj complet
Ordre du Jour - CM 9 avril 2024 2024 ODJ Complet
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Saint-Lô.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 9 avril 2024 2024 ODJ Complet)
Thèmes du document : Économie et finances, Fiscalité, Budget,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2024
DELIBERATIONS
Rapporteur - E. LEJEUNE
– n° 1 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION CM.2022-04-06-003 DU 6 AVRIL 2022 APPROUVANT LES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
– n° 2 - CONTRAT DE VILLE DE SAINT-LÔ - PROTOCOLE D'ENGAGEMENT QUARTIERS 2030
Rapporteur - J. LETESSIER
– n° 3 - BUDGET PRIMITIF 2024 BUDGET GÉNÉRAL
– n° 4 - BUDGET GÉNÉRAL - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS 2023
– n° 5 - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION 2024
– n° 6 - ACTUALISATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) LIÉS AU RÉAMÉNAGEMENT DU CENTRE-VILLE.
– n° 7 - ACTUALISATION DE L'AP-CP RELATIVE AU RÉAMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DE PARIS
– n° 8 - CRÉATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) POUR LA RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE RAYMOND BRÛLÉ
– n° 9 - CRÉATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET DE CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) POUR LE RÉTABLISSEMENT DU SEUIL DE LA VIRE – n° 10 - SUBVENTION VERSÉE AU CCAS AU TITRE DE L'EXERCICE 2024 -ACOMPTE N°1
– n° 11 - SUBVENTION À L'ASSOCIATION DE GESTION ET D'ANIMATION DU CENTRE SOCIAL MANDELA - VERSEMENT D'UNE AVANCE DE 50%
– n° 12 - SUBVENTION À L'ASSOCIATION "ÉCRAN SONIQUE" - VERSEMENT D'UNE AVANCE
– n° 13 - SUBVENTION À L'ASSOCIATION ART PLUME - VERSEMENT D'UNE AVANCE
– n° 14 - BUDGET PRIMITIF 2024 BA THÉATRE NORMANDY
– n° 15 - BUDGET ANNEXE THÉATRE NORMANDY - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS 2023
– n° 16 - CRÉATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET DE CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) POUR LE NORMANDY (AP 2024-002)
– n° 17 - BUDGET PRIMITIF 2024 BA HALL DES RONCHETTES
– n° 18 - BUDGET ANNEXE HALL DES RONCHETTES - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS 2023
– n° 19 - BUDGET PRIMITIF 2024 BA POLE MÉDICAL
– n° 20 - BUDGET ANNEXE POLE MÉDICAL - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS 2023
– n° 21 - BUDGET PRIMITIF 2024 BA ZAC DU HUTREL – n° 22 - BUDGET ANNEXE ZAC DU HUTREL - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS 2023
– n° 23 - MISE EN ŒUVRE DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS EN M57
Rapporteur - E. LEJEUNE
– n° 24 - ECHANGE DE FONCIER PROMENADE DES PORTS ENTRE LA SCI DILTONES ET LA COMMUNE DE SAINT-LÔ
Rapporteur - A. GENEST
– n° 25 - RÉHABILITATION DE LA SCÈNE DE MUSIQUES ACTUELLES LE NORMANDY - CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DE L'ÉQUIPE DE MAÎTRISE D'ŒUVRE
Rapporteur - M. ALARD-LE MOAL
– n° 26 - RÉVISION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
Rapporteur - E. LEJEUNE
– n° 27 - DÉCISIONS PRISES PAR LA MAIRE DANS LE CADRE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (DU 19 JANVIER AU 8 MARS 2024)