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Compte-Rendu - CR+19+09+
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+19+09+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du mardi 19 septembre 2023
Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 19 septembre 2023 à 20 heures 30, sous la présidence de M. LECHEVALLIER Alain, Maire,
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Avenant à la délibération n°2017-19 régie commune tarif sans repas (Délib. n°2023-40) Le Conseil Municipal valide l’avenant proposé pour la régie de recettes de la commune (ajout de la participation des familles dont les enfants atteints d’allergies apportent leur repas pour le temps de surveillance). Le montant de la participation est de 1.50 € (Délib. n°2023-35 bis du 25/07/2023).
Rapport assainissement 2022 (Délib. n° 2023-41)
M. le Maire présente au conseil municipal le rapport d’assainissement pour l’année 2022. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve ce rapport.
Devis prestation 80ème (Délib. n° 2023-42)
M. le Maire présente un devis de l’association 39th Infantery pour un montant de 2500 € concernant une prestation lors du 80ème anniversaire de la libération en 2024. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte le devis.
Contrat CPS compte rendu de réunion (Délib. n° 2023-43)
M. le Maire fait un compte rendu de réunion et propose au conseil municipal de faire acte de candidature pour le CPS (Contrat de Pôle de Services).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve la candidature de la commune au CPS pour les projets suivants :
e Réhabilitation de la salle polyvalente
e Rénovation de la salle des fêtes
e Rénovation d’un logement communal
Demande de subvention (Délib. n° 2023-44)
A la demande de l’Association des Maires de France pour aider les restos du cœur, M. le Maire propose d’accorder une subvention d’un montant de 50 €.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte la proposition.
Questions diverses
Mesdames LE GUEN et DURAND font un compte rendu sur le conseil des jeunes du 25 août 2023.
M. le Maire fait un compte rendu des différentes réunions pour l’organisation du 80" anniversaire de la libération.
Des distributeurs de sac à déjections canines vont être installés dans la commune prochainement.
La prochaine réunion est fixée le mardi 17 octobre 2023 à 20h30.
Le Maire,
Alain LECHEVALLIER