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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE
D’'AUTHEZAT
63114
Tél.
04.73.39.50.31
Fax.
04.73.39.56.49
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
:
14
Présents
:
10
Votants :
14
OBJET :
CONSEIL
MUNICIPAL
ajustement
de
la commission
d'appel
d'offres
Fait et délibéré
en
Mairie}
les
jours,
mois
et
an
qu
dessus. AU
registre
sont
ed
signatures. Affiché
le
10/03/2023.
Pour
copie
conforme;
en
Mairie,
le
10/03/2023.
Le
Maire,
Pierre
METZGER.
Envoyé
en
préfecture
le
10/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
10/03/2023
Affiché
le
ID
: 063-216300210-20230301-2023_009-DE
Extrait du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
délibération
n°2023/009
du
1er
mars
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois
le
1°’
mars
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Authezat,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pierre
METZGER,
maire.
Date
de
la Convocation
du
Conseil
Municipal
: 24
février
2023.
Présents
:Monsieur
Yves
CHAMBON,
Madame
Ludivine
FERNANDEZ,
Monsieur
Stéphane
KIHELI,
Mesdames
Alexandra
JARRIGE,
Christine
CHAUVANET,
Corinne
VILLE,
Agnès
JARRIGE,
Ornella
MIMY,
Monsieur
David
ESPECHE
;
Excusés
:Mesdames
Isabelle
DE
ARAUJO,
Christelle
REUGE,
Messieurs
Julien
LACOUR,
André
FEUNTEUN
:
Procurations
:de
Isabelle
DE
ARAUJO
à
Monsieur
Pierre
METZGER,
de
Madame
Christelle
REUGE
à
Madame
Ludivine
FERNANDEZ,
de
Monsieur
Julien
LACOUR
à
Monsieur
Stéphane
KIHÉLI,
de
Monsieur
André
FEUNTEUN
à
Monsieur
Yves
CHAMBON
;
Secrétaire
de
séance
:Madame
Christine
CHAUVANET.
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°2020/012
par
laquelle
à
la
suite
des
élections
municipales,
il
convient
de
constituer
la
commission
d'appel
d'offres
et
ce
pour
la
durée
du
mandat.
Vu
les
articles
22
et
23
du
code
des
marchés
publics,
Considérant
qu'outre
le
maire,
son
président,
cette
commission
est
composée
de
3
membres
titulaires
élus
par
le
conseil
municipal
en
son
sein
à
la représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste.
Considérant
que
l'élection
des
membres
élus
de
la
commission
d'appel
d'offres
doit
avoir
lieu
à bulletin
secret
et qu'il
convient
de
procéder
de
même
pour
l'élection
des
suppléants
en
nombre
égal
à
celui
des
titulaires.
| propose
de
procéder
à l'élection
d’un
membre
suppléant
de
la commission
d'appel
d'offres
en
remplacement
de
Monsieur
Benoît
RATIGNET
qui
a
démissionné
du
conseil
municipal,
à la représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
et rappelle
la composition
de
la CAO :
Membres
titulaires
suivants :
Membres
suppléants
suivants
:
1.
M.
Yves
CHAMBON
1.
Mme
Ornella
MIMY
2.
Mme
Ludivine
FERNANDEZ
2.
Mme
Isabelle
DE
ARAUJO
3.
M.
Stéphane
KIHELI
M
Benoit
RBATIONET
TP
vwrr
TsrTimite
Une
liste
d’un
volontaire
est
présentée.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote
:
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
O
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)...
14
c.
Nombre
de
votes
blancs
(bulletins
blancs
vierges,
enveloppes
vides))
0
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.L.66
du
code
électoral)...
ii
0
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-(c+d))
14
f.
Majorité
absolue
8
Monsieur
le Maire
proclame
élus
le membre
suppléant
suivant
:
3.
Mme
Alexandra
JARRIGE
DDocuments\Conseils
Municipaux\DELIBERATIONS\20232023
009
Conseil
municipal - Ajustement de la commission
d'Appel
d'Offres.docx
page
1/1
Auteure,
Myriam
BLANZAT-LERNOULD,
secrétaire de mairie.
Mise en ligne le 09 mars
2023,
sur www.authezat.fr Envoyé
en
préfecture
le
10/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
10/03/2023
Affiché
le
ID
: 063-216300210-20230301-2023_009-DE