Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 56 ConventionfinanciereaveclOGECpourlesecolesNazar
Arrêté - ArretededelegationMmeBOMBRAY tpn
Déliberation - aideplantationsarbres tpn
Déliberation - DOC030625 001 tpn
Déliberation - 77 Appelaprojetscommunpourloeattributiondesdotatio
Déliberation - decisionpret tpn
Déliberation - decisionlignedetresorerie tpn
Arrêté - arretedelegationperiodeestivale tpn
Déliberation - pretCRCA tpn
Déliberation - decisionpret300000e tpn
Déliberation - 56 Miseajourdutableaudesemplois tpn
Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Châteaubriant.
Lien du pdf (Déliberation - 56 Miseajourdutableaudesemplois tpn)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE PUBLIQUE DU MARDI 8 JUILLET 2025
CHATEAUBRIANT
DIRECTION GÉNÉRALE
DGS/MH
Délibération n° 56 : Mise à jour du tableau des emplois
Le huit juillet 2025, à dix-huit heures quinze, les membres du Conseil Municipal de
la commune de CHÂTEAUBRIANT, convoqués en session ordinaire le deux juillet 2025, se
sont réunis à l'Hôtel de Ville, dans la salle ordinaire de leurs séances, sous la présidence de
Monsieur Alain HUNAULT, Maire.
Etaient présents :
M. HUNAULT, Mme CIRON, M. BOISSEAU, Mme BOMBRAY, Mme SONNET,
Mme BOURDAIS, M. PADIOLEAU, Mme BOURDEL, M. GICQUEL, Mme GITEAU,
M. FLATET, M. AMIOUNI, M. TRIMAUD, Mme JARRET, M. KESKIN, Mme PAYET,
Mme DEGRE, M. SINENBERG, M. EMERIAU, M.BEASSE, Mme CHAUVIN,
Mme HEBERT, Mme RICHET, Mme LEGRAIS-OZBERK, M. LE HECHO,
Mme GALLAND.
Etaient excusés :
M. NOMARI a donné procuration à Mme CIRON
M. MARSOLLIER a donné procuration à M. BOISSEAU
M. LE MOEL a donné procuration à Mme BOMBRAY
M. BARON a donné procuration à M. PADIOLEAU
M. GAUDIN a donné procuration à Mme LEGRAIS-OZBERK
Mme ORAIN a donné procuration à Mme GALLAND
Mme PALIERNE a donné procuration à M. LE HECHO
Ve ae 80 60 8e 2° 2 09 V8 259 9 29 99
Secrétaire de séance : Mme HEBERT
Ve 8e 80 8° de de 2: LAN AXAXAXE . %°
Membres en exercice : 33
Suffrages exprimés : 33 Délibération n° 2025-56
OBJET : Mise à jour du tableau des emplois
EXPOSÉ
Afin de tenir compte de l’évolution des emplois et des missions, la mise à jour du tableau théorique des emplois est nécessaire pour permettre la nomination des agents inscrits aux tableaux d’avancement établis pour l’année 2025.
DECISION
Il est proposé au Conseil Municipal de :
1) Créer :
- 1 poste d’adjoint administratif principal de 2% classe à temps non-complet - 1 poste d’adjoint technique principal de 1% classe à temps complet - 4 postes d’agents de maitrise principal à temps complet
- 1 poste de brigadier-chef principal à temps complet
- 1 poste d'ingénieur hors classe à temps complet
2) Supprimer :
- 1 poste d’adjoint administratif à temps non-complet
- 2 postes d’adjoint administratif principal de 2°" classe à temps complet - 4 postes d’adjoint technique à temps complet
- 3 postes d’adjoint technique principal de 2% classe à temps complet - 4 postes d’agent de maitrise à temps complet
- 1 poste de gardien brigadier à temps complet
- 1 poste de rédacteur principal de 2% classe à temps complet
- |] poste d'ingénieur principal à temps complet
3) De modifier le tableau des emplois,
4) D'inscrire les crédits nécessaires au budget,
5) D’autoriser l’autorité territoriale à signer tout acte y afférent.
Les propositions sont adoptées à l’unanimité
Fait et délibéré à Châteaubriant
À l’Hôtel de Ville, le 8 juillet 2025
La secrétaire de séance,
7 aa HEBERT . .# Alain UNAULT
Le Maire,
Alain HUNAULT rs
Préfecture de Loire-Atlantique
044-214400368-20250711-5-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 11-07-2025
Publication le : 11-07-2025
Mis en ligne le 11/07/2025