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Déliberation - Scan 20240702 110648
Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - Scan 20240702 110648)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture
091-219103470-20240627-37-2024-DE
Date de télétransmission : 01/07/2024
Date de réception préfecture : 01/07/2024
longpont sur-orge
, 37/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 21 juin 2024 wi . Date d'affichage : 21 juin 2024 Mise en ligne le
Objet : Modification du tableau des effectifs. 0 2 JUIL. 2024
Longpont-sur-Orge Mairie de Longpont-sur-Orge
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 21
Votants : 29
L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le vingt-sept juin à vingt heures trente. Le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni en la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Alain L'AMOUR, Maire.
M. Alain LAMOUR, Maire Mme Martine THOMPSON-LAHOURCADE, le Maire-Adjointe
M. Patrick PHILIPPE, 2ème Maire-adijoint M. Guy BIZET, 4ème Maire-adjoint M. Alexandre FACCHIN, éème Maire-adjoint
Mme Julie CANAL, 7 ème Maire-adijointe M. Hervé FORCONI, 8ème Maire-adjoint Mme Michelle AVENEAU, Conseillère déléguée M. Pierre VIBET, Conseiller délégué M. Bruno LUIGGI, Conseiller délégué M. Jean-Luc REQUIER, Conseiller municipal Mme Corinne GAZAGNOL, Conseillère déléguée Mme Elisabeth LOPES, Conseillère déléguée Mme Emilie GASPAR, Conseillère déléguée Mme Marie-Céline WIBAULT, Conseillère municipale Mme Dominique MORIN, Conseillère municipale Mme Florence GRULOIS, Conseillère municipale Mme Caroline LAFAYE, Conseillère municipale M. Claude COLLIN, Conseiller municipal Mme Christelle POULIQUEN, Conseillère municipale Mme Mireille BELLEGARDE, Conseillère municipale
Conseillers absents excusés :
Charlène BADINA donne pouvoir à Emilie GASPAR, Silvia THIEBAULT donne pouvoir à Elisabeth LOPES, Christine ANTONI donne pouvoir à Julie CANAL, Pino LEOTTA donne
pouvoir à Patrick PHILIPPE, Nicolas GARRESSUS donne pouvoir à Guy BIZET, Romain TOUZELIN donne pouvoir à Bruno LUIGGI, Frédéric MANCEAU donne pouvoir à Hervé FORCONI, Roland JACQUIER donne pouvoir à Alexandre FACCHIN.
Secrétaire de séance : Guy BIZET. Accusé de réception en préfecture
091-219103470-20240627-37-2024-DE
Date de télétransmission : 01/07/2024
Date de réception préfecture : 01/07/2024
Rapporteur : Julie CANAL.
Le Conseil municipal,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le Code Général de la Fonction Publique ;
VU la loi n°83-634 du 13 juilet 1983 modifiée portant droits et obligations des
fonctionnaires ;
VU le budget de la collectivité ;
VU le tableau des effectifs existant;
VU les postes créés par la délibération 068/2023 du 20/12/2023 ;
VU l'avis favorable du comité social territorial en date du 29 avril 2024 ; VU l'avis favorable de la commission finances et administration générale en date du 13
juin 2024 ;
CONSIDÉRANT la nécessité de supprimer 2 postes d'adjoints d'animation ;
CONSIDÉRANT la nécessité de créer 6 postes d'adioints d'animation ;
CONSIDÉRANT la nécessité de créer 3 postes d'adjoints d'animation en accroissement temporaire d'activité ;
CONSIDÉRANT la nécessité de créer 1 poste d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles ;
CONSIDÉRANT la nécessité de créer 1 poste d'adjoint technique :
CONSIDÉRANT la nécessité de modifier la délibération n° 08/2024 :
Après en avoir délibéré,
DECIDE DE SUPPRIMER les postes permanents présentés dans le tableau suivant : Accusé de réception en préfecture
091-219103470-20240627-37-2024-DE
Date de télétransmission : 01/07/2024
Date de réception préfecture : 01/07/2024
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DÉCIDE DE CREER les postes permanents présentés dans le tableau suivant :
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091-219103470-20240627-37-2024-DE
Date de télétransmission : 01/07/2024
Date de réception préfecture : 01/07/2024
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et les parents.
PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité. Accusé de réception en préfecture
091-219103470-20240627-37-2024-DE
Date de télétransmission : 01/07/2024
Date de réception préfecture : 01/07/2024
Fait et délibéré, le jeudi 27 juin 2024.
Extrait conforme à l'original,
Au registre sont les signatures,
Le Maire,
Alain LAMOUR
Adopté par 26 voix :
26 POUR : M. Alain LAMOUR, Mme Martine THOMPSON-LAHOURCADE, M. Patrick PHILIPPE, Mme Charlène BADINA, M. Guy BIZET, Mme, Silvia THIEBAULT, M. Alexandre FACCHIN, Mme Julie CANAL, M. Hervé FORCON, Mme Michelle AVENEAU, M. Nicolas GARRESSUS, M. Pierre VIBET, M. Bruno LUIGGI, Mme Corinne GAZAGNOL Mme Elisabeth LOPES, Mme Emilie GASPAR, Mme Marie-Céline WIBAULT, Mme Christine ANTONI, M. Pino LEOTTA, Mme Dominique MORIN, Mme Florence GRULOIS, M. Jean-Luc REQUIER, Mme Caroline LAFAYE, M. Romain TOUZELIN, M. Frédéric MANCEAU, M. Roland JACQUIER, M. Claude COLLIN, Mme Christelle POULIQUEN, Mme Mireille BELLEGARDE.
0 CONTRE
3 ABSTENTIONS : M. Claude COLLIN, Mme Christelle POULIQUEN, Mme Mireille BELLEGARDE.