Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 86472pd7u0spn7l
Conseil Municipal - m9yyut1frwkybcl
Conseil Municipal - ujdmjytnds44
Déliberation - se027pz02l1ivxb
Déliberation - bhiadtx3801qhfs
Déliberation - q76huahluvap8fn
Conseil Municipal - erjay3hdcacvja
Conseil Municipal - ptdtsp2tnfbcf0s
Conseil Municipal - 799qxyi9ap7aqt
Conseil Municipal - d9ish7yauey639l
Déliberation - 5s8o8qbp74qzue
Document publié le Jeudi 17 janvier 2019 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Déliberation - 5s8o8qbp74qzue)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE
L’ISERE
ARRONDISSEMENT DE
VIENNE
Tél. 04 74 54 42 07
mairie-lemottier@wanadoo.fr
www.lemottier.fr
Réunion du Conseil Municipal du 17 Janvier 2019
Présents : Mmes RIVARD Isabelle, REYNAUD Françoise, GINET Véronique, DELEGUE Sandrine, MONTABON Marie-Christine, BUTTIN Véronique, CHANVILLARD Karine. Mrs GONON Gérard, MOYROUD Nicolas, GENEVEY Jean-Noël, PRUDHOMME Julien, ALBERT Etienne, BARBIER Sébastien, ROY Philippe.
Excusée : BOURY Anne-Lise
Secrétaire de séance : GINET Véronique
• Point Trésorerie
206 518,66 € au 16 janvier 2019
• Délibérations
• Pour le renouvellement du contrat de déneigement.
Suite à la demande du dernier conseil municipal, le devis de Mr CRETINON Michel a été renégocié. C’est un contrat fixé pour une durée de trois ans avec un tarif horaire de 80 €HT en semaine et 90 €HT les week-ends (du vendredi 22h00 au dimanche 22h00) et jours fériés pour le chauffeur, le tracteur et l’étrave.
Un devis des Etablissements GOY de NANTOIN a également été évoqué.
Les élus ont préféré rester avec Mr CRETINON, étant donné qu’il connaît déjà la commune.
→ Accord majoritaire du conseil municipal : 3 élus se sont abstenus.
• Pour le projet de travaux d’aménagements de sécurité voierie sur la RD71d et sur certaines
voies communales ainsi que sur le renforcement de la chaussée en revêtement superficiel sur
une partie du Chemin de Bocsozel.
En novembre 2018, l’entreprise PROXIMARK avait demandé un report des travaux d’aménagements de sécurité voierie sur la RD71d et sur certaines voies communales. Le conseil municipal avait accepté ce report avec un abattement de 10% sur le montant facturé. Ces travaux s’effectueront vers la fin du premier trimestre 2019.
La réfection de la deuxième partie du chemin de Bocsozel en revêtement superficiel est à envisager. Un devis est demandé à l’entreprise GACHET. Le coût des travaux s’estimerait aux environs de 25000 €.
→ Accord unanime du conseil municipal
COMMUNE DE
LE MOTTIER Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER
• Pour autoriser la Maire à solliciter une demande de subvention auprès du Département de
l’Isère pour les travaux d’aménagements de sécurité voierie sur la RD71d et sur certaines voies
communales ainsi que sur le renforcement de la chaussée en revêtement superficiel sur une
partie du Chemin de Bocsozel.
Le Département de l’Isère est partagé en 13 territoires. La commune fait partie du territoire n°8 centralisé à BEAUREPAIRE. La prochaine conférence aura lieu le 4 mars 2019. La Maire pourra à cette occasion demander une subvention du département à hauteur de 40 à 50 % du projet de travaux d’aménagements de sécurité voierie et renforcement de chaussée sur le Chemin de Bocsozel. Un seul dossier sera déposé.
→ Accord unanime du conseil municipal
Le dossier de demande de la dotation de l’Etat (DETR), concernant la voierie endommagée pendant la présence des prostituées sur le Chemin de la Rivoire, avait été déposé en mars 2018. Il sera de nouveau présenté par la Maire cette année.
→ Accord unanime du conseil municipal
• Projet d’installation d’un abri bus Route du Liers, Arrêt « Bauge ».
Le coût de cet abri bus en bois autoclave s’élèverait à 2 200 €TTC. Le coût du terrassement est à prévoir.
→ Accord unanime du conseil municipal
• Pour autoriser la Maire à solliciter une demande de subvention auprès du Département de
l’Isère, hors conférence territoriale.
Cet abri bus pourra être subventionné à hauteur de 50% de sa facture, avec un plafond de 3000 €.
→ Accord unanime du conseil municipal
• Recensement 2019
Laurence CARPANO et Karine FRANCO ont effectué leur deux demi-journées de formation d’Agent Recenseur les 7 et 14 janvier 2019. La collecte a démarré ce jour. Un bon accueil leur a été réservé.
• Information Défibrillateur semi-automatique
L‘actuel défibrillateur a une dizaine d’années et nécessite d’être remplacé.
En novembre 2018, la société DEFIBTECH a émis un devis à hauteur de 1760 €HT pour un défibrillateur semi-automatique, garantie 8 ans, livré avec deux paires d’électrodes adultes et enfants, un kit premier secours (gants, rasoirs, ciseaux, compresses, masque bouche à bouche) et un système de chauffage si installé en extérieur.
Une demande de subvention auprès de la Fondation CNP assurances a été accordée à hauteur de 40% du devis soit 700€.
La commune confirmera la commande ainsi que la prévision de prendre un contrat de maintenance.
• Ecole : Plan bibliothèque
L’inspectrice académique du secteur a permis d’accéder au développement de la bibliothèque avec le concours de la commune. Cent livres ont été livrés à l’école.
La commune s’engage à fournir un meuble de rangement.
Le directeur de l’école a consulté les parents pour qu’une permanence de deux fois une heure par semaine soit mise en place. Ces permanences sont les mardis et vendredis de 16h30 à 17h30. Dès les vacances de février, un droit au prêt de livres sur 15 jours sera possible. Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER
• Point travaux
Local Technique : Les portes sont livrées vendredi 18 Janvier 2019. L’électricité en souterrain a été mise en place. L’installation du WC et du vestiaire est programmée. La mise en place du matériel dans le local pourra être envisagée.
Bascule : Le plateau de la bascule a été enlevé. Il reste le mécanisme et les IPN (très abîmés) qui maintenaient la plateforme. La société ARC EN CIEL a été consultée pour venir enlever cette ferraille.
• Travail des commissions
Positionnement des nouveaux élus dans les différentes commissions
- Représentants aux commissions communautaires :
Economie, Commerce, Artisanat, Agriculture… : Julien PRUDHOMME
Administration Générale : Anne-Lise CATINOT
Aménagement du Territoire, Urbanisme, Habitat et Logement :
Nicolas MOYROUD
Familles, Solidarité, ... : Françoise REYNAUD
Eau et Assainissement, Collecte et Valorisation des Déchets :
Gérard GONON
Actions Culturelles, Patrimoine, Ecoles de Musique et Lecture Publique : Sandrine
DELEGUE
Travaux, Maintenance et Sécurité, … : Jean-Noël GENEVEY
- Commissions Communales :
Travaux (Sécurité, voirie, cimetière, agriculture) : animée par Gérard GONON
Etienne ALBERT, Jean-Noël GENEVEY, Julien PRUDHOMME, Sébastien BARBIER
Finances : animée par Françoise REYNAUD
Véronique GINET, Julien PRUDHOMME, Isabelle RIVARD
Ecole et Périscolaire : animée par Françoise REYNAUD
Marie-Christine MONTABON, Véronique BUTTIN, Sandrine DELEGUE, Nicolas
MOYROUD, Véronique GINET, Karine CHANVILLARD
Communication : animée par Marie-Christine MONTABON
Nicolas MOYROUD, Anne-Lise CATINOT, Sandrine DELEGUE, Françoise
REYNAUD, Isabelle RIVARD
Vie associative, animation :
Anne-Lise CATINOT, Sandrine DELEGUE, Etienne ALBERT, Nicolas MOYROUD,
Marie-Christine MONTABON
Environnement, fleurissement :
Véronique BUTTIN, Anne-Lise CATINOT, Jean-Noël GENEVEY, Karine
CHANVILLARD
Urbanisme : animée par Nicolas MOYROUD
Julien PRUDHOMME, Etienne ALBERT, Gérard GONON, Sébastien BARBIER,
Philippe ROY
o CCAS : animée par Véronique GINET
Gérard GONON, Nicolas MOYROUD, Anne-Lise CATINOT, Françoise REYNAUD,
Isabelle RIVARD, Solange BUTTIN, Pierrette CRETINON, Jean-Marc BERAY, Robert
RIMAUX.
• Questions diverses
Grand Débat : Mme le Maire a assisté à une réunion d’information avec Mme LIMON Députée et l’ensemble des maires de la circonscription en Décembre 2018.
Prochaine réunion Samedi 19 janvier 2019. Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER
Méthaniseur :
A l’horizon 2020, quatre projets de méthaniseur sont prévus sur le territoire Bièvre Isère Communauté : un sur SAINT JEAN DE BOURNAY (15 agriculteurs intéressés), un sur SAINT ETIENNE DE SAINT GEOIRS (20 agriculteurs intéressés), un sur LA COTE SAINT ANDRE, et un sur LE MOTTIER (8 agriculteurs intéressés).
Le méthaniseur consiste à récolter du fumier, du lisier, des eaux blanches et éventuellement de la pelouse fraîche afin de produire du Gaz qui sera réinjecté dans le réseau.
Sur la commune, le projet du méthaniseur est prévu vers un terrain de la Rivoire sur une emprise au sol d’un hectare pour un coût de 4 000 000 € (dont 18% de subvention). Pour rejoindre le point de Gaz à GILLONNAY, un réseau de collecte nécessaire doit être installé pour un coût de 600 000 € à la charge des agriculteurs (subventionné à hauteur de 40%).
Une réunion sur les conclusions de l’étude de faisabilité de ce projet est prévue Mardi 22 janvier 2019 à BIC.
Stage de 3ème à la cantine / garderie :
Karolina ROGOZINSKA sera présente à la cantine/garderie du 11 au 15 février 2019.
Boulangerie SARL BENARD : toujours au nom de Gaétan BENARD
D’ici la fin du mois de janvier, le nom du gérant sera Mr DREVET.
L’échéance de 1000€ par mois pour le remboursement du matériel va reprendre en Janvier 2019 jusqu’à ce que Mr DREVET rachète le matériel.
La boulangerie a prévu d’offrir la galette des rois aux enfants de l’école.
A partir du vendredi 18 janvier 2019, la boulangerie de Mr DREVET fait la pâtisserie pour la boulangerie Saveur & Délice de CHAMPIER.
Charcuterie OLAGNON Murielle :
Mme OLAGNON vend son fonds de commerce et cherche un repreneur.
Son bail se termine en Août 2019.
Problème au stade :
Dimanche 13 janvier 2019, des jeunes ados ont fait du feu vers la buvette du stade. Le mur a été endommagé. La Mairie va inviter ces jeunes pour un échange sur cet incident.
Les ARTS ALLUMES :
Spectacle programmé le 14 Avril 2019 à 16h30 sur la commune.
Les organisateurs prévoient 150 spectateurs et souhaiteraient le faire à Bocsozel. Si ce n’est pas possible, le spectacle se produira au stade.
Toute personne bénévole intéressée peut participer à l’élaboration du spectacle.
CCAS :
Le CCAS remercie l’association « Liers en Chansons » pour son don de 100€.