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Procès Verbal - 11 2025 approbation PV CM 27 01 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dommartin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11 2025 approbation PV CM 27 01 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
(y
Qu
=
DOMMARTIN
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
MUNICIPALES
N°11-2025
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ
Le
18
mars
à vingt
heure
trente
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la COMMUNE
de
DOMMARTIN
dûment
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire
à la MAIRIE,
sous
la présidence
d'Alain
THIVILLIER,
Maire.
Date
de
la convocation
du
CONSEIL
MUNICIPAL
: jeudi
6 mars
2025
Affichage
Mairie
: jeudi
6 mars
2025
Nombre
de
conseillers
En
exercice
22
Présents
18
Votants
22
PRESENTS
: M.
THIVILLIER
Alain,
Mme
LAVET
Catherine,
M.
BERRAT
Jean-Louis,
Mme
THOMAS
Murielle,
M.
BERTHAULT
Yves,
Mme
ROSAT
Aurélie,
M.
PERRIER
Guy,
M.
CHARVIN
Patrick,
M.
de
LA
TEYSSONNIERE
Hervé,
M.
EVAUX
Denis,
Mme
BARBET
Janique,
Mme
SANDRIN
Laurence,
M.
DREVET
Jean-Nicolas,
Mme
EYRIGNOUX
Rachel,
Mme
CHAUVIN
Anouchka,
Mme
TOURNIER
Béatrice,
M.
TISSIER
Franck,
M.
ROUX
Jérémy.
ABSENTS
EXCUSES
: Mme
LAPALUD
Sylvie
donne
pouvoir
à M.
EVAUX
Denis,
Mme
PELISSIER
Cécile
donne
pouvoir
à Mme
SANDRIN
Laurence,
Mme
BLEIN
Magali
donne
pouvoir
à M.
ROUX
Jérémy,
M.
DUCARRE
Clément
donne
pouvoir
à M.
TISSIER
Franck.
Secrétaire
de
séance
: Catherine
LAVET
Objet
: Adoption
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
27
janvier
2025 :
Rapporteur
: Alain
THIVILLIER
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le procès-verbal
annexé
à la présente,
Considérant
que
Monsieur
le Maire
soumet
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le procès-verbal
de
la
séance
du
27 janvier
2025
;
Considérant
que
ce
projet
a été
adressé
aux
conseillers
municipaux
le jeudi
6 mars
2025
;
Considérant
que
Monsieur
le Maire
invite
les conseillers
municipaux
à formuler
leurs
observations
;
Compte
tenu
de
l'absence
d'observation
;
Le
Conseil
municipal,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
DECIDE - D'ADOPTER
le procès-verbal
de
la séance
du
27 janvier
2025.
- À
BIEN
NOTE
la publication
du
présent
procès-verbal
dans
la semaine
qui
suit le conseil
municipal.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
LES
JOURS,
MOIS,
AN
SUSDITS.
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME,
TRANSMIS
EN
PREFECTURE
POUR
EXECUTION
La
secrétaire
de
séance,
dl
Len
Catherine
LAVET.<
dé
#
rt
pe
cA
#
Accusé de réception en préfecture 069-216900761-20250318-2_112025-DE Reçu le 25/03/2025