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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 04.02.2026
Document publié le Mercredi 4 février 2026 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 04.02.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Démocratie,
Margan
MAIRIE
DE
MARZAN
(Morbihan)
Tel
: 02-99-90-63-02
mairie@marzan.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
AVRIL
2026
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
N°
délibération
Objet
Décision
CNE020426-01
[Désignation
de
l’ordonnateur
approuvée
CNE020426-02
[Délégation
d’attributions
du
Conseil
Municipal
au
Maire
approuvée
CNE020426-03
[Indemnité
de
fonction
au
Maire
approuvée
CNEO20426-04
[Indemnités
de
fonction
aux
Adjoint{e)s
au
Maire
approuvée
CNEO20426-05
[Indemnité
de
fonction
aux
Conseillers
(-ères)
municipaux
(-ales)
délégué(e}s
approuvée
CNEO020426-06
[Fixation
du
nombre
des
membres
du
Conseil
d'administration
du
CCAS
approuvée
CNEO20426-07
[Election
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
d'administration
du
CCAS
approuvée
CNEO20426-08
[Election
des
membres
de
lacommission
d’appel
d'offres
approuvée
CNEO20426-09
|Constitution
des
commissions
communales
approuvée
CNEO20426-10
[Election
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
SIAEP
de
la
Région
de
Questembert
approuvée
CNEO020426-11
[Election
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
syndicat
Morbihan
Energies
approuvée
CNEO020426-12
[Election
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
SIVU
Petite
enfance
de
la
Roche-Bernard
approuvée
CNEO020426-13
[Election
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
SIVU
des
écoles
ARZAL
-
MARZAN
approuvée
CNE020426-14
[Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
à la
SPL
Compagnie
des
Ports
du
Morbihan
approuvée
CNEO20426-15
[Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
portuaire
du
port
de
La
Roche-Bernard,
Férel,
Marzan,
Nivillac
approuvée
CNEO020426-16
[Désignation
d’un
représentant
du
Conseil
Municipal
en
qualité
de
réfèrent
pour
le
Système
d'Information
Géographique
d'Arc
Sud
Bretagne
approuvée
CNEO20426-17
|Désignation
de
référents
sécurité
routière
approuvée
CNEO20426-18
[Désignation
du
correspondant
défense
approuvée
CNEO20426-19
[Désignation
du
correspondant
à la
Mission
locale
du
Pays
de
Redon
et
Vilaine
approuvée
CNE020426-20
[Désignation
d’un
représentant
du
Conseil
Municipal
en
qualité
de
référent
au
Comité
National
d'Action
Sociale
pour
les
agents
des
collectivités
territoriales
approuvée
CNEO20426-21
[Désignation
d'un
représentant
du
Conseil
Municipal
en
qualité
de
référent
à
la
Fédération
départementale
des
groupements
de
défense
contre
les
organismes
nuisibles
approuvée
CNEO20426-22
[Autorisation
de
rémunération
des
heures
supplémentaires
approuvée
CNEO20426-23
[Autorisation
de
recrutement
de
personnel
saisonnier
ou
remplaçant
approuvée
CNEO020426-24
|Reconduction
de
la
nouvelle
bonification
indiciaire
approuvée
CNEO20426-25
[Indemnité
de
mission
et
de
déplacement
temporaire
approuvée
Le
8
avril
2026,
M.
Denis
LE
RALLE,
Maire
Liste
affichée
en
Mairie
et
publiée
sur
le site
internet
de
la commune
le :
09/04/2026