Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations conseil municipal 5 avril 2023
Déliberation - Liste deliberations 3 avril 2025
Procès Verbal - PV Conseil municipal 8 avril 2024
Procès Verbal - PV conseil 4 avril 2022
Déliberation - Liste deliberations Conseil municipal 8 novembre 2
Déliberation - Liste deliberations Conseil muncipal 8 novembre 20
Procès Verbal - CONSEIL 8 AVRIL 2024
Procès Verbal - Proces verbal Conseil municipal 3 avril 2025
Déliberation - Liste deliberations conseil municipal 22 janvier 2
Déliberation - Liste deliberations Conseil municipal 17 juin 2024
Déliberation - Liste deliberations Conseil 8 avril 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Saint-Alban.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations Conseil 8 avril 2024)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-ALBAN
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Séance du 8 avril 2024
Finances
Marché
Délibération n°1- Budget général : présentation et vote du compte de gestion 2023
Adopté à lunanimité
Délibération n° 2- Budget général : présentation et vote du compte administratif 2023
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 3- Budget : délibération d’affectation du résultat 2023
Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 4- Budget général : vote du budget primitif 2024
Adopté à l'unanimité
Délibération n° 5- Budget général : mise en place de la fongibilité des crédits en section de
fonctionnement et d'investissement
Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 6- Subvention au budget CCAS
Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 7- Subventions aux associations
Adoptées à la majorité
Délibération n°8 - Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Saint-Guillaume
Adoptée à l'unanimité
Délibération n°9 - Vote des taux d'imposition des taxes locales
Adoptés à l'unanimité
Délibération n°10 - Révision du loyer de l’unité de dialyse
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°11 - Révision du loyer du camping du domaine des Jonquilles
Adoptée à l'unanimité
public
Délibération n°12 — Contrats d'assurance : désignation d’un assistant à maîtrise d'ouvrage
Adoptée à l'unanimité Personnel
Délibération n°13 — Création rétroactive de postes sur des emplois permanents
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°14 — Autorisation du maire à recruter du personnel non permanent (annule et
remplace)
Adoptée à l’unanimité
Affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune le 10 avril 2024 Madame le Maire,
Nathalie BEAUVY