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Déliberation - LISTE DELIB du 13 10 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jury.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB du 13 10 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Arrondissement de Metz campagne
Canton du Pays Messin
COMMUNE DE JURY
25 rue Principale, 57245 Jury
Tél : 03.87.38.11.12.
/
E-mail : contact@mairie-jury.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 octobre 2026
Point 2026-77 :
APPROUVE
Approbation du procès-verbal de la séance du 15/09/2026 Point 2026-78 :
APPROUVE
ZAC de la Passerrelle : remise partielle des équipements de la tranche 1 — éclairage public La Commune de Jury constate et accepte la remise partielle des équipements et installations d'éclairage public de la tranche 1 de la ZAC
de
la
Passerelle.
Point 2026-79 :
APPROUVE
Désignation d’un correspondant incendie et secours Point 2026-80 :
PREND ACTE
Communication des désicions Conformément à la délibération n°2022-64 du 07/06/2022,
la publicité du procès-verbal de cette séance du conseil municipal
sera
réalisée
sous forme
électronique
et publiée
sur
le
site
Internet
de
la
mairie,
rubrique
« Découvrir
la
commune
»
/
« Fonctionnement » / « Compte-rendu des conseils municipaux » https://www. mairie-jurv.fr/decouvrir-la-commune/fonctionnement/compte-rendu-des-conseils-municipaux-1003. html dans le délai d'une semaine après son approbation lors de la
prochaine réunion du conseil municipal.
Affiché en mairie le A5.l 48.1202 Publication sur le site Internet de la mairie le A5.Ll4
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