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DEL-2021-38

Nombre de

membres en

exercice

95

Présents et

représentés

93

Délibération

Date

d'affichage

31 MARS

2021

Déposée en

Préfecture le

30 MARS

2021

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU GRAND ANNECY

SEANCE du 25 MARS 2021

L’an deux mille vingt et un

Le vingt cinq du mois de mars à dix-huit heures

Le CONSEIL de COMMUNAUTÉ du Grand Annecy, dûment convoqué en séance officielle le dix neuf mars deux mille vingt et un, s'est réuni Salle le Météore - 27 route de Frangy - Meythet en séance Ordinaire sous la présidence de Frédérique LARDET , Présidente.

Etaient présents

Jean-Pascal ALBRAN, Etienne ANDRÉYS, Christian ANSELME, Jacques ARCHINARD, Gilles ARDIN, François ASTORG, Olivier BARRY, Alexandra BEAUJARD, Nicole BLOC, Franck BOGEY, Cécile BOLY, Patrick BOSSON, Bilel BOUCHETIBAT, Stéphane BOUCLIER, Corinne BOULAND, Catherine BOUVIER, Christian BOVIER, Pierre BRUYERE, Christel CASSET, Odile CERIATI-MAURIS, Henri CHAUMONTET, Martine COUTAZ, Sandrine DALL'AGLIO, Noëlle DELORME, Joëlle DERIPPE-PERRADIN, Isabelle DIJEAU, Samuel DIXNEUF, David DUBOSSON, Fabienne DULIEGE, Denis DUPERTHUY, Elizabeth EHRINGER-BATTAREL, Elisabeth EMONET, Chantale FARMER, Gilles FRANÇOIS, Anthony GRANGER, Fabienne GREBERT, Aurélie GUEDRON, Ségolène GUICHARD, Charlotte JULIEN, Frédérique KHAMMAR, Marion LAFARIE, Frédérique LARDET, François LAVIGNE- DELVILLE, Christiane LAYDEVANT, Patrick LECONTE, Claire LEPAN, Bruno LYONNAZ, Benjamin MARIAS, Viviane MARLE, Christian MARTINOD, Pierre-Louis MASSEIN, Antoine de MENTHON, Catherine MERCIER-GUYON, Thomas MESZAROS, Aurélien MODURIER, Philippe MONMONT, Magali MUGNIER, Michel MUGNIER-POLLET, Laure ODORICO, Xavier OSTERNAUD, Gérard PASTOR, Tony PESSEY, Eric PEUGNIEZ, Monique PIMONOW, Christophe PONCET, Agnès PRIEUR-DREVON, Jean-Luc RIGAUT, Marc ROLLIN, Christian ROPHILLE, Didier SARDA, Yannis SAUTY, Nora SEGAUD-LABIDI, Bénédicte SERRATE, Thomas TERRIER, Jean-Louis TOÉ, Olivier TRIMBUR, Gilles VIVIANT, Marie-Odile DUBOIS (suppléante de Jean-François GIMBERT)

Avaient donné procuration

Frédérique BANGUÉ à Isabelle DIJEAU, Michel BEAL à Elisabeth EMONET, Marie BERTRAND à Xavier OSTERNAUD, Karine BUI-XUAN-PICCHEDDA à Viviane MARLE, Roland DAVIET à Ségolène GUICHARD, Pierre GEAY à Yannis SAUTY, Fabien GERY à Nora SEGAUD-LABIDI, Elisabeth LASSALLE à Nicole BLOC, Jean- Claude MARTIN à Gilles ARDIN, Patricia MERMOZ à Jacques ARCHINARD, Philippe MORIN à Martine COUTAZ, Alexandre MULATIER-GACHET à Etienne ANDRÉYS, Raymond PELLICIER à Pierre BRUYERE, Christian PETIT à Samuel DIXNEUF, Guillaume TATU à Marion LAFARIE

Etaient excusées

Isabelle BASTID, Marie-Luce PERDRIX

Tony PESSEY est désigné(e) en qualité de Secrétaire de séanceAR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20210325-5511-DE-1-1 en date du 30/03/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-38AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20210325-5511-DE-1-1 en date du 30/03/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-38

OBJET

AIDE AU FINANCEMENT DES LICENCES PROFESSIONNELLES PERFORMANCE SPORTS TEXTILE & FOOTWEAR, INTERNATIONAL SALES SPECIALISTS IN SPORTS, SPORTS DESIGN & COMMUNICATION - AVENANT À LA CONVENTION ENTRE LE GRAND ANNECY ET L'UNIVERSITÉ SAVOIE MONT-BLANC

Ségolène GUICHARD, rapporteur

L’industrie du sport outdoor est une des filières d’excellence du territoire et le Grand Annecy considère le développement de cette filière comme un enjeu majeur. Dans ce cadre, l’agglomération du Grand Annecy soutient l’association Outdoor Sports Valley (OSV) qui anime cette filière et dont elle est membre fondateur.

L’un des axes majeurs de développement de la filière qu’OSV a retenu est la formation. Dans le but de former les futurs cadres, techniciens et commerciaux de l’industrie des sports outdoor, OSV a développé plusieurs formations en partenariat avec l’IUT de l’Université Savoie Mont Blanc à Annecy.

En lien avec les entreprises du territoire dans la filière sport et outdoor, trois licences professionnelles ont été mises en place :

 « Performance Sports Textile & Footwear » en 2012,

 « International Sales Specialists in Sports » en 2014,

 « Sports Design & Communication » en 2017.

Le Grand Annecy soutient ces trois formations avec une subvention de fonctionnement annuelle de 10 000 € chacune.

Ce soutien est encadré par la convention n°2019-738 de partenariat pour l’aide au financement des licences professionnelles Performance sports et textile & footwear, Sport design et communication, International sales specialists in sports pour l’IUT d’Annecy signée par l’Université Savoie Mont Blanc et le Grand Annecy le 6 Novembre 2019.

Les intitulés des licences professionnelles ayant changé depuis le 9 décembre 2020, il convient de modifier par voie d’avenant, certains termes de la convention initialement consentie par les deux parties.

Il est donc proposé un avenant à cette convention ayant pour objet de modifier l’article 1, l’article 3 et l’article 4 de la convention.

LE CONSEIL DECIDE :

 d'approuver l'avenant à la convention n° 2019-738 de partenariat pour l'aide au financement des licences professionnelles Performance sports et textile & footwear, Sport design et communication, International sales specialists in sports pour l'IUT d'Annecy datée du 6 novembre 2019 ;

 d'autoriser la Présidente à signer ledit avenant ainsi que toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

LA DÉLIBÉRATION A ÉTÉ ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Voix POUR : 91

NON-VOTANT(S) : 2 (Samuel DIXNEUF, Benjamin MARIAS)AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20210325-5511-DE-1-1 en date du 30/03/21 ; REFERENCE ACTE : DEL-2021-38

AINSI DELIBERE ont signé au registre la Présidente et les membres présents à la séance,

Pour extrait conforme

Pour la Présidente et par délégation,

Le Directeur Général,

Sébastien LENOIR.