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Déliberation - Scan 20240702 110435
Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - Scan 20240702 110435)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception en préfecture
091-219103470-20240627-33-2024-BF
Date de télétransmission : 01/07/2024
Date de réception préfecture : 01/07/2024
sur-orge
longpont
NI 33/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 21 juin 2024 Mise en ligne le Date d'affichage : 21 juin 2024
0 2 JUIL. 2024
Longpont-sur-Orge Objet : Vote du compte administratif 2023.
Mairie de Longpont-sur-Orge
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 21
Votants : 28
L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le vingt-sept juin à vingt heures trente.
Le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni en la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Alain LAMOUR, Maire.
M. Alain LAMOUR, Maire Mme Martine THOMPSON-LAHOURCAUDE, 1ère Maire-Adjointe M. Patrick PHILIPPE, 2ème Maire-adijoint
M. Guy BIZET, 4ème Maire-adjoint M. Alexandre FACCHIN, éème Maire-adjoint Mme Julie CANAL, 7 ème Maire-adjointe M. Hervé FORCONI, 8 ème Maire-adjoint
Mme Michelle AVENEAU, Conseillère déléguée M. Pierre VIBET, Conseiller délégué M. Bruno LUIGGI, Conseiller délégué M. Jean-Luc REQUIER, Conseiller municipal Mme Corinne GAZAGNOL, Conseillère déléguée Mme Elisabeth LOPES, Conseillère déléguée Mme Emilie GASPAR, Conseillère déléguée Mme Marie-Céline WIBAULT, Conseillère municipale Mme Dominique MORIN, Conseillère municipale Mme Florence GRULOIS, Conseillère municipale Mme Caroline LAFAYE, Conseillère municipale M. Claude COLLIN, Conseiller municipal Mme Christelle POULIQUEN, Conseillère municipale Mme Mireille BELLEGARDE, Conseillère municipale
Conseillers absents excusés :
Charlène BADINA donne pouvoir à Emilie GASPAR, Silvia THIEBAULT donne pouvoir à Elisabeth LOPES, Christine ANTONI donne pouvoir à Julie CANAL, Pino LEOTTA donne pouvoir à Patrick PHILIPPE, Nicolas GARRESSUS donne pouvoir à Guy BIZET, Romain TOUZELIN donne pouvoir à Bruno LUIGGI, Frédéric MANCEAU donne pouvoir à Hervé FORCONI, Roland JACQUIER donne pouvoir à Alexandre FACCHIN.
Secrétaire de séance : GUY BIZET. Accusé de réception en préfecture
091-219103470-20240627-33-2024-BF
Date de télétransmission : 01/07/2024
Date de réception préfecture : 01/07/2024
Rapporteur : Julie CANAL,
Le Conseil municipal,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU l'instruction comptable M14;
VU la délibération n° 017/2024 du 10 avril 2024 relative à la reprise anticipée des résultats 2023 :
VU la délibération n° 019/2024 du 10 avril 2024 adoptant le budget primitif pour 2024
VU l'avis favorable de la commission Finances et Administration générale du 13 juin 2024 ;
CONSIDERANT l'approbation du compte de gestion 2023 présenté par le comptable
publie ;
CONSIDERANT la présentation en séance du compte administratif 2023, en tous points
identique au compte de gestion ;
Après en avoir délibéré, Monsieur le Maire s'étant retiré lors du vote,
APPROUVE le compte administratif 2023, lequel se présente comme suit
Section de fonctionnement :
RECONOS nr 8 960 856.03 €
Dépenses : 8 221 738.28 €
Solde de fonctionnement 2023 : 739 117.75 €
Résultats 2022 reportés : 660 850.03 €
Résultat 2023 à affecter : 1 399 967.78 €
Section d'investissement :
RECRTESE iraniens 4921 493.93 €
Restes à réaliser 2023 : 1 037 377.58 €
DÉDENSSSE users 3 254 373.30 €
Restes à réaliser 2023 : 2 043 108.74 €
Solde d'investissement 2023 : 661 394.47 €
Résultat 2022 reporté : - 1 202 680.27 €
Résultat d'investissement 2023 : - 541 285.80 €
PRECISE que le solde de la section de fonctionnement de l'exercice 2023 a été repris de
façon anticipée au budget primitif 2024 de la façon suivante :
1068 - Part du résultat affecté en investissement :..…....… 541 285.80 € 001 — Résultat reporté en investissement : … 464 440.36 € 002 - Résultat reporté en fonctionnement : 858 681.18 €
ARRETE ET APPROUVE les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus. Accusé de réception en préfecture
091-219103470-20240627-33-2024-BF
Date de télétransmission : 01/07/2024
Date de réception préfecture : 01/07/2024
Fait et délibéré, le jeudi 27 juin 2024.
Extrait conforme à l'original,
Au registre sont les signatures,
Le Maire,
Alain LAMOUR
Adopté par 25 voix:
25 POUR : Mme Martine THOMPSON-LAHOURCADE, M. Patrick PHILIPPE, Mme Charlène
BADINA, M. Guy BIZET, Mme, Silvia THIEBAULT, M. Alexandre FACCHIN, Mme Julie CANAL, M. Hervé FORCONI, Mme Michelle AVENEAU, M. Nicolas GARRESSUS, M. Pierre VIBET, M. Bruno LUIGGI, Mme Corinne GAZAGNOL, Mme Elisabeth LOPES,
Mme Emile GASPAR, Mme Marie-Céline WIBAULT, Mme Christine ANTONI, M. Pino LEOTTA, Mme Dominique MORIN, Mme Florence GRULOIS, M. Jean-Luc REQUIER, Mme Caroline LAFAYE, M. Romain TOUZELIN, M. Frédéric MANCEAU,
M. Roland JACQUIER.
0 CONTRE
3 ABSTENTIONS : M. Claude COLLIN, Mme Christelle POULIQUEN, Mme Mireille BELLEGARDE.