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Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 24 03 21
Document publié le Mercredi 24 mars 2021 par la commune de Fresney-le-Puceux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 24 03 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
FRESNEIEPUCAIX SEANCE DU MERCREDI 24 MARS 2021
L'an deux mil vingt et un le 24 mars 2021 à 20h30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Fresney le Puceux, se sont réunis à la Mairie transférée à la salle des fêtes sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L121.10 et L122.5 du
Code des Communes.
Présents : M. Jean-Pol CHAVARIA, M. Ludovic LELANDAIS, M. Richard DOIX, M. Hubert GUIBOUT, M. Jérôme
LEREBOURG, M. Jean-Charles AUVRAY, M. Gaël MARCHAND, M. François ANDRÉ, Mme Lydia SURIRAY,
Mme Émeline BERTRAND HUS, Mme Bernadette LOISON, Mme Marie BREUIL, M. Bruno JAMES, Mme Alexia
LALOUETTE, M. Frédéric COURTEILLE
Secrétaire de séance : Mme Marie BREUIL
1-REHABILITATION DE LA MAIRIE - VOTE DU BUDGET DEFINITIF DES TRAVAUX
Monsieur le Maire présente le projet définitif établi par le cabinet d'architecte BOREY-DUBOIS
en charge du dossier, suite à consultation des architectes des bâtiments de France. Ce projet a
été reçu à la mairie ce jour.
I inclut plusieurs variantes, discutées lors du présent conseil municipal.
A l'unanimité, il est validé de voter le budget définitif des travaux avant consultation des
entreprises, afin de prendre le temps d'obtenir des réponses aux questions listées ce jour.
2- TRAVAUX LE ROC MARTEL
Un élargissement du virage et un talutage est envisagé pour la sécurité des usagers. Monsieur
le Maire et M. LELANDAIS présentent le projet. L'ARD a été contactée pour être consultée. Des
devis sont à l'étude.
3- RETROCESSION D'UNE CONCESSION
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que les enfants JOUNET, par courrier du 26
janvier 2021, se proposent d'un commun accord de rétrocéder à la commune de Fresney le
Puceux, la concession perpétuelle n°167 du 17 novembre 1960 au nom de M. JOUNET Georges,
leur père, pour l'euro symbolique.
La concession n'ayant pas été utilisée jusqu’à ce jour et se trouvant vide de toute sépulture, les
enfants cèdent la concession n°167, à partir de ce jour, à la commune de Fresney le Puceux afin
qu'elle en dispose selon leurs volontés, contre l'euro symbolique.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, adopte la
proposition de Monsieur le Maire et l’autorise à établir l'acte de rétrocession.
4- CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
Mme Bertrand-Hus présente le projet de création d’un Conseil Municipal des Jeunes. Les
élections auraient lieu le 12 juin 2021.
L'ensemble de ce projet est validé à l’unanimité.5- CHARTE COMMUNALE
Une commission composée de quelques conseillers a été créée pour rédiger un projet de charte
du bien vivre ensemble au sein de notre commune. Le projet sera présenté lors d'un prochain
conseil municipal, au mois d'avril prochain.
6- INFORMATIONS DIVERSES
- Intervention de Héloïse RIBOT
- Présentation du 1° numéro de la lettre d'actualité « Les Actus’ », cette lettre d'actualité
sera distribuée chaque semestre aux habitants de Fresney le Puceux. Son objectif est de
communiquer sur les projets, les réalisations au-delà d'une fois par an, elle vient compléter
le bulletin municipal diffusé à la fin de chaque année. Les projets et réalisations présentés
sont portés par la municipalité ainsi ceux des associations de la commune et de l'école,
notamment.
Prochain conseil municipal :
14/04 : Approbation du CA 2020 - Vote du BP 2021
Tous les sujets étant épuisés, la réunion du conseil municipal prend fin à 22 heures 35.