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Compte-Rendu - D2025.053 Subvention CJC
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2025.053 Subvention CJC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
2025/053
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 08/12/2025
Reçu en préfecture le 08/12/2025
(GE Publié le
ID : 069-216900514-20251204-2025_53-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 04 décembre
Qui ont
Afférents Présents pris part au
vote
13 10 13
L'an deux mille vingt-cinq le jeudi 04 décembre à
20h00, le Conseil Municipal de la Commune de
CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 1°
décembre 2025, s’est réuni au nombre prescrit
par la loi, dans la salle du conseil municipal, lieu
de réunion ordinaire, sous la présidence de
Monsieur Luc Chavassieux Maire.
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le lundi 1°" décembre
2025.
Membres présents: M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Rolland Alain, Mme Duroch Aline, Mme Raboisson Croppi Laurence, M Charvolin
Jean-Jacques, M Grange Christophe, Mme Bertelle Emilie
Pouvoirs :
M Langlet Pascal donne pouvoir à Mme Anik Blanc
Mme Martini Laurence donne pour à M Luc Chavassieux
M Furnion Pascal donne pouvoirà M Didier Guyot
Secrétaire de séance : M Didier guyot
D2025_053 Subvention CIC nouveaux arrivants
Vu le Budget Primitif 2025
Vu les crédits affectés au compte 6574 - subventions de fonctionnement - s’élevant à 15 000€
Considérant les subventions déjà accordées depuis le début de l’année 2025, soit
5250€
Considérant les crédits restants
Il convient d'attribuer
- CIC : 5€ bons nouveaux arrivants Envoyé en préfecture le 08/12/2025
2025/053 Reçu en préfecture le 08/12/2025 ER
Publié le
ID : 069-216900514-20251204-2025_53-DE
Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, à
l'unanimité
Décide de verser les subventions suivantes : CIC : 5€
Autorise monsieur le Maire à signer tous actes se référant à la délibération
Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Vote . Le Maire
Luc Chavassieux
Unanimité