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Déliberation - 2023 05 05 deliberations CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pange.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 05 deliberations CM)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023
Publié le à L 0
D E [a B E R£ ID : 057-215705336-20230613-2023401-DE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05/06/2023
L'an deux mille vingt-trois, le cinq juin, l'Assemblée Délibérante, régulièrement
NOMBRE DE MEMBRES convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de En exercice : 15 ses séances, sous la présidence de M. CHLOUP Roland.
Présents : 10 Etaient présents :
M. CHLOUP Roland, M. COLIN Jean-Yves, M. CRESCIMBENI Alain, M. Nombre
de suffrages : 14 | DOMBRET Christian, Mme GERARD Violette, M. LAURENT Jean Baptiste, M.
LHENRY Géraid, M. MARCOT Alain, Mme MUSO-BRIYS Marie Odile, M.
ZABRESCAK Lionel
Procuration(s) :
Date de convocation Mme POIROT Estelle donne pouvoir à M. ZABRESCAK Lionel, Mme 26/05/2023 NASSOY-SCHNEIDER Isabelle donne pouvoir à M. MARCOT Alain, M. GRANDJEAN Jean Paul donne pouvoir à M. LHENRY Gérald, Mme GILBERT Date d'affichage Stéphanie donne pouvoir à M. CHLOUP Roland
Acte rendu exécutoire après Etal{ent) absent(s) : dépôt en Préfecture le : Mme MARINACCI Angélique
Etalent excuse): et publication du : Mme GILBERT Stéphanie, M. GRANDJEAN Jean Paul, Mme NASSOY-SCHNEIDER Isabelle, Mme POIROT Estelle
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : ZABRESCAK Lionel
Numéro interne de l'acte : 2023/401
Objet : Convention MATEC
- Vu le projet de construction d'une maison de santé
- Vu la convention pour une prestation d'assistance technique à Maitre d'ouvrage concernant la construction d'une maison de santé
- Considérant qu'il est nécessaire de passer une convention avec la MATEC afin de pouvoir bénéficier des services d'assistance technique à Maitre d'Ouvrage ;
Le Maire entendu,
Le Conseil Municipal
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- Approuve la convention proposée par la MATEC
- Autorise le Maire à signer cette convention et tout autre document s'afférant à cette étude.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié
Fait à PANGE
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
COMMUNE DE PANGE Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023
Publié le S LO 6
D a L | B a R/ {D : 057-215705336-20230613-2023402-DE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05/06/2023
L'an deux mille vingt-trois, le cinq juin, l'Assemblée Délibérante, régulièrement
NOMBRE DE MEMBRES convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de
En exercice : 15 ses séances, sous la présidence de M. CHLOUP Roland.
Présents : 10 Etaient présents :
M. CHLOUP Roland, M. COLIN Jean-Yves, M. CRESCIMBENI Alain, M.
Nombre de suffrages : 14 | DOMBRET Christian, Mme GERARD Violette, M. LAURENT Jean Baptiste, M.
LHENRY Gérald, M. MARCOT Alain, Mme MUSO-BRIYS Marie Odile, M.
ZABRESCAK Lionel!
Procuration(s) :
Date de convocation Mme POIROT Estelle donne pouvoir à M. ZABRESCAK Lionel, Mme 26/05/2023 NASSOY-SCHNEIDER Isabelle donne pouvoir à M. MARCOT Alain, M. GRANDJEAN Jean Paul donne pouvoir à M. LHENRY Gérald, Mme GILBERT Date d'affichage Stéphanie donne pouvoir à M. CHLOUP Roland
Etai(ent) absent(s) : Acte rendu exécutoire après : dépôt en Préfecture le : Mme MARINACCI Angélique
et publication du : Mme GILBERT Stéphanie, M. GRANDJEAN Jean Paul, Mme
NASSOY-SCHNEIDER Isabelle, Mme POIROT Estelle
A êté nommé(e) comme secrétaire de séance : ZABRESCAK Lionel
Numéro interne de l'acte : 2023 402
Objet : Extension du réseau principal Eau Potable
Vu la demande de réalisation de l'extension au réseau principal en fonte DN125 sur 82 ml
Vu le devis de travaux proposé par le SEBVF
Le Maire Entendu,
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
DECIDE
D'autoriser le Maire à signer le devis déléguant la maîtrise d'ouvrage des travaux concernés à la Commune de Pange.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre bres présents.
Pour extrait certifi énformé».
Faità PANGE 78 Le Secrétaire de séance, Le Maire, PE 5 À:
COMMUNE DE PANGE NS NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents: 10
Nombre de suffrages : 14
Date de convocation
26/05/2023
Date d'affichage
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023
Publié le S L O7
[3 (= [a [ [s E [29 \D : 057-215705336-20230613-2023403-DE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05/06/2023
L'an deux mille vingt-trois, le cinq juin, l'Assembiée Délibérante, régulièrement
convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de M. CHLOUP Roland.
Etaïent présents :
M. CHLOUP Roland, M. COLIN Jean-Yves, M. CRESCIMBENI Alain, M. DOMBRET Christian, Mme GERARD Violette, M. LAURENT Jean Baptiste, M.
LHENRY Gérald, M. MARCOT Alain, Mme MUSQ-BRIYS Marie Odile, M.
ZABRESCAK Lionel
Procuration(s): Mme POIROT
Estelle donne pouvoir à M. ZABRESCAK Lionel, Mme
NASSOY-SCHNEIDER Isabelle donne pouvoir à M. MARCOT Alain, M. GRANDJEAN Jean Paul donne pouvoir à M. LHENRY Gérald, Mme GILBERT Stéphanie donne pouvoir à M. CHLOUP Roland
Etai(ent) absent(s) :
Mme MARINACCI Angélique
Etal(ent) excusé(s) :
Mme GILBERT Stéphanie, M. GRANDJEAN Jean Paul, Mme
NASSOY-SCHNEIDER Isabelle, Mme POIROT Estelle
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : ZABRESCAK Lionel
Numéro interne de l'acte : 2023 403
Objet : Convention EST Immo
Retirée
Le Secrétaire de séance,
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à PANGE
Le Maire,
COMMUNE DE PANGE Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023 . ?
Publié le S L 0
3404-DE D E [ B (oi (ST: D : 057-215705336-20230613-202
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05/06/2023
L'an deux mille vingt-trois, le cinq juin, l'Assemblée Délibérante, régulièrement
NOMBRE DE MEMBRES convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de
En exercice : 15 ses séances, sous la présidence de M. CHLOUP Roland.
Présents : 10 Etaient présents :
M. CHLOUP Roland, M. COLIN Jean-Yves, M. CRESCIMBENI Alain, M.
Nombre de suffrages : 14 | DOMBRET Christian, Mme GERARD Violette, M, LAURENT Jean Baptiste, M. LHENRY Gérald, M. MARCOT Alain, Mme MUSO-BRIYS Marie Odile, M.
ZABRESCAK Lionel
Procuration(s) :
Date de convocation Mme POIROT Estelle donne pouvoir à M. ZABRESCAK Lionel, Mme
26/05/2023 NASSOY-SCHNEIDER Isabelle donne pouvoir à M. MARCOT Alain, M.
GRANDJEAN Jean Paul donne pouvoir à M. LHENRY Gérald, Mme GILBERT Date d'affichage Stéphanie donne pouvoir à M. CHLOUP Roland
Etai(ent) absent(s) :
Acte rendu exécutoire après
.
dépôt en Préfecture le : Mme MARINACCI Angélique
et publication du : Mme GILBERT Stéphanie, M. GRANDJEAN Jean Paul,
Mme
NA NASSOY-SCHNEIDER Isabelle, Mme POIROT Estelle
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : ZABRESCAK Lionel
Numéro interne de l'acte : 2023 404
Objet : Devis travaux
Travaux rue de la scierie et rue Saint Laurent Domangeville
- Vu le projet d'aménagement de voirie rue Saint Laurent à Domangeville
- Vu les différents devis reçus pour ces travaux
Le Maire Entendu
Le Conseil Municipal
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d'AUTORISER le maire à signer le devis de l'entreprise LEBFEVRE ainsi que tout autre document s'y afférant.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à PANGE 7 LÈN
Le Secrétaire de séance, Le Maire, € 1 PE Lge
COMMUNE DE PANGE___}"*" Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023 3
Publié le S L O7
[B) a LI B = R£ 1D : 057-215705336-20230613-2023405-DE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05/06/2023
L'an deux mille vingt-trois, le cinq juin, l'Assemblée Délibérante, régulièrement
NOMBRE DE MEMBRES convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de
En exercice : 15 ses séances, sous la présidence de M. CHLOUP Roland.
Présents : 10 Etaient présents : M. CHLOUP Roland, M. COLIN Jean-Yves, M. CRESCIMBENI Alain, M.
Nombre de suffrages : 14 | DOMBRET Christian, Mme GERARD Violette, M. LAURENT Jean Baptiste, M. LHENRY Gérald, M. MARCOT Alain, Mme MUSQ-BRIYS Marie Odile, M.
ZABRESCAK Lionel
Procuration(s):
Date de convocation Mme POIROT Estelle donne pouvoir à M. ZABRESCAK Lionel, Mme 26/05/2023 NASSOY-SCHNEIDER Isabelle donne pouvoir à M. MARCOT Alain, M. GRANDJEAN Jean Paul donne pouvoir à M. LHENRY Gérald, Mme GILBERT Date d'affichage Stéphanie donne pouvoir à M. CHLOUP Roland
Etai(ent) absent(s) :
Acte rendu exécutoire après
.
dépôt en Préfecture le : Mme MARINACCI Angélique
et publication du : Mme GILBERT Stéphanie, M. GRANDJEAN Jean Paul, Mme
7e NASSOY-SCHNEIDER Isabelle, Mme POIROT Estelle
A été nommé{e) comme secrétaire de séance : ZABRESCAK Lionel
Numéro interne de l'acte : 2023 405
Objet : Convention Orange Talpré 1
- Vu le projet d'enfouissement des réseaux secs rue Maurice de Pange, impasse des bouleaux et des chênes dans la commune ;
- Vu la Convention CNV-HD4-54-21-134290 relative à l'opération d'enfouissement des réseaux d'orange dans la commune ;
Le Maire entendu,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré
DECIDE
- APPROUVE les termes de la convention relative à l'enfouissement des réseaux d'Orange dans la commune
- AUTORISE le Maire ou son représentant à signer la convention CNV-HD4-54-21-134290 relative à l'opération d'enfouissement des réseaux d'Orange dans la Commune
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
COMMUNE DE PANGE Le Secrétaire de séance,
Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023 S? L 0
Pour extrait cert nt ‘Publiéle,.
Fait à PANGE | iD : 057-215705336.20230613-2023405-DE
Le Maire, <<. DE Se AT Lun “7
L “YA JE f ...
1
COMMUNE DE PANGE Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023 9
Publié le S 10
[) [ n [n E = F2 ID : 057-215705336-20230613-2023406-DE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05/06/2023
L'an deux mille vingt-trois, le cinq juin, l'Assemblée Délibérante, régulièrement NOMBRE DE MEMBRES convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de En exercice : 15 ses séances, sous la présidence de M. CHLOUP Roland.
Présents : 10 Etaient présents :
Nombre de suffrages : 14 M. CHLOUP Roland, M. COLIN Jean-Yves, M. CRESCIMBENI Alain, M.
DOMBRET Christian, Mme GERARD Violette, M. LAURENT Jean Baptiste, M.
LHENRY Gérald, M. MARCOT Alain, Mme MUSQ-BRIYS Marie Odile, M.
ZABRESCAK Lionel
Procuration(s) :
Date de convocation Mme POIROT Estelle donne pouvoir à M. ZABRESCAK Lionel, Mme 26/05/2023 NASSOY-SCHNEIDER Isabelle donne pouvoir à M. MARCOT Alain, M. GRANDJEAN Jean Paul donne pouvoir à M. LHENRY Gérald, Mme GILBERT Date d'affichage Stéphanie donne pouvoir à M. CHLOUP Roland
Etai(ent) absent(s) :
Acte rendu exécutoire après L dépôt en Préfecture le : Mme MARINACCI Angélique
et publication du : Mme GILBERT Stéphanie, M. GRANDJEAN Jean Paul, Mme NASSOY-SCHNEIDER Isabelle, Mme POIROT Estelle
A été nommée) comme secrétaire de séance : ZABRESCAK Lionel
Numéro interne de l'acte : 2023 406
Objet : Répartition des produits de location chasse
- Vu Les baux actuels des chasses communales expirent le 1er février 2024 - Vu la remise en location pour une nouvelle période de 9 ans au 2 février 2024 - Vu l'arrêté préfectoral N° 9 portant approbation du cahier des charges type des chasses
communales pour la Moselle
- Vu le mode de répartition des produits de la location de la chasse
Le Maire entendu
Le Conseil Municipal
après avoir délibéré
DECIDE
— de ne pas organiser de consultation en vue de Fabandon à la commune du produit de la location de la chasse pour la période du 02 février 2024 au 01 février 2033, — de continuer à répartir le produit entre les différents propriétaires.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre le res présents.
Pour extrait certifié cafférme;
Fait à PANGE . ee
COMMUNE DE PANGE < \,; Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023 2
Publié le S L 07
D E(a B E R£ D : 057:215705336-20230613-2023407-DE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05/06/2023
L'an deux mille vingt-trois, le cinq juin, l'Assemblée Délibérante, régulièrement
NOMBRE DE MEMBRES convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de En exercice : 15 ses séances, sous la présidence de M. CHLOUP Roland.
Présents : 10 Etalent présents :
M. CHLOUP Roland, M. COLIN Jean-Yves, M. CRESCIMBENI Alain, M.
Nombre de suffrages : 14 | DOMBRET Christian, Mme GERARD Violette, M. LAURENT Jean Baptiste, M.
LHENRY Gérald, M. MARCOT Alain, Mme MUSO-BRIYS Marie Odile, M.
ZABRESCAK Lionel
Procuration(s) :
Date de convocation Mme POIROT Estelle donne pouvoir à M. ZABRESCAK Lionel, Mme 26/05/2023 NASSOY-SCHNEIDER Isabelle donne pouvoir à M. MARCOT Alain, M. GRANDJEAN Jean Paul donne pouvoir à M. LHENRY Gérald, Mme GILBERT Date d'affichage Stéphanie donne pouvoir à M. CHLOUP Roland
Etal(ent) absent(s) : Acte rendu exécutoire après
dépêt en Préfecture le : Mme MARINACCI Angélique
et publication du : Mme GILBERT Stéphanie, M. GRANDJEAN Jean Paul, Mme
NASSOY-SCHNEIDER Isabelle, Mme POIROT Estelle
A été nommée) comme secrétaire de séance : ZABRESCAK Lionel
Numéro interne de l'acte : 2023 407
Objet : Avenant N° 2 bibliothèque
- Vu la compétence départementale obligatoire relative au développement de la lecture publique et des bibliothèques ;
- Vu la politique d'accompagnement technique et financier du Département ;
- Considérant qu'il est nécessaire de passer une convention avec le Département afin de pouvoir bénéficier des services de la Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques :
Le Maire entendu,
Le Conseil Municipal
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- Approuve la convention passée entre la Commune et le Département.
- Autorise le Maire à signer cette convention et tout autre document s'y afférant.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié cofÿerme.
Fait à PANGE RE ns £ Fe
Le Secrétaire de séance, Le Maire, cf.
COMMUNE DE PANGE FE Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023
Publié le L. L O7
D a [a B a (2: ID : 067-215705336-20230613-2023408-DE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05/06/2023
L'an deux mille vingt-trois, le cinq juin, l'Assemblée Délibérante, régulièrement
NOMBRE DE MEMBRES convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de En exercice : 15 ses séances, sous la présidence de M. CHLOUP Roland.
Présents : 10 Etaient présents :
M. CHLOUP Roland, M. COLIN Jean-Yves, M. CRESCIMBENI Alain, M.
Nombre de suffrages : 14 | DOMBRET Christian, Mme GERARD Violette, M. LAURENT Jean Baptiste, M.
LHENRY Gérald, M. MARCOT Alain, Mme MUSO-BRIYS Marie Odile, M.
ZABRESCAK Lionel
Procuration(s) :
Date de convocation Mme POIROT Estelle donne pouvoir à M. ZABRESCAK Lionel, Mme 26/05/2023 NASSOY-SCHNEIDER Isabelle donne pouvoir à M. MARCOT Alain, M. GRANDJEAN Jean Paul donne pouvoir à M. LHENRY Gérald, Mme GILBERT Date d'affichage Stéphanie donne pouvoir à M. CHLOUP Roland
Acte rendu exécutoire après Étai[ent) absent(s) - dépôt en Préfecture le : Mme MARINACCI Angélique
Etai(ent) excusé(s) :
et publication du : Mme GILBERT Stéphanie, M. GRANDJEAN Jean Paul, Mme NASSOY-SCHNEIDER Isabelle, Mme POIROT Estelle
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : ZABRESCAK Lionel!
Numéro interne de l'acte : 2023 408
Objet : Contrat ALCHIMIE
- Vu la proposition faite par le groupe ALCHIMIE concernant la réalisation d'un concert dans le cadre de la fête patronale
- Considérant qu'il y a lieu de se prononcer sur cette proposition :
Le Maire Entendu,
Le Conseil Municipal
après avoir délibéré,
DECIDE
- d'ACCEPTER la proposition de concert du groupe ALCHIMIE pour un montant de 300€
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Le Secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023
Publié le SLOT
D = LI B E (Rd ID: 057-215705336-20230613-2023409-DE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05/06/2023
L'an deux mille vingt-trois, le cinq juin, l'Assemblée Délibérante, régulièrement
NOMBRE DE MEMBRES convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de En exercice : 15 ses séances, SOUS la présidence de M. CHLOUP Roland.
Présents : 10 Etaïient présents :
M. CHLOUP Roland, M. COLIN Jean-Yves, M. CRESCIMBENI Alain, M.
Nombre de suffrages : 14 | DOMBRET Christian, Mme GERARD Violette, M. LAURENT Jean Baptiste, M.
LHENRY Gérald, M. MARCOT Alain, Mme MUSQ-BRIYS Marie Odile, M.
ZABRESCAK Lionel
Procuration(s) :
Date de convocation Mme POIROT Estelle donne pouvoir à M. ZABRESCAK Lionel, Mme 26/05/2023 NASSOY-SCHNEIDER Isabelle donne pouvoir à M. MARCOT Alain, M. GRANDJEAN Jean Paul donne pouvoir à M. LHENRY Gérald, Mme GILBERT Date d'affichage Stéphanie donne pouvoir à M. CHLOUP Roland
Etai(ent) absent(s) : Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le : Mme MARINACCI Angélique
Etai{ent) excusé(s) : et publication du : Mme GILBERT Stéphanie, M. GRANDJEAN Jean Paul, Mme
NASSOY-SCHNEIDER Isabelle, Mme POIROT Estelle
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : ZABRESCAK Lionel
Numéro interne de l'acte : 2023 409
Objet : CONTRAT Jacques HUMBERT
- Vu la proposition faite par l'association ADAGIO concernant la réalisation d'un concert de Jacques HUMBERT et Anaëlle TRUMKA dans le cadre de la fête patronale
- Considérant qu'il y a lieu de se prononcer sur cette proposition :
Le Maire Entendu,
Le Conseil Municipal
après avoir délibéré,
DECIDE
- d'ACCEPTER la proposition de concert de l'association ADAGIO pour un montant de 1000€
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à PANGE
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
PE.
COMMUNE DE PANGE