Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du 3 fvrier 2015
Procès Verbal - pv du 13 avril 2015
Procès Verbal - pv du 9 mars 2015
Procès Verbal - pv du 15 juillet 2019
Procès Verbal - pv du 24 septembre 2019
Procès Verbal - pv du 4 juin 2015
Compte-Rendu - CM 21 Juillet 2015 07 Compte rendu
Procès Verbal - pv du 07 juillet 2018
Procès Verbal - pv du 04 fvrier 2019
Compte-Rendu - cm cr 24 septembre 2015
Procès Verbal - pv du 6 juillet 2015
Document publié le Lundi 6 juillet 2015 par la commune de Montbizot.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 6 juillet 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
Eric VERITE donne pouvoir de vote à Alain BESNIER
ORDRE DU JOUR :
Révision du Plan Local d’urbanisme : choix de l’urbanisme
Personnel communal : ouverture de poste adjoint technique 1ere classe, ATSEM ppal Subvention aux associations : pêche, musique
Le Vignou : convention GRdF occupation du domaine
Acquisition, cession : rue Albert Lucas, Rue Paillard Ducléré
Contrat location copieur école
Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
Décision modificative
ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
Acquisition sauteuse : cantine scolaire
Subvention aux associations : basket
Motion TER
DIVERS
Orientations budget supplémentaire
Festivités des 13 et 14 juillet
Le Conseil Municipal prend connaissance du procès-verbal transcrit à l’is- sue de la réunion du 4 juin dernier. Il n’émet aucune observation particulière et décide, à l’unanimité de ses membres, de l’adopter.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE MONTBIZOT
Séance du 6 Juillet 2015
L’ An deux mil quinze
Le six juillet à vingt heures trente
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Alain BESNIER, Maire
Étaient présents : Alain BESNIER, Jocelyne PICHON, Laurent CAURET, Stéphanie GUYON, Eu- gène BESNARD, Roger CHANTELOUP, Samuel BONNEAU, Brigitte GAIGNARD, Stéphanie TURPIN, Catherine PORCHER, LAURENT BOBOUL, François MADEC, Pascale SOUDÉE, Richard MAREAU, Julie VIOT, Caroline ÉVRARD
Absents excusés :Eric VÉRITÉ, Cyril COUTARD, Yannick REBRÉ
Absent : /
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, Richard MAREAU a été nommé secrétaire de séance.
Convocation :
30 juin 2015 M. Le Maire rappelle la délibération en date du 13 avril 2015 actant la révision du Plan Local d’Urbanisme. La consultation a été mise sur le portail d’achats publics sarthois le 16 juin dernier et la date limite pour remettre les plis était fixée au 6 juillet 2015 à 12h00.
M. Le Maire informe que la commission des plis s’est réunie le 6 juillet 2015 à 20h00 et qu’il y avait 6 propositions. Après avoir pris connaissance de celles-ci, il a été décidé que le Pays du Mans ferait le rapport d’analyses et qu’un entretien avec les 3 candidats ayant les meilleures notes seraient invités à un entretien.
M. Le Maire est autorisé à signer tout document administratif, comptable ou financier relatif à cette consultation.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de créer un poste d’adjoint technique de 1ere classe à compter du 1er novembre prochain, sans offre d’emploi et de laisser vacant le poste d’adjoint technique de 2eme classe.
M. Le Maire est autorisé à signer tout document administratif, comptable ou financier relatif à cette ouverture de poste.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de créer un poste d’ATSEM principal de 1ere classe compter du 1er janvier 2015, sans offre d’emploi et de laisser vacant le poste d’ATSEM de 1ere classe.
M. Le Maire est autorisé à signer tout document administratif, comptable ou financier relatif à cette ouverture de poste.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’ac- corder une subvention exceptionnelle :
à l’association de pêche (société de pêche Ste Jamme Montbizot) de 150 €,
À l’association de Basket Joué l’Abbé—Montbizot pour un montant de 500 €.
M. Le Maire est autorisé à signer tout document administratif, comptable ou financier relatif à ces subventions.
Suite à l’acquisition de la voirie, des espaces verts et du mobilier urbain du lotissement « Le Vignou », M. Le Maire informe le Conseil Municipal que le- dit terrain, détenu jusque là par la société BGBD AMENAGEMENT, est grevé d’une servitude portant sur les parcelles cadastrées section ZE 510, 478 et 509 et relative à une ligne électrique souterraine.
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, décide à l’unanimité,
d’autoriser M. Le Maire à signer la convention s’y rapportant.
M. Le Maire rappelle la délibération du 13 avril 2015 concernant la proposition du Conseil Municipal d’acquérir la propriété sise rue Paillard Ducléré et apparte- nant aux Consorts BUON pour la somme de 75 000 €.
REVISION PLU
Choix de l’urbaniste
2015-056
OUVERTURE DE POSTE
D’ADJOINT TECHNIQUE
1ere classe
2015-057
OUVERTURE DE POSTE
D’ATSEM PRINCIPAL DE
1ERE CLASSE
2015-058
SUBVENTION
AUX ASSOCIATIONS
Association de pêche
Basket ball
2015-059
CONVENTION ERDF
LOTISSEMENT
LE VIGNOU
2015-060
ACQUISITION
Consorts BUON
2015-061 Il informe l’assemblée délibérante que cette proposition a été refusée par les propriétaires qui souhaitent céder l’ensemble pour 110 000 € . Il ajoute que le service des Domaines a estimé le bien à 88 000 € avec une marge de négociation de +/- 10% (soit de 79 200 à 96 800 € ). Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de rester sur sa proposition initiale et d’user de son droit de préemption lors du dépôt d’une déclaration d’intention d’aliéner s’y rapportant.
M. Le Maire est autorisé à signer tout document administratif, comptable ou financier relatif à cette affaire.
M. Le Maire rappelle la délibération du 4 juillet 2013 concernant la loca- tion d’un copieur à la mairie et d’un copieur à l’école. Il fait part à l’assemblée délibérante d’une proposition de location concernant un deuxième copieur à l’école sans modification du loyer trimestriel, à savoir 830.00 € HT et ce, pour 3 appareils : SHARP 2614 (copieur mairie), SHARP MX 363 U et SHARP MX 453 U (copieurs à l’école) .
Les conditions du contrat initial restent inchangées (le prix comprend : les consommables sauf le papier, les pièces détachées, les tambours, la main d’œuvre et les déplacements, les entretiens préventifs).
Il est rappelé qu’il était également convenu : une garantie totale pout toute la durée du contrat sur les appareils avec un coût copie bloqué 5 ans, même date d’arrêt pour la maintenance des appareils de l’école et de la mairie, pas d frais d’expédition pour les toners, pas de frais de gestion et pas d’assurance connec- tique supplémentaire.
M. Le Maire est autorisé à signer tout document administratif, comptable ou financier relatif à ce contrat.
Dans le cadre des travaux d’effacement des réseaux aériens de la rue des Forges, M. Le Maire informe que l’éclairage public sera refait.
Afin d’assurer la maîtrise d’œuvre de ces travaux, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’accepter la proposition de la société SAFEGE dont le montant de la prestation s’élève à 3 000 € HT soit 3 600 € TTC.
M. Le Maire est autorisé à signer tout document administratif, comptable ou financier relatif à cette mission.
Dans le cadre des travaux d’effacement des réseaux aériens de la rue des Forges, M. Le Maire informe que l’éclairage public sera refait.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de passer le marché selon une procédure adaptée et autorise M. Le Maire à signer tout document administratif, comptable ou financier relatif à cette consultation.
Les collectivités locales, et en premier lieu les communes et leurs inter- communalités, sont massivement confrontées à des difficultés financières d'une gravité exceptionnelle. Dans le cadre du plan d'économies de 50 milliards d'eu- ros décliné sur les années 2015-2017, les concours financiers de l'Etat sont en effet appelés à diminuer :
de 11 milliards d'euros progressivement jusqu'en 2017,
soit une baisse cumulée de 28 milliards d'euros sur la période 2014-2017.
CONTRAT COPIEURS
2015-062
TRAVAUX
RUE DES FORGES
MISSION D’INGENIERIE
ECLAIRAGE PUBLIC
2015-063
TRAVAUX
RUE DES FORGES
ECLAIRAGE PUBLIC
2015-064 Dans ce contexte, le Bureau de l'AMF a souhaité, à l'unanimité, pour- suivre une action forte et collective pour expliquer de manière objective la si- tuation et alerter solennellement les pouvoirs publics et la population sur l'im- pact des mesures annoncées pour nos territoires, leurs habitants et les entre- prises. L’AMF, association pluraliste forte de ses 36.000 adhérents communaux et intercommunaux, a toujours tenu un discours responsable sur la nécessaire maîtrise des dépenses publiques ; aussi, elle n'en est que plus à l'aise pour dé- noncer cette amputation de 30% des dotations qui provoque déjà une baisse de l'investissement du bloc communal de 12,4% en 2014. Quels que soient les efforts entrepris pour rationaliser, mutualiser et moderniser l'action publique locale, l'AMF prévient que les collectivités ne peuvent pas absorber une con- traction aussi brutale de leurs ressources.
En effet, la seule alternative est de procéder à des arbitrages douloureux affectant les services publics locaux et l'investissement du fait des contraintes qui limitent leurs leviers d'action (rigidité d'une partie des dépenses, transfert continu de charges de l'Etat, inflation des normes, niveau difficilement suppor- table pour nos concitoyens de la pression fiscale globale).
La commune de MONTBIZOT rappelle que les collectivités de proximité que sont les communes, avec les intercommunalités sont, par la diversité de leurs interventions, au coeur de l'action publique pour tous les grands enjeux de notre société :
elles facilitent la vie quotidienne de leurs habitants et assurent le « bien
vivre ensemble » ;
elles accompagnent les entreprises présentes sur leur territoire ;
enfin, elles jouent un rôle majeur dans l'investissement public, soutenant
ainsi la croissance économique et l'emploi.
La diminution drastique des ressources locales pénalise nos concitoyens, déjà fortement touchés par la crise économique et sociale et va fragiliser la re- prise pourtant indispensable au redressement des comptes publics.
En outre, la commune de MONTBIZOT estime que les attaques récur- rentes de certains médias contre les collectivités sont très souvent superficielles et injustes.
C'est pour toutes ces raisons que la commune de MONTBIZOT soutient la de- mande de l'AMF que, pour sauvegarder l'investissement et les services publics locaux, soit révisé le programme triennal de baisse des dotations, tant dans son volume que dans son calendrier.
En complément, il est demandé :
l'amélioration des modalités de remboursement de la TVA acquittée
(raccourcissement des délais, élargis-sement de l'assiette, simplification des procédures)
la récupération des frais de gestion perçus par l'Etat sur le produit de la col-
lecte de nos impôts locaux (frais de gestion et de recouvrement),
l'arrêt immédiat des transferts de charges et de nouvelles normes qui alour-
dissent le coût des politiques publiques et contraignent les budgets locaux la mise en place d'un véritable Fonds territorial d'équipement pour soutenir rapidement l'investissement du bloc communal.
MOTION DE SOUTIEN À
FACTION DE L'AMF
POUR ALERTER
SOLENNELLEMENT LES
POUVOIRS
PUBLICS SUR LES
CONSÉQUENCES DE LA
BAISSE MASSIVE DES
DOTATIONS DE L'ÉTAT
2015-065 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité , de voter le virement de crédits suivant :
Section de fonctionnement :
Article 61523 - 18 335.00 €
Article 022 - 6 561.00 €
Article 023 +24 896.00 €
Section d’investissement
Article 021 24 896.00 €
Article 2184 5 188.00 €
Article 2188 1 373.00 €
Article 2315 18 335.00 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité , d’ac- quérir :
une sauteuse professionnelle pour la cantine scolaire d’un montant HT de 4
323 € soit 5 187.60 € TTC
une table pique-nique en béton pour l’aire de loisirs pour un montant HT de
1 144.00 € soit 1 372.80 € TTC.
M. Le Maire est autorisé à signer tout document administratif, comptable ou financier relatif à ces achats.
M. Le Maire rappelle la délibération en date du 2 octobre 2014 concer- nant la dénomination des voies. Il informe que les habitants du quartier des Co- nillères ne sont pas d’accord avec le nouveau nom de leur route, à savoir la Route du Carrefour.
Considérant l’Histoire du nom du quartier des Conillères, le Conseil Muni-
cipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité que le CR n°2 prend le nom de « Route des Conillères». Chaque foyer concerné sera informé de cette décision.
M. Le Maire est autorisé à signer tout document administratif, comptable ou financier relatif à ce changement de dénomination.
La gare de Montbizot connaissait par le passé une forte activité avec le dépôt de l’usine CHAPPEE puisqu’elle recevait les matières premières et expé- diait les produits finis. Le train était à l’époque le seul moyen de locomotion des nombreuses familles d’ouvriers de la fonderie pour se rendre à la ville.
Lors du déclin de l’activité ferroviaire dans les années 1990, les élus de notre commune ont été à l’initiative de la création de l’association de défense des usagers, dont le siège est toujours dans notre commune. Nous avons tou- jours été persuadés que le train était une alternative incontournable à l’automo- bile comme moyen de locomotion, tant d’un point de vue économique, qu’au plan environnemental sujet d’autant plus important aujourd’hui.
Notre village s’est fortement développé ces dernières années avec l’arri- vée d’une population jeune. Nous avons une des plus importantes écoles du
DM N°5
2015-066
ACQUISITION
SAUTEUSE
ET TABLE PIQUE-NIQUE
2015-067
DENOMINATION DES VOIES
Route du Carrefour remplacée
par Route des Conillères
2015-068
MOTION DEMANDANT
L’ARRÊT EN GARE DE
MONTBIZOT DES
TRAINS SEMI-DIRECTS
DANS LE PROJET DE
CADENCEMENT DES TER
2017
2015-069 canton avec près de 280 élèves et nous bénéficions de toutes les structures d’accueil (crèche, garderie, centre de loisirs les mercredis et aux petites et grandes vacances) et nul doute que le fait de bénéficier d’une gare est un élé- ment décisif pour choisir notre village, lieu d’habitation idéal pour les jeunes couples.
Dans le cadre du SCOT notre commune a été placée en pôle d’équilibre et 14 hectares de zone constructible inscrits au PLU ont été actés avec une den- sité de 15 logements par hectare.
Notre gare est située en bordure de notre zone artisanale qui compte déjà de nombreux salariés et qui fait l’objet depuis peu d’un projet d’aménage- ment, par la Communauté de Communes des Portes du Maine, pour accueillir de nouvelles entreprises. A noter qu’une réserve de 18 hectares à été inscrite au SCOT.
Le bâtiment de la gare est l’un des rares à avoir été préservé et nous l’avons protégé dans la rédaction de notre Plu. Cette construction avec une salle d’attente équipée de bancs permet d’accueillir les voyageurs dans les meil- leures conditions tout au long de l’année. Par ailleurs elle pourra faire l’objet d’un aménagement dans les parties annexes pour créer des bureaux pouvant recevoir des entrepreneurs.
L’aménagement d’un premier parking d’une trentaine de stationne-
ments, dont une place réservée aux taxis, a été réalisé avec la participation de la Région. Un second projet de parc de stationnement avec place de retourne- ment pour car a également été étudié avec l’aide du CAUE du coté de la zone artisanale pour en réserver l’emprise.
Montbizot connait une des plus fortes progressions du nombre de voya- geurs (+11,9% de 2010 à2013) et peut garantir une croissance dans les an- nées à venir, ne serait ce que par le nombre de futurs lycéens dans les 10 pro- chaines années. Il est inconcevable d’envisager une diminution du nombre d’ar- rêts, avec des nouveaux horaires moins adaptés aux besoins des utilisateurs. De plus, le projet d’arrêt à l’hôpital est tout à fait en adéquation avec la popu- lation, travaillant dans ce quartier (hôpital, clinique, université …), venue s’ins- taller en nombre dans notre village.
Nous avons remis à M. Gilles BONTEMPS, vice président de la Région, une enquête réalisée sur le collège de Sainte Jamme sur Sarthe montrant que le train est le moyen de locomotion privilégié pour accéder aux lycées de l’ag- glomération mancelle.
Lors de la réunion de concertation du 5 mai 2015 organisée par la région des Pays de la Loire, dans les hypothèses du nouveau cadencement, l’arrêt des trains semi-direct était envisagé sur notre commune.
De ce fait le conseil municipal ne peut accepter cette nouvelle grille ho- raire et demande à ce que l’arrêt en gare de Montbizot des trains semi- directs, qui a fait l’objet d’une étude de faisabilité, soit dès à présent acté et entériné.
Notre demande a d’ores et déjà été soutenue par le Conseil
Communautaire des Portes du Maine lors de sa séance du 30 juin 2015 et par l’assemblée du Pays du Mans réunie le 1 juillet 2015. Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, décide à l’unanimité,
d’adopter cette motion et autorise M. Le Maire à signer tout document adminis- tratif, comptable ou financier s’y référant.
Inventaire sur la couverture mobile.
Un questionnaire sur la couverture des mobiles a été transmise afin de connaître les problèmes de réception locale.
Festivités des 13 et 14 juillet :
Distribution des lampions : préparation à la cantine dès 22h30. (informer les co -gérantes)
Pour sécuriser le cortège : Mettre sur le panneau lumineux l’indication sui- vante : Retraite aux flambeaux, ralentissez. Il est rappelé qu’il faut inciter le maximum de personnes à venir avec leur gilet jaune
Voiture de tête : Cathy PORCHER
1 camion en fin de cortège au niveau de l’église avec le triflash : Laurent BO- BOUL
La gestion de l’éclairage est assurée par Laurent CAURET
Les feux de Bengale seront allumés par Eugène BESNARD et Alain BESNIER. 14/07 à 5h30 : camion (+ banc) pour emmener les musiciens : Richard MAREAU (sauf s’il travaille)
Préparation du vin d’honneur : Stéphanie GUYON et Cathy PORCHER 11H30 : Rassemblement à la mairie
Commissions :
Comission Ressources Humaines : 5 septembre 10h00
Commissions finances : 7 septembre Préparation du budget supplémentaire Organisation des 60 ans de la cantine : réunion préparatoire le 14 septembre. Associations : réunion avec les associations : samedi 19 septembre 10h00 Réunion de quartier : 26 septembre
Commission bulletin : 29 septembre
3 octobre :Descendant de la Famille FARIBAULT et concentration Tuning
DIVERS
Manifestations
Nombre d’élèves de Montbizot à partir du collège vers les
lycées dans les 10 prochaines années
(projection suivant les effectifs des classes de la 3ème à la
maternelle à ce jour)
Evolution démographique de la commune de Montbizot
de 1999 à 2015
(14 hectares de zone à urbaniser sont inscrits au PLU et notifié dans
le SCOT 2014 avec une densité de 15 habitations à l’hectare) Eclairage public de la rue des Forges : M. BESNARD donne un estimatif de coût concernant l’éclairage à leds et l’éclairage public classique.
Aménagement des allées du cimetière :
Etablissement d’un comparatif entre la proposition d’un professionnel et le coût de la fourniture et travaux par les agents. Il est décidé d’accepter le devis établi par M. MORIN. Les travaux doivent être faits pour le 1er novembre.
Catherine PORCHER remercie les bénévoles qui ont apporté leur aide pour l’or- ganisation d’un WE au bord de l’eau.
Cimetière : Mme PICHON montre le plan du cimetière établi suite à la dénomi- nation des rangs et allées. Il est indiqué que la grille et la balustrade doit être repeintes. Les élus déclarent qu’ils pourraient exécuter cette tâche avant le 1er novembre sachant que de surcroît la peinture est achetée.
Comice cantonal de Courcemont se déroulera le 18 juillet.
M. Le Maire montre le plan de la future gendarmerie
La séance est levée à 22h30.
Tour de table
Alain BESNIER Laurent CAURET Jocelyne PICHON
Eugène BESNARD Stéphanie GUYON François MADEC
Eric VERITE Brigitte GAIGNARD Roger CHANTELOUP /
Yannick REBRE Julie VIOT Catherine PORCHER
Pascale SOUDEE Caroline EVRARD Samuel BONNEAU
Stéphanie TURPIN Richard MAREAU Laurent BOBOUL
Cyril COUTARD
/