Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 421609326543
Compte-Rendu - CR 501679491577
Compte-Rendu - CR 841697642784
Compte-Rendu - CR 601712908454
Compte-Rendu - CR 971711614538
Compte-Rendu - CR 871646922328
Compte-Rendu - CR 671706692966
Compte-Rendu - CR 51687335833
Compte-Rendu - CR 831673620878
Compte-Rendu - CR 401476262843
Compte-Rendu - CR 731719840272
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Pujols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 731719840272)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
A f f i c h é e e n M a i r i e l e 2 3 m a i 2 0 2 4 à 1 6 h 1 0
Commune de PUJOLS
Conseil municipal du 21 mai 2024 à 19 heures
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° CM.2024/30 : Convention de remise des voies de rétablissement réalisées par l’Etat dans le cadre de l’aménagement de la RN 21 sur la commune de Pujols Approuvée par 26 voix pour et 1 abstention (M. Silva)
Délibération n° CM.2024/31 : Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois – Avis du conseil municipal
Approuvée par 22 voix pour et 5 abstentions (M. Brunet, Mme Verga, M. Galinou, Mme Orgibet par procuration, Mme Saint-Phlour)
Délibération n° CM.2024/32 : Subventions aux associations et cotisations 2024 Proches ou membres du bureau d’une association pujolaise, Madame Patricia BRIAND, Madame Christiane LAFAYE-LAMBERT et Monsieur Claude GUERIN ne participent pas au vote de cette délibération.
Approuvée par 23 voix pour et 1 abstention (M. Silva)
Délibération n° CM.2024/33 : Enedis – Redevance 2024 pour l’occupation du domaine public communal due par les réseaux de transport et de distribution d’électricité Approuvée à l'unanimité
Délibération n° CM.2024/34 : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle d’un agent Approuvée à l'unanimité
Délibération n° CM.2024/35 : Prestation musicale le 22 juin 2024 dans le cadre du week- end de la « Nuit Romantique » des Plus Beaux Villages de France
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° CM.2024/36 : Marchés nocturnes « Soirées gourmandes estivales » – Année 2024
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° CM.2024/37 : Association Ecran Livradais – Convention Cinéma sous les Etoiles 2024
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° CM.2024/38 : Organisation d’un spectacle par « Janouille » le 7 août 2024 Approuvée par 26 voix pour 1 voix contre (Mme Saint-Phlour) A f f i c h é e e n M a i r i e l e 2 3 m a i 2 0 2 4 à 1 6 h 1 0
Délibération n° CM.2024/39 : Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des petites villes de France
Approuvée à l'unanimité
Délibération n° CM.2024/40 : Fondation 30 Millions d’Amis – Renouvellement de la convention d’identification et de stérilisation des chats errants – Année 2024 Approuvée à l'unanimité
Conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans la semaine suivant la séance.