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Déliberation - Scan 20240702 110815
Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - Scan 20240702 110815)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Santé,
Accusé de réception en préfecture
091-219103470-20240627-43-2024-DE
Date de télétransmission : 01/07/2024
Date de réception préfecture : 01/07/2024
longpont sur-orge
, 43/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 21 juin 2024 Mise en ligne le Date d'affichage : 21 juin 2024
0 2 JUIL. 2024 Objet : Modification du règlement intérieur du service jeunesse.
Longpont-sur-Orge
Mairie de Longpont-sur-Orge
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 21
Votants : 29
L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le vingt-sept juin à vingt heures trente. Le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni en la mairie en séance publique
sous la présidence de Monsieur Alain LAMOUR, Maire.
M. Alain LAMOUR, Maire
Mme Martine THOMPSON-LAHOURCADE, 1ère Maire-Adjointe M. Patrick PHILIPPE, 2ème Maire-adjoint M. GUY BIZET, 4ème Maire-adjoint M. Alexandre FACCHIN, éème Maire-adjoint
Mme Julie CANAL, 7 ème Maire-adjointe M. Hervé FORCONI, 8 ème Maire-adjoint Mme Michelle AVENEAU, Conseillère déléguée
M. Pierre VIBET, Conseiller délégué M. Bruno LUIGGI, Conseiller délégué
M. Jean-Luc REQUIER, Conseiller municipal Mme Corinne GAZAGNOL, Conseillère déléguée Mme Elisabeth LOPES, Conseillère déléguée
Mme Emilie GASPAR, Conseillère déléguée Mme Marie-Céline WIBAULT, Conseillère municipale Mme Dominique MORIN, Conseillère municipale Mme Florence GRULOIS, Conseillère municipale Mme Caroline LAFAYE, Conseillère municipale M. Claude COLLIN, Conseiller municipal Mme Christelle POULIQUEN, Conseillère municipale Mme Mireille BELLEGARDE, Conseillère municipale
Conseillers absents excusés :
Charlène BADINA donne pouvoir à Emilie GASPAR, Silvia THIEBAULT donne pouvoir à Elisabeth LOPES, Christine ANTONI donne pouvoir à Julie CANAL, Pino LEOTTA donne pouvoir à Patrick PHILIPPE, Nicolas GARRESSUS donne pouvoir à GUy BIZET, Romain TOUZELIN donne pouvoir à Bruno LUIGGI, Frédéric MANCEAU donne pouvoir à Hervé FORCONI, Roland JACQUIER donne pouvoir à Alexandre FACCHIN.
Secrétaire de séance : Guy BIZET. Accusé de réception en préfecture
091-219103470-20240627-43-2024-DE
Date de télétransmission : 01/07/2024
Date de réception préfecture : 01/07/2024
Rapporteur : Emilie GASPAR.
Le Conseil municipal,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de l'Action Sociale,
VU le Code de la Santé Publique,
VU la circulaire du 16/08/2011 et la norme Afnor NFX50-220,
VU le bulletin officiel n° 7 du 15 février 2024 de l'éducation nationale pour les colos
apprenantes,
VU l'avis favorable de la commission Culture Associations Enfance Jeunesse du 10 juin
2024,
CONSIDERANT la volonté de la municipalité d'adapter le règlement intérieur du service jeunesse au fonctionnement actuel et à son l'évolution,
Après en avoir délibéré,
ADOPTE le règlement intérieur du service jeunesse annexé à la présente délibération.
Fait et délibéré, le jeudi 27 juin 2024.
Extrait conforme à l'original,
AU registre sont les signatures,
Le Maire,
Adopté par 29 voix :
29 POUR : M. Alain LAMOUR, Mme Martine THOMPSON-LAHOURCADE, M. Patrick PHILIPPE, Mme Charlène BADINA, M. Guy BIZET, Mme, Silvia THIEBAULT, M. Alexandre FACCHIN, Mme Julie CANAL, M. Hervé FORCONI, Mme Michelle AVENEAU, M. Nicolas GARRESSUS, M. Pierre VIBET, M. Bruno LUIGGI, Mme Corinne GAZAGNOL Mme Elisabeth LOPES, Mme Emile GASPAR, Mme Marie-Céline WIBAULT, Mme Christine ANTONI, M. Pino LEOTTA, Mme Dominique MORIN, Mme Florence GRULOIS, M. Jean-Luc REQUIER, Mme Caroline LAFAYE, M. Romain TOUZELIN, M. Frédéric MANCEAU, M. Roland JACQUIER, M. Claude COLLIN, Mme Christelle POULIQUEN, Mme Mireille BELLEGARDE.
0 CONTRE
0 ABSTENTION