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Procès Verbal - pv cm 03 07 25
Procès Verbal - 01 2026 approbation PV CM 091225
Procès Verbal - 08 2026 approbation PV CM 270126 s
Procès Verbal - 11 2025 approbation PV CM 27 01 25
Procès Verbal - 25 2026 approbation PV CM 100326 200326 s
Procès Verbal - 01 2025 approbation PV CM 03122024
Procès Verbal - PV CM 20 03 26
Procès Verbal - 58 2025 approbation PV CM 03 07 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Dommartin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 58 2025 approbation PV CM 03 07 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Accusé
de
réception
en
préfecture
069-216900761-20250923-$
058209S:DE
fiuss
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Reçu
Rae
3
S£P
che
W
DOMMARTIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
MUNICIPALES
N°58-2025
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ
Le
23
SEPTEMBRE
A
VINGT
HEURES
TRENTE
MINUTES
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
COMMUNE
de
DOMMARTIN
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
en
salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
d'Alain
THIVILLIER,
Maire Date
de
la convocation
du
CONSEIL
MUNICIPAL
: mercredi
17
septembre
2025
Affichage
Mairie
mercredi
17 septembre
2025
Nombre
de
conseillers
En
exercice
22
Présents
19
Votants
21
PRESENTS
: M.
THIVILLIER
Alain,
Mme
LAVET
Catherine,
M.
BERRAT
Jean-Louis,
Mme
THOMAS
Murielle,
M.
BERTHAULT
Yves,
M.
PERRIER
Guy,
M.
CHARVIN
Patrick,
M.
de
LA
TEYSSONNIERE
Hervé,
Mme
LAPALUD
Sylvie,
M.
EVAUX
Denis,
Mme
PELISSIER
Cécile,
Mme
BARBET
Janique,
Mme
SANDRIN
Laurence,
M.
DREVET
Jean-Nicolas,
Mme
EYRIGNOUX
Rachel,
Mme
CHAUVIN
Anouchka,
Mme
TOURNIER
Béatrice,
M.
TISSIER
Franck,
M.
ROUX
Jérémy.
ABSENTS
EXCUSES
: Mme
ROSAT
Aurélie
donne
pouvoir
à
Mme
LAVET
Catherine,
M.
DUCARRE
Clément
donne
pouvoir
à Mme
CHAUVIN
Anouchka.
ABSENTS
: Mme
BLEIN
Magali
Secrétaire
de
séance
: Catherine
LAVET
Objet
: Adoption
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
3
juillet
2025
:
Rapporteur
: Alain
THIVILLIER
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le procès-verbal
annexé
à la présente,
Considérant
que
Monsieur
le
Maire
soumet
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
procès-
verbal
de
la
séance
du 3
juillet
2025
;
Considérant
que
ce
projet
a été
adressé
aux
conseillers
municipaux
le mercredi
17
septembre
2025 ; Considérant
que
Monsieur
le Maire
invite
les conseillers
municipaux
à formuler
leurs
obser-
vations
;
Le
Conseil
municipal,
Ouiï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
DECIDE - D'ADOPTER
le procès-verbal
de la séance
du 3 juillet 2025.
Mairie de DOMMARTIN
- Registre des Délibérations
N°58-2025 Accusé
de
réception
en préfecture
069-216900761-20250923-5
0582
-DE
Mare
de
5%
Re
PDO
23 Seprembie
AUD
w
Biéonarler
- À
BIEN
NOTE
la publication
du
présent
procès-verbal
dans
la
semaine
qui
suit
le
conseil
municipal. AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
LES
JOURS,
MOIS,
AN
SUSDITS.
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME,
TRANSMIS
EN
PREFECTURE
POUR
EXECUTION
La
secrétaire
de
séance,
Catherine
LAVET
Mairie de DOMMARTIN
- Registre des Délibérations
N°58-2025