Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 25.01
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 09
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 04.02
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 02.04
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 9 fevrier 2023
Déliberation - Liste des deliberations 03 04 2025
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 20
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 30
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 9 juin 2023
unknown - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 juin 2023
LISTE DES DELIBÉRATIONS
Délibération n°CNE090623-01 - Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – approuvée.
Délibération n°CNE090623-02 - Tirage au sort pour la liste préparatoire au jury d’assises 2024 – approuvée.
Délibération n°CNE090623-03 - Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme – approuvée.
Délibération n°CNE090623-04 - Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à la Communauté de communes Arc Sud Bretagne sur les parcs d’activités économiques et les secteurs prévus pour leur extension – approuvée.
Délibération n°CNE090623-05 - Dissolution et liquidation du Syndicat Intercommunal du Port de La Roche Bernard, Férel, Marzan – approuvée.
Délibération n°CNE090623-06 - Travaux de rénovation énergétique de la salle polyvalente - Contrat portant mandat de maîtrise d’ouvrage à Morbihan Energies – approuvée.
Délibération n°CNE090623-07 - Contrat de partenariat avec Morbihan Energies pour le pilotage de l’éclairage public au service des réseaux électriques en cas d’alerte « Ecowatt » – approuvée. Délibération n°CNE090623-08 - Subvention fournitures scolaires de janvier à juillet 2023 aux écoles maternelles et primaires – approuvée.
Délibération n°CNE090623-09 - Prix des caveaux – approuvée.
Délibération n°CNE090623-10 - Prestation du Centre de Gestion du Morbihan pour demande d’Allocation de Retour à l’Emploi – approuvée.
Délibération n°CNE090623-11 - Conventions d’objectifs et de financement avec la CAF au titre de l’ALSH et de la médiathèque – approuvée.
Délibération n°CNE090623-12 - Pose d’un poteau incendie au lieu-dit les Buttes de Kertuy – approuvée. Délibération n°CNE090623-13 - Marquages au sol – approuvée.
Délibération n°CNE090623-14 - Achat de ganivelles – approuvée.
Délibération n°CNE090623-15 - Prise de vue par drone – approuvée.
Délibération n°CNE090623-16 - Demande d’accord préalable de la commune pour vente d’une parcelle appartenant à MORBIHAN Habitat – approuvée.
Délibération n°CNE090623-17 - Acquisition de la parcelle ZO133 - rétrocession de la SAFER – approuvée.
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune le 15 juin 2023.
MAIRIE DE MARZAN
(Morbihan)
Tel : 02-99-90-63-02
mairie@marzan.fr