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Procès Verbal - jprydpd6gwjyge
Convocation - yf86m88ksulyu67
Document publié le Vendredi 23 février 2018 par la commune de Foulain.
Lien du pdf (Convocation - yf86m88ksulyu67)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Démocratie,
Page 1 sur 2
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 février 2018
Le vingt-trois février deux mille dix-huit à 20 heures 30, le conseil municipal de la commune de FOULAIN- CRENAY, s’est réuni en mairie de FOULAIN, en séance ordinaire, après convocation en date du quinze février 2018, sous la présidence de Madame EL BAHRAOUI Nadia, Maire.
Présents : Mme EL BAHRAOUI Nadia, Maire, Mmes : LAMIRAL AUBRY Nadège, BENOIT Anne-Lise, PELLETIER Patricia, MM : FOREY Hubert, GWOZIECKI Florent, HENRY Robert, MIELLE Jean-Pierre, ROLLAND Julien, TOUSSENEL Roland.
Excusés ayant donné procuration : DECOBERT Bernard donne procuration à LAMIRAL AUBRY Nadège, DHERMY Gérard donne procuration à HENRY Robert, FLECHE Alain donne procuration à TOUSSENEL Roland, MIELLE Adrien donne procuration à MIELLE Jean-Pierre.
Excusés n’ayant pas donné procuration : DELFOUR Florence.
Nombre de membres :
• Afférents au conseil municipal : 15
• Présents : 10
A été nommée secrétaire de séance : LAMIRAL AUBRY Nadège
Ordre du jour :
- Lecture et approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 janvier 2018 ; - Demande d’acquisition partielle de la parcelle attenante au terrain de M et Mme Perrin ; - Numérotation des futures habitations du lotissement du Ru de Villiers ; - Devis ONF suite à la présentation du programme 2018 relatif à la gestion de la forêt communale ;
- Renouvellement du contrat du site internet de la commune.
Informations diverses :
- Point sur les finances et travaux ;
- Réparation de la toiture de la mairie de Foulain ;
- Demande de M. et Mme Moutaux ;
- Passage et arrivée du 4ième grand prix de Chaumont (course cycliste) le 11 mars à Crenay.
Le compte rendu de la réunion du 26 janvier 2018 est approuvé à l’unanimité.
2018-02-23 N°008 Demande d’acquisition partielle de la parcelle attenante au terrain de M et Mme Perrin
M. et Mme Perrin demandent l'acquisition partielle du terrain situé 0 rue des herbues (terrain où se situe actuellement un jeu de quilles) référencé 00 AA 102 pour une surface de 448 m² afin d'agrandir leur parcelle attenante et y construire un garage et deux places de parking.
Après discussion, le conseil municipal décide à la majorité de donner un avis défavorable à cette requête. Cette parcelle située à proximité du bâtiment communal sera en effet utilisée lors des festivités du 14 juillet. Il a également été envisagé d'y aménager plus tard un terrain de jeu pour les enfants. Page 2 sur 2
A la majorité (pour : 3 contre : 8 abstention : 3)
2018-02-23 N°009 Numérotation des futures habitations du lotissement du Ru de Villiers ;
La numérotation des futures habitations du lotissement du Ru de Villiers sera la suivante : • parcelle YE85 : numéro 3 Impasse du Ru de Villiers ;
• parcelle YE84 : numéro 5 Impasse du Ru de Villiers ;
• parcelle YE77 : numéro 7 Impasse du Ru de Villiers ;
• parcelle YE76 : numéro 9 Impasse du Ru de Villiers.
A la majorité (pour : 13 contre : 1 abstention : 0)
2018-02-23 N°010 Devis ONF suite à la présentation du programme 2018 relatif à la gestion de la forêt communale ;
Suite au programme d'action concernant la gestion durable du patrimoine forestier de la commune proposé par l'ONF et voté lors de la réunion du conseil municipal du 26 janvier 2018, ce dernier accepte le devis correspondant pour un montant de 5896,62 € HT.
A l’unanimité (pour : 14 contre : 0 abstention : 0)
2018-02-23 N°011 Renouvellement du contrat du site internet de la commune.
A l'unanimité, le conseil municipal décide de renouveler le contrat concernant le site internet de la commune. Le forfait annuel (du 10 février 2018 au 10 février 2019) s'élève à 507,60 € TTC.
A l’unanimité (pour : 14 contre : 0 abstention : 0)
INFORMATIONS DIVERSES
Point sur les finances
Monsieur Toussenel présente au conseil municipal un bilan financier des comptes de la commune, du service d’eau et assainissement, du lotissement du Ru de Villiers.
Demande de M. et Mme Moutaux
M. et Mme MOUTAUX désirent créer une autre société de chasse et dans cet objectif font une offre à la mairie de FOULAIN de location de bois communaux. Or cette offre est arrivée en mairie le 31 janvier 2018 alors que la location des baux avait déjà été votée lors du conseil municipal du 26 janvier 2018.
Passage et arrivée du 4ème grand prix de Chaumont (course cycliste) le 11 mars à Crenay. Le départ des différentes catégories aura lieu à Chaumont (à la Vendue, devant le lycée Oudinot entre 14h00 et 14h05). Les coureurs traverseront plusieurs fois CRENAY lors de leur parcours. L'arrivée des catégories "Pass'cyclisme " se fera devant la salle des fêtes de CRENAY, vers 15h30.
Madame le Maire lève la séance à 22h20
Prochaines réunions :
Le conseil municipal se réunira le vendredi 30 mars à 20h30 à la mairie de Foulain