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Compte-Rendu - CR 841697642784
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Pujols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 841697642784)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
A f f i c h é e e n M a i r i e l e 1 8 o c t o b r e 2 0 2 3 à 1 5 h 0 5
Commune de PUJOLS
Conseil municipal du 17 octobre 2023 à 19 heures
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° CM.2023/68 : Site de Lacassagne – Appel à manifestation d’intérêt – Projet d’ombrières photovoltaïques – Attribution à l’entreprise
Approuvée par 25 voix pour et 1 abstention (M. SILVA)
Délibération n° CM.2023/69 : Bas de Pujols – Création d’un site sportif ouvert – Demande de fonds de concours auprès de la CAGV – Délibération modificative
Approuvée par 21 voix pour et 5 abstentions (M. BRUNET et sa procuration, Mme VERGA, Mme ORGIBET et M. ROUGÉ)
Délibération n° CM.2023/70 : Rue de Petit Tour – Travaux de voirie – Intégration d’une piste cyclable – Demande de fonds de concours auprès de la CAGV
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° CM.2023/71 : Budget communal - Fixation du mode de gestion et de durée des amortissements au 1er janvier 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° CM.2023/72 : Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association départementale Lot-et-Garonne « Les Restaurants du Cœur – Les Relais du Cœur » Approuvée à l’unanimité
Délibération n° CM.2023/73 : Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Croix-Rouge Française – Unité locale de Villeneuve-sur-Lot » en soutien aux populations du Maroc et de la Libye
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° CM.2023/74 : Désignation du référent déontologue de l’élu local Approuvée à l’unanimité
Délibération n° CM.2023/75 : Syndicat Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE 47) – Rapport d’activité – Exercice 2022
Prend acte du rapport d’activité
Délibération n° CM.2023/76 : Animations de Noël 2023
Approuvée à l’unanimité A f f i c h é e e n M a i r i e l e 1 8 o c t o b r e 2 0 2 3 à 1 5 h 0 5
Délibération n° CM.2023/77 : « Lire et Faire Lire » – Renouvellement de la convention avec la Ligue de l’Enseignement – Fédération Lot-et-Garonne – Année 2023-2024 (pour régularisation)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° CM.2023/78 : Association départementale des Francas de Lot-et-Garonne – Convention de partenariat pour le poste d’animatrice référente ALSH des accueils périscolaires (pour régularisation)
Approuvée par 25 voix pour et 1 abstention (M. SILVA)
Délibération n° CM.2023/79 : Orange – Prorogation de permissions de voirie Approuvée à l’unanimité
Conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal est affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune dans la semaine suivant la séance.