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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 09 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 09 fevrier 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Marzan
Be
MAIRIE
DE
MARZAN
(Morbihan)
.
Tel
: 02-99-90-63-02
mairie@marzan.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 FÉVRIER
2023
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
Délibération
n°
CNEO090223-01
—
Arrêt
de
la
modification
simplifiée
du
Plan
Local
d'Urbanisme
—
Approuvé
Délibération
n°
CNE090223-02
—
Arc
Sud
Bretagne
—
Transfert
de
la
compétence
Restaurant
Scolaire
Communautaire
à la
commune
de
Muzillac
— Approuvé
Liste
affichée
en
Mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
13
février
2023.