Compte-Rendu - 27 avril 16

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Conseil Municipal - N 27

Compte-Rendu - 27 avril 16 Document publié le Mercredi 27 avril 2016 par la commune d'Avignon. Lien du pdf (Compte-Rendu - 27 avril 16)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Eau et assainissement, 1 ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU : Mercredi 27 Avril 2016 à 18 heures DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE – ADOPTION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA PRECEDENTE SEANCE - 1 - VOIRIE - CIRCULATION : Mme Cécile HELLE, Présidente Approbation du projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU). 2 - VOIRIE - CIRCULATION : M. Fabrice MARTINEZ - TOCABENS, Rapporteur Plan pour le développement sur Avignon des modes de déplacements doux/actifs : «Pour une Ville plus apaisée, plus humaine et plus attractive». 3 - VOIRIE - STATIONNEMENT : Mme Cécile HELLE, Présidente Orientations de la politique municipale du stationnement sur voirie. 4 - DOMAINE : Mme Cécile HELLE, Présidente Pôle d'Échanges Multimodal d'Avignon centre - Approbation de la convention de financement des études pré- opérationnelles. 5 - ACTION CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS : Mme Cécile HELLE, Présidente Avenant N° 1 à la Convention d'objectifs tripartite État/ Ville d'Avignon/ Association Institut Supérieur des Techniques du Spectacle (I.S.T.S.) 2013 - 2015. 6 - ACTION CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS : Mme Cécile HELLE, Présidente Conventions financières ou avenants financiers 2016 complémentaires aux Conventions d'Objectifs - Ville d'Avignon/Associations culturelles.2 7 - ACTION CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS : Mme Cécile HELLE, Présidente Ville d'Avignon - Association Petit Palais Diffusion 2016-2018. 8 - ACTION CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS : Mme Cécile HELLE, Présidente Ville d'Avignon / Association La voix du Blues 2016 - 2018. 9 - ACTION CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS : Mme Cécile HELLE, Présidente Ville d'Avignon / Association Parcours de l'Art 2016 - 2018. 10 - ACTION CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS : Mme Cécile HELLE, Présidente Ville d'Avignon / Association SURIKAT Production 2016 - 2018. 11 - FINANCES - BUDGET : Mme Cécile HELLE, Présidente Exécution du budget 2016 - Attribution de subventions aux associations non conventionnées. 12 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Mme Cécile HELLE, Présidente Désignation des représentants de la Ville dans divers organismes. 13 - URBANISME - PLAN LOCAL D'URBANISME : Mme Christine LAGRANGE, Rapportrice Convention de partenariat avec l'Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV). 14 - URBANISME - ACQUISITIONS : Mme Christine LAGRANGE, Rapportrice TRAMWAY - Acquisition auprès de CITADIS de la parcelle cadastrée ER 324 pour 1 906 m² sise chemin de la Croix Rouge à l'euro symbolique. 15 - VOIRIE : Mme Christine LAGRANGE, Rapportrice Apaisement de la circulation et aménagement de trottoirs sur le chemin des Broquetons - Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le Grand Avignon. 16 - URBANISME - CESSIONS : Mme Christine LAGRANGE, Rapportrice Cession à Madame Agnès BOURGUIGNON du lot 1 de l'immeuble cadastré BH 210 sis 123 Cours Cardinal Bertrand au prix de 20 000 €.3 17 - URBANISME - CESSIONS : Mme Christine LAGRANGE, Rapportrice Cession à SNCF RESEAU d'une emprise de 349 m² en section CR pour la création du raccordement ferroviaire entre la gare TGV et la gare centrale au prix global de 2 565 €. 18 - VOIRIE : Mme Christine LAGRANGE, Rapportrice Travaux réseaux eau potable et assainissement préparatoires à l'aménagement de la place Saint Didier - Approbation de la convention de participation financière à la concession valant accord spécifique entre la Ville d'Avignon - le Grand Avignon et Citadis. 19 - ENSEIGNEMENT - AFFAIRES SCOLAIRES : Mme Laurence ABEL RODET, Rapportrice Ouvertures et fermetures de postes dans les écoles maternelles et élémentaires publiques d'Avignon/Montfavet - Rentrée Scolaire. 2016/2017. 20 - ACTION SOCIALE - AIRE DE STATIONNEMENT : Mme Chantal LAMOUROUX, Rapportrice Des Gens du Voyage - Réactualisation du règlement intérieur. 21 - ACTION SOCIALE : Mme Anne GAGNIARD, Rapportrice Conventions et avenants aux conventions d'objectifs bilatérales passées entre la ville d'Avignon et diverses associations afin d'autoriser le financement de projets inscrits dans le Contrat Enfance Jeunesse (volet enfance) 2015-2018. 22 - CENTRES DE LOISIRS : Mme Anne GAGNIARD, Rapportrice Recrutement d'animateurs pour le fonctionnement du Centre de Loisirs de Châteauneuf de Gadagne - Année 2016. 23 - VIE ASSOCIATIVE - CENTRES SOCIAUX LOISIRS : Mme Anne GAGNIARD, Rapportrice Avenants aux conventions d'objectifs bilatérales passées entre la Ville d'Avignon et les structures de proximité agréées centre social afin d'autoriser le financement de la fonction "Animation Globale et Coordination".4 24 - VIE ASSOCIATIVE - CENTRES SOCIAUX LOISIRS : Mme Anne GAGNIARD, Rapportrice Avenants aux conventions d'objectifs passées entre la Ville d'Avignon et diverses associations établis afin d'autoriser le financement de la "Carte Temps Libre" aux structures labellisées. 25 - VIE ASSOCIATIVE - CENTRES SOCIAUX LOISIRS : Mme Anne GAGNIARD, Rapportrice Convention et avenants aux conventions d'objectifs bilatérales passées entre la Ville d'Avignon et diverses associations afin d'autoriser le financement de projets inscrits dans le contrat Enfance Jeunesse (volet Jeunesse) 2015-2018. 26 - SPORTS : M. Mounir YEMMOUNI, Rapporteur Avenant n° 1 à la convention passée entre la Ville d'Avignon et le Conseil Départemental concernant l'utilisation des installations sportives par les collèges publics vauclusiens. 27 - DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Mme Isabelle PORTEFAIX, Rapportrice Aide à la création d'Emploi d'Avenir - Avenants aux conventions signées avec le secteur associatif. 28 - DOMAINE : M. Florian BORBA DA COSTA, Rapporteur Taxe locale sur la publicité extérieure - Nouveaux tarifs pour 2017. 29 - ENVIRONNEMENT - CADRE DE VIE : Mme Chantal REZOUALI, Rapportrice Diagnostics d'archéologie préventive dans le cadre des travaux d'enfouissement des conteneurs - Approbation de la convention avec le service Archéologie du Conseil Départemental de Vaucluse. 30 - ENVIRONNEMENT - SANTÉ PUBLIQUE : Mme Laurence LEFEVRE, Rapportrice Ouverture d'une enquête publique dans le cadre de l'autorisation préfectorale pour alimenter l'école de la Barthelasse en eau potable par forage. 31 - POLITIQUE URBAINE - CENTRE ANCIEN : M. Sébastien GIORGIS, Rapporteur Aides aux propriétaires pour le ravalement des façades.5 32 - ENVIRONNEMENT - TERMITES : Mme Chantal LAMOUROUX, Rapportrice Attribution de subventions à des propriétaires d'immeubles termités. 33 - FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT : Mme Darida BELAÏDI, Rapportrice Garantie d'emprunt à hauteur de 60 % sollicitée par la SA HLM Grand Delta Habitat pour un prêt accordé par le Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 369 logements collectifs résidence "LA BARBIERE" - Complète et remplace la délibération n° 24 du 25 novembre 2015. 34 - FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT : Mme Darida BELAÏDI, Rapportrice Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 60 % par la SA HLM Grand Delta Habitat pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 117 logements collectifs de la résidence "RAMATUEL" - Complète et remplace la délibération n° 25 du 25 novembre 2015. 35 - FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT : Mme Darida BELAÏDI, Rapportrice Garantie d'emprunt sollicitée par la SA HLM Grand Delta Habitat pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de ensemble immobilier "LE VIGUIER" - Complète et remplace la délibération N° 26 du 25 novembre 2015. 36 - FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT : Mme Darida BELAÏDI, Rapportrice Garantie d'emprunt sollicitée par la SA HLM Grand Delta Habitat pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de l'ensemble immobilier "LE CATELAS II" - Complète et remplace la délibération n° 26 du 25 novembre 2015. 37 - VOIRIE : Mme Isabelle LABROT, Rapportrice Dénomination d'une esplanade. 38 - PERSONNEL : M. Joël PEYRE, Rapporteur Création d'un emploi de Directeur de la Tranquillité Publique.6 39 - PERSONNEL : M. Joël PEYRE, Rapporteur Création d'un emploi contractuel subventionné pour répondre à un accroissement temporaire d'activité dans le cadre de la mission de récolement des collections de malacologie du Musée Requien. 40 - PERSONNEL : M. Joël PEYRE, Rapporteur Création de missions de service civique. 41 - PERSONNEL : M. Joël PEYRE, Rapporteur Recrutement d'agents non titulaires pour exercer des fonctions correspondant à un accroissement saisonnier d'activité. 42 - PERSONNEL - MISE À DISPOSITION : M. Joël PEYRE, Rapporteur De deux agents de l'aire d'accueil des gens du voyage auprès du CCAS. 43 - PERSONNEL : M. Joël PEYRE, Rapporteur Modification de la quotité de temps de travail du contrat à durée indéterminée de l'agent d'accueil - d'entretien et de maintenance de l'aire d'accueil des Gens du Voyage de Courtine. 44 - PERSONNEL : M. Joël PEYRE, Rapporteur Modification de la quotité de temps de travail d'un emploi contractuel du tableau des effectifs du budget annexe de la restauration scolaire. 45 - PERSONNEL : M. Joël PEYRE, Rapporteur Instauration de l'indemnité dégressive. 46 - PERSONNEL : M. Joël PEYRE, Rapporteur Adhésion auprès du CDG 84 pour le secrétariat des instances médicales. 47 - FINANCES : M. Joël PEYRE, Rapporteur Régularisation d'immobilisations (Absence de la valeur d'intégration). 48 - FINANCES : M. Joël PEYRE, Rapporteur Remise gracieuse d'une dette au bénéfice de M. Rudy BOCQUILLON. ADMINISTRATION GENERALE : Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire – Compte rendu.