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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 02.04
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 20 juillet 2023
Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 20 juillet 2023)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2023
LISTE DES DELIBÉRATIONS
N° délibération Objet Décision
CNE200723-01 Finances – Budget primitif 2023 – décision modificative n°1 approuvée
CNE200723-02 Dispositif argent de poche approuvée
CNE200723-03 Indemnisation des piégeurs de ragondins approuvée
CNE200723-04 Vente d’un bien sans maître – parcelle ZO58 approuvée
CNE200723-05 Création d’un emploi de filière animation de catégorie B approuvée
CNE200723-06 Prix du concours 2023 des maisons fleuries approuvée
CNE200723-07 Projet d’installation d’un relais de téléphonie mobile Bouygues Telecom approuvée
CNE200723-08 Demande de subvention des « Jeunes Agriculteurs du canton de La Roche Bernard » approuvée
CNE200723-09 Tarifs de location de salles communales approuvée
CNE200723-10 Acquisition de ganivelles approuvée
CNE200723-11
Avenant à la charte du 22 septembre 2022 entre la
commune de Marzan et la société Orange pour l’organisation
d’ateliers numériques à la médiathèque
approuvée
CNE200723-12 Avenant au conventionnement avec la CAF approuvée
CNE200723-13 Acquisition de buts de football et de handball amovibles approuvée
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune le 26 juillet 2023.
MAIRIE DE MARZAN
(Morbihan)
Tel : 02-99-90-63-02
mairie@marzan.fr