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Document publié le Mercredi 6 août 2025 par la commune d'Ercé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu seance 6aout25)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Budget,
ERCE - Commune
Liste des délibérations de la séance du
06 août 2025
Président de la séance : Christian CARRÈRE
Secrétaire de la séance : Jean-Marc PUYRAIMOND
Présents : Christian CARRÈRE, Adrien PONSOLLE, Sabine PUYDEBOIS, Yves CAUBET, Pierrette ICART, Maxime DÉGEILH, Bernadette BACQUE-AMILHAT, Noël LE GOFF, Josiane TEULÉ, Michèle AGOSTINI, Jean-Marc PUYRAIMOND, Sylvie CAU
Représentés : Bernard CAU représenté par Pierrette ICART, Ludovic PENNETIER représenté par Michèle AGOSTINI
Absents et excusés : Claudette FERREIRA
Ordre du jour :
• Approbation procès-verbal précédentes séances ;
• Autorisation d'emprunt "Rénovation du centre de l'Escalusse" ;
• Décisions Modificatives budgétaires ;
• Questions diverses.
Délibérations du conseil :
Réalisation d'un Contrat de Prêt PSPL Transformation écologique d'un montant total de 447 000 auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la réhabilitation énergétique et extension du centre de vacances de l'Escalusse (N° DE_2025_016) Résultat du vote : adoptée
Délibération de la décision modificative n°1 - budget général (N° DE_2025_017) Résultat du vote : adoptée
Régularisation emprise complémentaire de la VC n° 2 - Chemin de Redounet (N° DE_2025_018) Résultat du vote : adoptée
Christian CARRÈRE
Président de séance
Jean-Marc PUYRAIMOND
Secrétaire de séance