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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°23 Attributions subventions 2024 11.04.24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°23 Attributions subventions 2024 11.04.24)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Économie et finances,
Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes
de Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 11 avril 2024,
L'an deux mille vingt-quatre, le onze du mois d’avril à dix-huit heures trente,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 5 avril
2024 par M. le Président, s’est assemblé à la Salle polyvalente de Neuvy sur Loire, sous la Présidence de
M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER — Mme Danielle
ROY - M. Yves RAVET - M. Pascal KNOPP - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER - M.
Philippe BOURGEOIS - Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. François DENIZOT - M. André
BUISSON - M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET- Mme Martine BOREL - M. Hicham BOUJLILAT - Mme
Béatrice BOULOGNE - Mme Corinne COLONEL - M. Alain DEDISSE - Mme Stéphanie OUVRY - Mme Pascale
QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH GRUAU - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia
MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE — M.
Bertrand FLANDIN — Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - Mme Nathalie LIEBARD - M. André SZYMANSKI - Mme
Nadège COQUILLAT - Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés : M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO - M. Michel RENAUD - Mme
Florence GUILLAUME
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Mme Mauricette JOSEPH remplacée par Mme Muriel BUISSON
Membres ayant donné pouvoir: M. Patrick PONSONNAILLE à M. Alain DEDISSE
M. Robert CHOLLET à Mme Nathalie LIEBARD
Mme Martine LEROY à Mme Béatrice BOULOGNE
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
Mme Pauline PABIOT à Mme Marie-France LURIER
M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
M. Jean-Claude GILLONNIER à M. Denis HOUCHOT
M. Patrick RAPEAU à M. Yves RAVET
M. Thierry BEAUVAIS à M. Philippe BOURGEOIS
M. Benjamin MASI à Mme Françoise CROTTET-FIGEAT
M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD à Mme Pascale QUILLIER
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Jocelyne VERNAUX ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2024/11-04/23
| Attribution des subventions pour 2024 - Renouvellement des conventions d'objectifs ou avenant |
L'article L2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, révisé par Ordonnance N° 2005-1027 du 27
Août 2005, précise que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du
budget.
Cependant, pour les subventions dont l'attribution n’est pas assortie de conditions d'octroi (inférieur à
23 000 €), le Conseil peut :
= Individualiser au budget les crédits par bénéficiaire,
= Établir une liste des bénéficiaires dans un état annexé au budget.
Les subventions inférieures à 23 000 € allouées aux associations sont listées en annexe du budget.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
de la commission des Finances et après en avoir délibéré :
- ATTRIBUE les subventions (> à 23 000 €) suivantes et AUTORISE le Président à signer les conventions
d'objectifs ou les avenants aux conventions qui seront conclus avec les organismes suivants :
e EPIC - Office du Tourisme 290 000 €
Mme Nathalie LIEBARD et M. Pascal KNOPP ne prennent pas part au vote
| Nombre de conseillers : 55
Présents : 40 7
Pouvoirs : 11 UNANIMITÉ
Votants : 49
Pour : 49
Abstention : 0
Contre : 0
e FRAMAA - Musée de Saint Loup 35 100 €
| Nombre de conseillers : 55
Présents : 40
Pouvoirs: 11
| Votants : 51
| Pour : 50
Abstention : 0
| Contre : 1 |
e Moulin de Maupertuis 34 200 €
Nombre de conseillers : 55
Présents : 40
Pouvoirs: 1 UNANIHITÉ Votants : 51 RU EE,
Pour : 51
Abstention : O
Contre : 0
e Centre Social de Pouilly Sur Loire 82 500 €
Messieurs Patrick RAVET et Pascal KNOPP ne prend pas part au vote
1
Nombre de conseillers : 55
Présents : 40
Pouvoirs : 11
Votants : 49
Pour : 49
Abstention : O
Contre : 0 e Centre Social de Donzy 103 500 €
Mme Marie-France LURIER ne prend pas part au vote
Nombre de conseillers : 55
Présents : 40
ne (UNANIMITÉ)
Abstention : O
Contre : 0
e Centre Social de Cosne Cours Sur Loire 209 000 €
Mesdames Carole TABBAGH-GRUAU, Marie-France LURIER, Danielle ROY et Monsieur Hicham BOUJLILAT ne
prennent pas part au vote
Nombre de conseillers : 55
Présents : 40 .
Pouvoirs : 11 UNANIMITE
Votants : 47
Pour : 47
Abstention : O
Contre : 0
} +
e ADEB 419 000 €
Messieurs Yannis BONNET, Pascal KNOPP, Yves RAVET, Michel BARRIERE, François DENIZOT, Sylvain COINTAT
ne prennent pas part au vote
Nombre de conseillers : 55
Fois 1 UNANIHITÉ Pour : 45
Abstention : O
Contre : O
- AUTORISE le Président à signer la convention avec l'Association Régionale des Gens du voyage
(GADIÉ)
Nombre de conseillers : 55
Présents : 40
Pouvoirs : 11
Votants : 51
Pour : 51
Abstention : O
Contre : 0
UNANIM:E ee
Pour extrait conforme Mme Jocelyne VERNAUX, secrétaire de séance
Sylvain COINTAT, Président n 1
Envoyé en préfecture le 18/04/2024
Reçu en préfecture le 18/04/2024
Publié le 18/04/2024 S L Gr
ID : 058-200067916-20240411-2024 11 04 23-DE