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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Barbe.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 29.04.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Sainte-Barbe, le 21 avril 2026
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Arrondissement de Metz
COMMUNE DE
SAINTE-BARBE
Tél. 03 87 76 64 95
57640
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie le :
Mercredi 29 avril 2026 à 20h30
ORDRE DU JOUR :
1 — Indemnités de fonctions des Elus
2 — Affectation du résultat 2025 — Budget Général
3 — Vote des taux des impôts directs locaux 2026
4 — Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026
5 — Budget Primitif 2026
6 — Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant auprès de la Commission
d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CCHCPP
7 — Désignation des représentants dans les commissions de travail de la CCHCPP
8 — Remplacements : recrutement agents contractuels
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de ma considération distinguée.
La Maire,
Nathalie D’ACUNTO