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Conseil Municipal - 2023 09 28 102 2023 Designation de representants du conseil municipal dans des associations et organismes divers
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Rezé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 09 28 102 2023 Designation de representants du conseil municipal dans des associations et organismes divers)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Extrait du registre des délibérations
du conseil municipal
Séance du 28 septembre 2023
DÉLIBÉRATION N° 102/2023 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS DES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS
L'an deux mille vingt-trois,
Le vingt huit septembre à dix-huit heures,
Le conseil municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Agnès Bourgeais, maire, suivant la convocation faite le 22 septembre 2023.
Etaient présents :
Mme Bourgeais, maire
M. Chusseau, Mme Guiu, M. Faës, Mme Coirier, M. Brianceau, Mme Daire-Chaboy, M. Quéraud, Mme Fond, Mme Paquereau, M. Audubert, Mme Burgaud, adjoints
Mme Métayer, M. Bouyer, M. Pineau, Mme Hervouet, M. Quénéa, Mme Landier, Mme Deletang, Mme Gallais, Mme Desgranges, Mme Leray, M. Gellusseau, M. Nicolas, M. Louarn, Mme Lelion, M. Le Breton, Mme Douaisi, Mme Bihan, M. Simonet, Mme Uzunpinar, M. Jegouic, conseillers municipaux
Absents excusés ayant donné pouvoir à un collègue du Conseil Municipal pour voter en leur nom :
M. Gaglione (pouvoir à Mme Guiu), Mme Cabaret-Martinet (pouvoir à M. Faës), M. Soccoja (pouvoir à Mme Douaisi), M. Jéhan (pouvoir à M. Bouyer), M. Kabbaj (pouvoir à M. Quénéa), M. Letrouvé (pouvoir à M. Chusseau), M. Mabon (pouvoir à M. Brianceau), M. Vendé (pouvoir à Mme Desgranges), Mme Bennani (pouvoir à M. Louarn), M. Marion (pouvoir à M. Le Breton)
Absents non excusés :
M. Le Forestier, conseiller municipal
Carole Daire-Chaboy a été désigné(e) secrétaire de séance et a accepté ces fonctions.
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20230928-16404-DE-1-1
Date de télétransmission : 29/09/23
Date de réception préfecture : 29/09/23 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
OBJET : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS DES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS :
Mme Agnès Bourgeais donne lecture de l'exposé suivant :
Conformément à l'article L. 2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, « Le conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d'organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes ».
Lors de son assemblée générale du 12 juillet 2023, l’ARPEJ a adopté ses nouveaux statuts. L’article 8 relatif au conseil d’administration a notamment été modifié et indique que la Ville sera représentée par 3 membres titulaires et 3 membres suppléants désignés par le conseil municipal (contre 6 titulaires aujourd’hui).
Mme la Maire propose les désignations suivantes :
Organisme Fonctions Elu(e)s désigné(e)s
ARPEJ
Titulaire Isabelle COIRIER
Titulaire Sylvie LANDIER
Titulaire Jean-Michel SOCCOJA
Suppléant(e) Carole DAIRE-CHABOY
Suppléant(e) Laurent LE FORESTIER
Suppléant(e) Jessica LELION
Concernant les modalités de vote, il est proposé au conseil municipal de retenir un vote à main levée.
Le conseil municipal,
Vu l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant la nécessité de désigner des représentants du Conseil Municipal dans un certain nombre d'établissements publics et d'organismes divers,
Vu la liste présentée par Mme la Maire,
Vu l'avis de la commission finances et moyens généraux du 19 septembre 2023.
Après en avoir délibéré,
- Décide, à l’unanimité, de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour désigner les membres du conseil municipal appelés à siéger au sein de ces associations et organismes extérieurs,
- Décide, à l’unanimité, de retenir comme indiqué dans le tableau ci-dessus les représentations de la Ville dans des associations ou organismes pour lesquels une représentation est attribuée par leurs statuts ou fixée par la loi.
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20230928-16404-DE-1-1
Date de télétransmission : 29/09/23
Date de réception préfecture :29/09/23 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
La maire,
Agnès Bourgeais
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20230928-16404-DE-1-1
Date de télétransmission : 29/09/23
Date de réception préfecture :29/09/23