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Conseil Municipal - 2023 05 25 Designation de representants du conseil municipal dans des associations et organismes divers
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Rezé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 05 25 Designation de representants du conseil municipal dans des associations et organismes divers)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Extrait du registre des délibérations
du conseil municipal
Séance du 25 mai 2023
DÉLIBÉRATION N° 056/2023 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS DES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS
L'an deux mille vingt-trois,
Le vingt cinq mai à dix-huit heures,
Le conseil municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Agnès Bourgeais, maire, suivant la convocation faite le 19 mai 2023.
Etaient présents :
Mme Bourgeais, maire
M. Chusseau, Mme Guiu, M. Faës, Mme Coirier, M. Brianceau, Mme Daire-Chaboy, M. Quéraud, Mme Fond, M. Gaglione, M. Audubert, Mme Burgaud, adjoints
M. Bouyer, M. Pineau, Mme Hervouet, Mme Cabaret-Martinet, M. Jéhan, M. Kabbaj, Mme Landier, Mme Deletang, M. Letrouvé, Mme Gallais, Mme Desgranges, M. Gellusseau, M. Vendé, M. Nicolas, M. Louarn, Mme Lelion, M. Le Breton, Mme Douaisi, Mme Bihan, M. Simonet, Mme Uzunpinar, M. Jegouic, conseillers municipaux
Absents excusés ayant donné pouvoir à un collègue du Conseil Municipal pour voter en leur nom :
Mme Paquereau (pouvoir à Mme Daire-Chaboy), M. Soccoja (pouvoir à M. Vendé), M. Quénéa (pouvoir à M. Kabbaj), M. Mabon (pouvoir à M. Brianceau), M. Marion (pouvoir à M. Gellusseau)
Absents non excusés :
Mme Métayer, Mme Leray, M. Le Forestier, Mme Bennani, conseillers municipaux
Benjamin Gellusseau a été désigné(e) secrétaire de séance et a accepté ces fonctions.
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20230525-15790-DE-1-1
Date de télétransmission : 26/05/23
Date de réception préfecture : 26/05/23 CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2023
OBJET : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS DES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS :
Mme Agnès Bourgeais donne lecture de l'exposé suivant :
Conformément à l'article L. 2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, « Le conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d'organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes ».
Il s’agit d’actualiser les désignations des membres représentant le conseil municipal dans diverses instances.
Mme la Maire propose les désignations suivantes :
Organismes Fonctions Désignations des élu(e)s à
remplacer
Elu(e)s désigné(e)s
International Rezé Foot Titulaire Jean-Max BOROT Thierry JEGOUIC
Office Municipal du Sport Titulaire Jean-Max BOROT Thierry JEGOUIC
Rezé Basket International Titulaire Jean-Max BOROT Thierry JEGOUIC
Conseil d'école maternelle
Ouche Dinier
Suppléant(e) Jean-Max BOROT Thierry JEGOUIC
Conseil d'école élémentaire
Ouche Dinier
Titulaire Jean-Max BOROT Jean-Louis GAGLIONE
Crèche associative "A Petits
Pas"
Titulaire Jean-Max BOROT Isabelle COIRIER
Suppléant(e) Isabelle COIRIER Anaïs GALLAIS
CSC Ragon Suppléant(e) Jean-Max BOROT Thierry JEGOUIC
La Soufflerie Suppléant(e) Jean-Max BOROT Thierry JEGOUIC
Concernant les modalités de vote, il est proposé au conseil municipal de retenir un vote à main levée.
Le conseil municipal,
Vu l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant la nécessité de désigner des représentants du Conseil Municipal dans un certain nombre d'établissements publics et d'organismes divers,
Vu la liste présentée par Mme la Maire,
Vu l'avis de la commission finances et moyens généraux du 16 mai 2023.
Après en avoir délibéré,
- Décide, à l’unanimité, de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour désigner les membres du conseil municipal appelés à siéger au sein de ces associations et organismes extérieurs,
- Décide, à l’unanimité, de retenir comme indiqué dans le tableau ci-dessus les représentations de la Ville dans des associations ou organismes pour lesquels une représentation est attribuée par leurs statuts ou fixée par la loi.
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20230525-15790-DE-1-1
Date de télétransmission : 26/05/23
Date de réception préfecture :26/05/23 CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2023
La maire,
Agnès Bourgeais
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20230525-15790-DE-1-1
Date de télétransmission : 26/05/23
Date de réception préfecture :26/05/23