Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR+7 1 25?t=1736524381
Compte-Rendu - CR+6 5 25?t=1749481261
Compte-Rendu - CR+4 3 25?t=1749481261
Compte-Rendu - CR+19+09+23?t=1749481261
Compte-Rendu - CR+27 3 25?t=1749481261
Compte-Rendu - CR+CM+avril24?t=1749481261
Compte-Rendu - CR+12 12 24?t=1749481261
Compte-Rendu - CR+7 1 25?t=1758829508
Compte-Rendu - CR+7 1 25?t=1757276850
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+15+février+2021?t=1749481261
Compte-Rendu - CR+7 1
Document publié le Mardi 7 janvier 2025 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+7 1)
Thèmes du document : Santé, Consommateurs, Institutions publiques,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du mardi 07 janvier 2025
Le conseil municipal s’est réuni le mardi 07 janvier 2025 à 20 heures 30, sous la présidence de M. LECHEVALLIER Alain, Maire,
1
2)
3)
4)
5)
6)
Contrat d’assurance des risques statutaire du personnel : habilitation au Centre de Gestion (Délib. n° 2025-01)
Le Conseil Municipal a donné habilitation au Centre de Gestion de la Manche pour lancer la procédure de mise en concurrence concernant le renouvellement du contrat d’assurance des
risques statutaires du personnel, arrivant à échéance le 31 décembre 2025.
Convention d’adhésion au service médecine préventive au Centre de Gestion (Délib. n° 2025- 02)
Le conseil municipal accepte le renouvellement de la convention d’adhésion au service médecine du travail du Centre de Gestion à compter du 01 janvier 2025.
Subvention aide pour Mayotte (Délib. n° 2025-03)
Le conseil municipal accepte que la commune de Roncey contribue à soutenir les victimes du cyclone Chido à Mayotte dans la mesure de ses capacités, de la manière suivante :
eFaire un don d’un montant de 400,00 € à la Protection Civile
Convention Accueil Emploi (Délib. n° 2025-04)
M. le Maire propose au conseil municipal d’adhérer au contrat de mise à disposition d’Accueil Emploi dans le cadre d’un remplacement d’agent en cas d’absence ou besoin ponctuel.
Création budget lotissement (Délib. n° 2025-05)
Dans le cadre de l’aménagement du terrain de la Croûte Hambye route de Coutances, la création
d’un budget annexe lotissement dit « Jean Marais ». Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte la création d’un budget annexe de lotissement à compter du 01 janvier 2025 et autorise M. le Maire à effectuer toutes les déclarations auprès de l’administration fiscale.
Questions diverses
Les enfants de l’école ont planté 4 arbres offerts par M. Sabin et 2 fruitiers. La visite du Père Noël a eu lieu à l’école et à Ages et Vie.
Les prochaines réunions :
e Commission adressage : 21/01/2025 à 9h00P
e Commission des finances : 30/01/2025 à 10h00
e Vote du budget 2025 : 01/04/2025 à 20h30
La prochaine réunion est fixée le mardi 04 février 2025 à 20h30.
Le Maire,
LT AE
LA LAN