Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 25 2024 accroissement saisonnier activites
Déliberation - Delib 24 2025 accroissement saisonnier activites
Déliberation - Delib 22 2026 accroissement saisonnier activites
Déliberation - Delib 42 2024 Accroissement temporaire activites
Déliberation - DEL2024 054 Personnel – Création de postes non per
Déliberation - 2024 DELIB 014 Creation d emplois non permanents p
Déliberation - Delib 42 2025 accroissement temporaire activites
Déliberation - Delib 04 2024 Accroissement temporaire activites
Déliberation - Delib 04 2024 Accroissement temporaire activites
Déliberation - Delib 49 2024 accroissement temporaire activites
Déliberation - Delib37 2024 personnels non permanents accroissement saisonnier activites
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Cucuron.
Lien du pdf (Déliberation - Delib37 2024 personnels non permanents accroissement saisonnier activites)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Dialogue social,
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE MAIRIE de CUCURON 0490.77.22401 do 7712.84 NOMBRE DE MEMBRES Afférents | En Présents | Suffrages au exercice exprimés] Conseil Municipal 19 19 16 18 Date de la convocation 11 juillet 2024 Délibération n°37/2024 Objet : Personnels non permanents — Accroissement saisonnier d'activités Envoyé en préfecture le 23/07/2024 Reçu en préfecture le 23/07/2024 Publié le ID : 084-218400422-20240716-DE_37_2024-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CUCURON Séance du 16 juillet 2024 L'an deux mille vingt-quatre, Le 16 juillet, À 21H00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie, salle du Conseil municipal, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Philippe EGG, Maire. Présents : Adjoints au Maire M. Jean-Yves RIOU, 1° adjoint, Mme Anne-Marie DAUPHIN, 2° Adjointe, M. Thierry BENOIT, 3è"° Adjoint, M. Philippe ANGELETTI, 5°"® Adjoint. Conseillers municipaux : M. Régis VALENTIN, M. Roger PELLEGRIN, Mme Geneviève MANENT, M. René LAURENT, Mme Claudie CHIRI, Mme Sophie ARNAUD, M. Jérémy COULANGE, M. Alain GUEYDON, Mme Marie-Jo SOTTO, M. Régis AUDIBERT, Mme Anne-Cécile REUS. Pouvoirs: Mme Claudie BLANC à M. Jean-Yves RIOU, Mme Marjorie BERARD à Mme Anne-Marie DAUPHIN. Excusées : Mme Claudie BLANC, Mme Marjorie BERARD. Secrétaires de séance: Mme Anne-Marie DAUPHIN, M. Régis VALENTIN. Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que L. 332-23 2° du code général de la fonction publique autorise le recrutement sur des emplois non permanents d'agents contractuels pour un accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois sur une période consécutive de douze mois, renouvellement compris. Monsieur le Maire explique que compte tenu des besoins, des difficultés de recrutement et afin de donner la possibilité à tous les agents volontaires de travailler, il est nécessaire de faire plusieurs contrats. Ainsi il convient de remplacer les recrutements prévus aux affaires scolaires/musée pour Envoyé en préfecture le 23/07/2024 Reçu en préfecture le 23/07/2024 Publié le ID : 084-218400422-20240716-DE_37_2024-DE accroissement saisonnier d'activités, dans la délibération n°25/2024 du 11 juin 2024, ci-dessous : Service Nombre d’agents/grade/temps de travail/durée de travail Indices de rémunération Affaires scolaires/Musée 1 adjoint technique, à temps non complet (41h sur la durée du contrat), du 09/07/2024 au 19/07/2024 Échelon 9 —IB : 401 —IM : 376 Affaires scolaires/Musée 1 adjoint technique, à temps non complet (130.50 h sur la durée du contrat), du 12/08/2024 au 31/08/2024 Échelon 9 —IB : 401 — IM : 376 Par les recrutements suivants : Service Nombre d’agents/grade/temps de travail/durée de travail Indices de rémunération Affaires scolaires/Musée 1 adjoint technique, à temps non complet, du 25/07/2024 au 09/08/2024 (durée totale du contrat : 72H) Échelon 9 — IB : 401 — IM : 376 Affaires scolaires 1 adjoint technique, à temps non complet, du 01/08/2024 au 31/08/2024 (durée totale du contrat : 90 H) Échelon 9 —IB : 401 — IM : 376 Affaires scolaires 1 adjoint technique, à temps non complet, du 05/08/2024 au 31/08/2024 (durée totale du contrat : 42 H) Échelon 9 —IB : 401 — IM : 376 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal Annule et remplace, les recrutements prévus aux Affaires Scolaires/Musée dans la délibération n°25/2024 du 11 juin 2024. Autorise, Monsieur le Maire à procéder aux recrutements pour faire face à des besoins saisonniers d'activités, dans les conditions exposées dans la présente délibération. Dit, que les inscrits sont inscrits au chapitre 012 du budget primitif principal 2024. Décision adoptée à l'unanimité Vote : Pour : 18 Contre : O0 Abstention : O0 Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an susdits Les secrétaires de séance Mme Anne-Marie DAUPHIN 2°" Adjointe Envoyé en préfecture le 23/07/2024 Reçu en préfecture le 23/07/2024 Publié le ID : 084-218400422-20240716-DE_37_2024-DE A Cucuron, le 18.07.2024 Le Maire Philippe EGG M. Régis VAL Conseiller Municipal NY