Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 94 Acceptation dun don
Déliberation - 10 acceptation d un don
Procès Verbal - 2024 12 Approbation du PV de la seance du 15 01 20
Déliberation - 2024 19 Subvention au CCAS
Acte - Acceptation don 2025.1.2
Déliberation - 2024 29 Vente de terrains communaux
Déliberation - DM2026 06 Acceptation de don
Déliberation - ccas34 30 04 2026 acceptation dons
Procès Verbal - del03 03 2024 divers secours d urgence et acceptat
Déliberation - 2024 27 Avenant 2 convention Conseil de Fabrique c
Déliberation - 2024 30 Acceptation de don
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 30 Acceptation de don)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Démocratie,
COMMUNE DE HESINGUE
Département du Haut-Rhin
Arrondissement de Mulhouse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Envoyé en préfecture le 28/03/2024
Reçu en préfecture le 28/03/2024
Publié le 28/03/2024 S L Gr
ID : 068-216801357-20240325-202430D-DE
CONSEIL MUNICIPAL 25 MARS 2024 À 18H
Sous la présidence de M. Gaston LATSCHA, Maire.
L’an deux mille vingt-trois, le 25 mars 2024, à 18h, le Conseil Municipal de la com- mune de Hésingue étant réuni en séance ordinaire à la mairie de Hésingue, après convocation légale, en date du 12 mars 2024.
Étaient présents : Yann ALIBERT, Rémy CASTRO, Josiane CHAPPEL, Sylvie GRUNTZ, Jean HERTZOG, Jean-Luc KOCH, Claudia KUNTZELMANN, Christian LANDAUER, Paul LATSCHA, Stéphane MARTIN, Christophe OUDOT, Jocelyne SCHIRCH, Adeline SCHWEITZER, Vincent SCHWEITZER, Cédric SCHWIRLEY et Chantal SENFT
Absents excusés : Cathy ARNOLD, Denis ARNOUX, Fabienne BOULIER, Nicolas CHRISTEN, Anne KARABABA, Nathalie REIBEL
Procurations :
Cathy ARNOLD donne procuration à Sylvie GRUNTZ
Mme ARNOLD a rejoint la séance à 18h30 et a pris part aux votes à partir du point 16.
Denis ARNOUX donne procuration à Josiane CHAPPEL
M. ARNOUX a rejoint la séance à 18h45 et a pris part aux votes à partir du point 16
Fabienne BOULIER donne procuration à Cédric SCHWIRLEY
Nicolas CHRISTEN donne procuration à Gaston LATSCHA
Nathalie REIBEL donne procuration à Vincent SCHWEITZER
Mme REIBEL rejoint la séance à 18h15 et a pris part aux votes à partir du point 13.
Secrétaire de séance : Élodie MADAULE
2024 30 - Acceptation d’un don
Le Conseil Municipal,
Vu l’article L.2242-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Après délibération et à l'unanimité : Envoyé en préfecture le 28/03/2024
Reçu en préfecture le 28/03/2024
Publié le 28/03/2024 S L O7
ID : 068-216801357-20240325-202430D-DE
ACCEPTE le don de 250 € de l’entreprise DHL
DIT que la recette sera constatée au budget annexe du service culturel au compte 75888.
Fait à Hésingue, le 28 mars 2024
Le maire :
Gaston LATSCHA